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lorsque l'objet du louage est la jouissance d’une chose, «car il faut bien avant tout en promettre la complète innoeuité ». Mais ici la chose louée n’est pas la machine qui à causé l'accident, c’est le travail de l’ouvrier, l’analogie n'existe pas. (Le travail de l’ouvrier n’est possible, dit M. Saleilles, qu'à la condition d'entrer en contact avec un outillage mécanique, de telle sorte que lui aussi doit avoir: ses risques, et que ces risques impliqués dans le travail manuel lui-même, ce sont précisément ceux dérivant des outils qui lui sont nécessaires et dont il supporte forcément les conséquences, que ces outils appartiennent à l’ouvrier qui s’en sert ou qu'on les lui confie (1). Puisqu’en matière de louage d'ouvrage on ne promet pas la jouissance d’une chose dont le locataire ait à se servir pour son compte et dans son intérêt, tout ce qu'ordonne l'équité et exige la bonne foi, c'est l'obligation corrélative du patron, de ne pas faire travailler l’ouvrier dans des conditions qui puissent constituer un danger pour lui, mais cela alors c’est une obligation de faire, ce n’est plus forcément une clause de garantie pour vices cachés » (2). C'était la thèse de M. Labbé.

Telles étaient donc les raisons juridiques que l’on faisait valoir contre l'opinion de M. Esmein : elles n'étaient point les seules, elles n'étaient même point les plus grandes, celles d'ordre pratique étaient plus considérables encore. Comme pour résoudre le problème de la responsabilité patronale, 1} existait d’autres systèmes dont un, celui de M. Labbé, était prépondérant, tout consistait à se demander si celui-là leur était supérieur, car s’il ne l'était pas, il n'avait plus de raison d’être. Or, quelle que soit la déférence que nous ayons pour un maitre tel que M. Esmein, la vérité nous oblige à dire que nous ne le pensons pas. Le nouveau système ne faisait guère avancer la question, il ne créait point (une commodité de plus ». Il était en somme plus facile, nous dit M. Saleilles (3), de prouver un défaut de précaution comme l’entendait la juris-

(1,12, 8) Salleïles, p. 18, in medio, p. 14 in principio.

prudence où comme le comprenait la doctrine lorsqu'elle rattachait la responsabilité à une obligation de faire plutôt qu'à une cause de garantie proprement dite, « que d'établir, non seulement l'existence d’un vice caché, mais encore le rapport de causalité qui eût permis d'attribuer l'accident au vice découvert après coup ».

Comme la théorie de M. Chavegrin, celle de M. Esmein était done loin d’être un progrès ; la question restait stationnaire; tout, plutôt, semblait même être remis en quesüon. L’ouvrier que les tendances modernes voulaient de plus en plus protéger, se trouvait dans une situation plus désavantageuse. Les preuves, qu'après l'accident survenu, réclamait de lui M. Esmein, étaient à peu près impossibles à fournir ; et, sans être taxé d’exagération, l’on pouvait dire que l'obtention de l'indemnité à laquelle il avait incontestablement droit, était devenue, dans ce dernier système, la chose du monde la plus douteuse et la plus précaire (1).

91. Ainsi, des trois systèmes (2) édifiés tour à tour pour résoudre cette difficile question de la responsabilité contractuelle, un seul surnageait. L'un, novateur à l’excès, se condamna à l'impuissance par son exagération même. Orthodoxe et rigide, il posait un principe absolu dont il avait déduit des conséquences inexorables. Son inflexihilité se prêtant mal à l’opportunité de la vie, les quelques tribunaux qui l’appliquèrent furent obligés de l’abandonner.. Sur le terrain de la pratique, il se brisa contre la réalité des faits; il fut vaincu, put-on dire, par l'expérience même dont il avait été l’objet. L'autre, temporisateur à l’excès, ne fut admis ni par la généralité de la doctrine, ni par la jurisprudence. Par son insuffisance pratique, 1l se condamnait à n'arriver Jamais à la pleine éclosion de la vie. Dans cette confuse élaboration de la doctrine de la responsabilité contractuelle, il semble bien représenter l’élément sage, important et nécessaire, attaché imvinciblement aux formes vénérables du passé et aux antiques institutions.

1) Josserand, p. 27, in principio. un tout unique : au point de vue où (2) Nous considérons ici les systèmes | nous nous plaçons ici ils représentent la de MM. Chavegrin et Esmein, comme | même idée.

LEHOG EE sntre ces deux points extrêmes, celui où la vie va commencer, et celui où le déploiement, lexagération de sa propre activité entraine tout organisme à la mort, M. Labbé eut le mérite de faire naitre un système et de le formuler, et l’habileté plus difficile encore, de savoir le conduire et l'arrêter.