LA V01H1K. — LES PONTS II CHAUSSEE I M

L'alnianaeh noua apprend que * Le détail ' » esl confié à un in tend an I des finances, ïnnl.nne, Uiaumonl de La Minière lurent chargés <le te service. Celui à qui incombe « le détail » est véritablement intendant des ponts e( chant Bées: La Minière eut précisément ee titre (1781]

Deux loixl.i f ions importantes iobK dues ù Trudaine. Il créa, en I7i7, l'établissement (jui «levai L prendre le non d'Ecole des ponts cl chaussées ed qui était appelé ;< rendre à la France de si grands services. Jusque-là, les ingéaienra

s'étaient formes un peu au hasard par la pratique, l'élude el les relations |)ersonnelles \:> . Ils eurenl des lors une formation régulière, surveillée, contrôlée. Le premier directeur de cette École fut Perronnet. C'est encore Trudaine qui, en organisant dans son domicile « L'assemblée des ponts et chaussées », jeta les bases du futur Conseil des ponts et chaussées (4).

Les intendants des provinces et les ingénieurs des ponts et chaussées furent, au xviue siècle, les zélés auxiliaires du contrôleur général. La collaboration de ces deux fonctionnaires, L'administrateur qui ordonne, le technicien qui exécute, est continuelle (3); la viabilité lit, grâce à ce concert intelligent, de magnifiques progrès.

(1) On a dit aussi « les détails ». Cf. Almanach royal, 1722, p. 63 ; L730, p. 101; arrêt de 1736, cité, ci-contre, p. 490.

(2) Cf. Vignon, t. II, Texte, p. 168.

(3) Cf. Vignon, t. [•*, Texte, pp. 120-127.

(4) Vignon, t. II, Texte, p. 104 et suiv.; Pièces justificatives, pp. 270-274, nc 5, p. 297, n° 19. Le titre de Perronnet est « directeur du Bureau des plans et des élèves pour les emplois d'ingénieurs de ce département » (Extrait de ['Almanach royal, 1749, dans Vignon, t. II, Pièces justif., p- 249).

Le corps des inspecteurs et ingénieurs eut sa trésorerie générale, et cette trésorerie générale eut elle-même, cela va de soi, ses contrôleurs généraux : offices qui, certes, ne constituent pas la partie la plus sérieuse et la plus utile de ce nouvel organisme (Vignon, t. II, Pièces justificatives, p. 95, n° 186; p. 215, n0B 512, 513. Cf. Texte, pp. 40 et suiv., 117 et suiv.; Almanach royal, 1778, p. 472; 1779, p. 473).

(5) Voyez, par exemple, une instruction adressée en mai 1720 aux inspecteurs et ingénieurs des ponts el chaussées, au sujet du classement des chemins (Vignon, l. II, Pièces justificatives, pp. 72-74, n° 139). Cf. Delamare, Traité de la police, t. IV, pp. 477, 478. Je m'inspire de ces passages pour dire l'admi-

Les ingénieurs des ponts et chaussées eurent pendant assez longtemps pour voisins des aînés, que peu à peu ils pénétrèrent, dominèrent (*) et finalement absorbèrent : je veux parler des « intendants des turcies et levées de la rivière de Loire et rivières y affluentes ». Ces intendants des turcies et levées, titulaires d'offices vénaux, inspiraient peu de confiance et, semble-t-il, en méritaient fort peu. Incessamment amoindris, ils furent enfin supprimés en 1772 (2). Et la France ne connut plus guère que des inspecteurs et ingénieurs sortis de l'Ecole des ponts et chaussées. Quelques-uns d'entre eux reçurent, vu leurs fonctions spéciales, le titre d'ingénieurs des turcies et levées!3).

J'ai fait observer, en commençant, que les pays d'États restaient en dehors de mon exposé, à cause de l'extrême diversité des situations et des usages. Je ne puis entreprendre de traiter à part l'histoire de la voirie dans ces régions, mais je tiens à dire quels furent les agents principaux de pénétration et d'influence que le pouvoir central y utilisa. Ces agents furent les intendants des provinces et les ingénieurs des ponts et chaussées (4).

nistrateur « qui ordonne ». Au xvme siècle, un intendant ou ancien intendant, d'Aube, s'est complu à exposer longuement la complexité des considérations que doit peser un intendant pour l'ouverture ou l'élargissement d'un chemin (Mémoire concernant Messieurs les intendans départis, Bibl. nat., ms. fr. 21812, p. 265 et suiv.).

(1) Tel fut le rôle de Levau le jeune, de Poictevin et Mathieu (Vignon, t. Ier, Texte, pp. 100-102). Cf. t. II, Pièces justificatives, p. 92, n° 180, pp. 115-116, n° 229, p 185, n* 436.

(2) Vignon, t. II, Pièces justificatives, p. 215, n° 512, p. 221, n° 529. La même année, fut supprimée la vieille compagnie des marchands fréquentant les rivières de Loire, Allier et autres y affluentes (ibid., p. 21, n° 530).

(3) Cf. Al manach royal, 1778, p. 472.— « Pendantun demi-siècle (1747-1794), écrit M. F. de Dartein, Perronnet instruisit et façonna, sauf quelques sujets provenant des pays d'États, tous les ingénieurs qui, lors de sa mort, se trouvaient en fonctions. » (F. de Dartein, Notice sur le régime de l ancienne École des ponts et chaussées et sur sa transformation à partir de la Révolution, p. 9).

