LA DOCTRINE

TITRE PREMIER Système de l'obligation contractuelle.

Nous avons vu les décisions des tribunaux s’acheminer peu à peu vers la reconnaissance du contrat de louage, comme fondement de l’action en responsabilité ou du moins n’y point répugner, nous avons vu même plusieurs de ces décisions n'être que la conséquence non avouée de ce principe. Dans le dernier état de la Jurisprudence, les articles 1382 et 1383 ne sont pour ainsi dire plus que des articles de façcadé, en arrière de ceux-ci, c'est l’article 1780: qui gouverne et qui agit (1). De là à complètement éliminer ces articles inutiles pour mettre en pleine lumière le véritable principe, il n’y avait qu'un pas; la doctrine le franchit: En 1883, par trois articles de la ÆReoue critique, M. Sauzet

(1) Le bien fondé de cette assertion

J prudence oubliant son point de départ, résulte suffisamment, pensons-nous, de

transformait cette responsabilité délic-

la longue étude qui précède. Nous avons amplement démontré, semble-t-il, qu'au ieu de faire de l'obligation du patron une obligation rigide, comme le réclame le principe relatif aux actes formés en dehors de toute convention, la Juris-

tuelle rigide en une responsabilité contractuelle souple, se pliant aux rapports créés par le contrat, variant selon les personnes, se modelant enfin aux intentions présumées des parties en cause.