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« exécuter sans veiller aucunement aux détails de « son exécution... (1) »

Les bases du système une fois établies, les conséquences en étaient faciles à déduire.

Notez d’ailleurs qu'elles le furent toujours dans l'esprit le plus libéral pour l’ouvrier.

Envisageant d’abord le fait personnel du patron, la jurisprudence décida, conformément au droit commun, que celui-ci était responsable de sa faute positive ou négative, même légère.

Elle en tira notamment cette conséquence dont on trouve de fréquentes applications, que le patron devait prendre toutes les mesures inspirées par la prudence, pour protéger son ouvrier même contre sa propre imprudence : ainsi elle déclara responsable de l’accident dû à une machine le patron qui n'avait pas muni la dite machine de l'appareil protecteur.

Le patron, dans ce système, a la stricte obligation de protéger l’ouvrier contre les accidents qui peuvent être la conséquence de son travail, et par suite doit prévoir les causes non pas seulement habituelles, mais même simplement possibles d'accidents, et prendre les mesures propres à les écarter, quelque coûteuses et inusitées qu’elles puissent être. (Caen, 17 mars 1800, S. 80, 2, 176.—— Amiens, 16 nov. 1883, S. 84, 2, 26. — Cas., 7 mars 1893, S. 93, 2, 192).

Aussi bien cette responsabilité comporte-t-elle des

(1) Cabouat, op. cit. n° 30,

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degrés : elle pèse plus rigoureusement sur le patron vis-à-vis d’un enfant que vis-à-vis d’un adulte.

En ce qui concerne l’article 1385, la jurisprudence la plus générale admettait que le patron était responsable, de plein droit, de ses animaux vis-à-vis de ses préposés comme vis-à-vis d’un tiers quelconque.

Les cours et tribunaux ne se montrèrent pas moins larges vis-à-vis de louvrier dans l’application de l’article 1586.

Dans le discours qu'il prononçait dernièrement lors des fêtes du centenaire du Code civil, M. Ballot- Beaupré, premier président de la Cour de Cassation, disait que l’on doit interpréter les lois non pas tant d’après l'esprit qui a présidé à leur confection qu’en se demandant quelle eût été la pensée du législateur en rédigeant le texte à examiner s’il l’avait écrit de nos jours.

C’est ainsi que la jurisprudence comprenait déjà son rôle.

Le patron est responsable de plein droit des choses qui lui appartiennent, notamment de son outillage.

Pour dégager sa responsabilité, le patron doit démontrer le cas fortuit ou la force majeure. Et même récemment, un arrêt de la Chambre civile de la Cour de Cassation du 16 juin 1896 (D. 97, 1, 440), a-t-il fait un pas de plus dans cette voie.

On peut, en effet, entendre le cas fortuit de deux façons : au sens strict et au sens large.

Au sens strict, il s'agirait des causes provenant du dehors, n'ayant aucun rapport d’origine avec le

maniement d'outillage et le fonctionnement de la machine.

Le cas fortuit peut aussi s'entendre plus largement de toute cause inconnue, que le patron n’a pu moralement ni prévoir ni éviter. Le

C’est à la première de ces conceptions du cas fortuit que s’est ralliée la Cour de Cassation dans l'arrêt précité. Elle a considéré que le patron était responsable même d’un vice de construction de la machine,