LA VOIRIE. \A+ PONTS KT CHA
susciter, mais de loin rappeler, pendant quelques années, le grand \<>\ er <lr France.
Le Conseil du dedans est an des Conseils de la fameuse polysynodie. Le sieur conseiller ayanl le département des ponts et chaussées est un grand seigneur, !<■ marquis de Beringhen, premier écuycr du feu roi, ami e1 protecteur des arts; son titre est directeur général des ponts el chaussées de France. Ce directeur généra] est doublé d'un autre conseiller, pris dans le Conseil des finances et chargé <l<is ponts et chaussées, turcies et levées, barrage et pavé de Paris, en ce quiconcerne les finances. L'examen attentif des archives des ponts et chaussées a conduit ici M. Vignon à une constatation importante qu'il formule à peu près en ces termes : sous le titre de direclion générale, le service des ponts et chaussées fut beaucoup moins indépendant de l'administration financière qu'on ne serait porté à le croire. 11 n'y eut, d'ailleurs, au xvme siècle, que deux directeurs des ponts et chaussées, distincts du contrôleur général, le marquis de Beringhen et Dubois, frère du cardinal (*).
Ce Dubois succéda à Beringhen en 1723. Son titre exact et complet était : « directeur général des ponts et chaussées de France, pavé de Paris, turcies et levées, balissage de la rivière de Loire et rivières y affluentes et de l'administration des fonds destinés auxdits ouvrages »(2) : ce qui me paraît impliquer des pouvoirs plus larges que ceux du marquis de Beringhen (3).
Dubois résigna ses fonctions en 1736. On lui conserva son titre, ses honneurs et privilèges, ses appointements.
(i) Vignon, t. 11, Texte, pp. 23-26; Pièces justificatives op. 131. 132, n<> 262.
(2) Dans i'almanach royal, Dubois est qualifié simplement, en 1728, surintendant des ponts et chaussées ; eo 1727, il signe lui-même directeur général des ponts et chaussées de France (Vignon, t. Il, Pièces justificatives, p. 98, n° 187, Documents divers, p. 247). Ni l'une ni l'autre qualification ne reproduit le titre qui, d'après l'arrêt du Conseil du 23 octobre 1736, lui avait été décerné en 1723 : la première résume fort librement, la seconde résume par suppression et coupure ce titre officiel, long et compliqué.
(3j J'invoque à l'appui de mes vues sur les pouvoirs étendus de Dubois les textes relevés par Vignon, t. H, Texte, p. 24, note 1.
i'jO CHAPITRE Ylll. — QUELQUES GRANDS SERVICES PUBLICS
L'arrêt du Conseil du 23 octobre 173G, par lequel l.i démission de Dubois est acceptée dans ces conditions honorables, déclare que, les considérations particulières, « qui avoient fait distraire de la finance la direction générale des ponts et chaussées ayant cessé », les fonctions en seront de nouveau, et, comme par le passé, réunies à l'administration générale des finances, sous la direction immédiate du contrôleur général; « les détails des ponts et chaussées » seront confiés au sieur d'Ormessen, conseiller d'Etat ordinaire et intendant des finances (*).
Ceci revient à dire que le titre de directeur actif disparaît, mais on doit ajouter aussitôt que depuis longtemps le service des ponts et chaussées relevait du Contrôle général des finances (2).
Pendant longtemps, l'almanach royal a inséré tout simplement la mention Détails des ponts et chaussées, ou plus longuement Ponts et chaussées, turcies et levées, barrage et pavé de Paris, dans le sommaire des affaires rattachées au Contrôle général (3). Plus tard, il ouvrit aux ponts et chaussées un chapitre distinct. Sous la rubrique Ponts et chaussées figurera dès lors le « directeur général des ponts et chaussées de France, du barrage et entretènement du pavé de Paris, des turcies et levées (*) »; mais ce directeur n'est autre que le contrôleur général des finances lui-même. 11 se fit, on le voit, entre le Contrôle général et la Direction générale des ponts et chaussées une sorte d'union personnelle, comme on dirait en droit international.
(1) Vignon, t. II, Texte, pp. 23-26; Pièces justificatives, pp. 131, 132, n° 262.
(2) Cf. Almanach royal, 1715, p. 67; 1722, p. 63; 1715, p. 101 ; 1734, p. 98.
(3) Cf. Almanach royal, 1722, pp. 63, 64; 1730, p. 101; 1736 et 1737, p. 104.
(4) Cf., notamment, 1756, p. 328 ; 1758, pp. 372, 373 ; 1763, p. 405 ; 1778, p. 471 ; 1779, p. 472. Ce libellé fut modifié ultérieurement : la rubrique générale Ponts et chaussées de France fut ainsi complétée : Canaux et navigations dans l'intérieur du royaume, ports de commerce, turcies et levées, pavé de Paris et pépinières royales (Almanach royal, 1788, p. 574; 1789, pp. 568, 569).