(4) Mais les ingénieurs des pays d'États sortent-ils tous de l'École des ponts? — Ajoutez, entre autres agents royaux, les contrôleurs des domaines. Je relève à ce propos un passage curieux du Procès-verbal des séances de rassemblée des États de la province de Foix, en décembre 1783 (Pamiers, 1784r

LA VOIRIB. LES pont- i.t CH tUSSÊES.

En 1724, un arrôl «lu Conseil d'Etal attribue à L'intendant <lc la province de Languedoc la connaissance des conl talions concernanl l'établissement el L'entretien des grands chemins (*).

En I7.V2, 1rs Etats généraux <l<: Bourgogne, reconnaissant qu'il est devenu impossible à l'ingénieur des ponts et chaussées de La province de remplir « avec une égale exactitude toutes les parties de son emploi, » lui adjoignent deux sous-ingénieurs. Cet ingénieur en chef aura trois collaborateurs en !7.'>8, six en 1782. Tout ce personnel travaillait pour le compte et aux frais des États de Bourgogne (2).

En 1728, en 1757, le lieutenant général de la province de Bretagne et l'intendant rédigent et promulguent en commun un règlement pour les grands chemins de la Bretagne (3) : le rôle et les attributions des ingénieurs sont visés à plusieurs reprises dans le règlement de 17«">7(4L L'action de l'intendant était souvent très difficile. Ainsi, dans cette môme province de Bretagne, les conflits entre l'intendant et les Etats au sujet des chemins furent longs et compliqués (5).

En Béarn, l'intendant eut à lutter contre un adversaire local que soutenait le Parlement de Navarre : cet adver-

p. 108; : « Sur la demande du sieur Lechartreux, contrôleur ambulant des domaines, à ce qu'il lui soit donné vision des procès-verbaux d'adjudication des chemins, l'assemblée de commune voix a délibéré de charger les syndics généraux d'écrire aux syndics des autres pays d'État (sic) pour savoir quels sont les usages dans leurs provinces respectives, et, en attendant les réponses, de défendre à cette prétention par devant qui de droit ».

(1) Vignon, t. II, Pièces justificatives, p. 87, n° 173. Sur les dépenses pour les chemins en Languedoc eu 1788 on trouvera de précieux détails dans le Compte-rendu, des impositions et des dépenses générales de la province de Languedoc, Première partie, Deniers royaux, Montpellier, 1789, in-4°, pp. 264 etsuiw, 405 et suiv.

(2) Vignon, t. IV, Pièces justificatives, pp. 33, 3i, n° 16. Cf. pp. 34-36, n° 17, p. 46, n° 21, p. 62, n° 29; Texte, pp. 132, 133.

(3) Règlement pour les grands chemins, Rennes, 1734, 28 pages in-12; Vignon, t- IV, Pièces justificatives, pp. 92-98, n° 3.

(4) Art. 6, il, 21.

(5) Vignon, t. IV, Texte, pp. 206-209.

49 i CIIAIMTMI-; VIII. — nTKLQUES GRANDS SERVICES POLICS.

saire était le grand voycr de Béarn, qui n'avait pas disparu comme le grand voyer de France (* .

Je me résume.

Avec l'argent et avec les bras des contribuables, intendants et ingénieurs ont, au xvni0 siècle, créé ou restauré dans la France entière, sous l'impulsion du pouvoir central, un magnifique réseau de voies de communication, qui faisaient, sous le règne de Louis XVI, l'admiration des étrangers (2).

Notre limite chronologique est atteinte. Et il est temps de nous demander quelle était, en 1789, la situation des divers fonctionnaires qui, au xvinc siècle, ont pris part, sous nos yeux, au service de la voirie.

Les trésoriers de France, depuis longtemps battus en brèche, ces trésoriers, dont, au commencement du siècle, Saint-Simon et le duc de Bourgogne demandaient la suppression (3;, et qui furent, en effet, supprimés pendant quelques mois en 1788 (4), se présentent à nous comme des moribonds condamnés à l'avance.

(i) Lafond, Essaisur le Béarn sous V administration de l'intendant d'Êtigny, 1751-1767 (dans École des chartes, Positions des thèses, Promotion de 1909, p. 51). Sur le grand voyer de Béarn, voyez, ci-dessus, p. 481, note 1.

(2) M. Georges Michel insiste à ce propos sur les témoignages répétés de Madame Gradock et de Young (Georges Michel, dans L'Économiste français, 13 juin 1896, p. 786).

(3) Mesnard, Projets de gouvernement du duc de Bourgogne, pp. 10,

(4) Edit de mai 1788 portant suppression des tribunaux d'exception, art. 1er arrêt du Conseil d'État du 13 juin 1788. déclaration du 23 septembre 1788 arrêt du Conseil du 13 novembre 1788 (Isambert, t. XXVIII, pp. 551, 584,612 Dupont, le Soissonnais de 1787 à 1790, thèse manuscrite soutenue à l'École des chartes en janvier 1008, p. 124; Brette, Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789, t. Ier, pp. 26, 27). L'acte royal de septembre 1788, qui rétablissait les élections, fut enregistré à la Cour des aides, le 13 novembre, avea cette addition : « Les officiers du Bureau des finances et des élections continueront d'assister au déparlement de la taille comme par le passé » (Dupont, Le Soissonnais de 1787 à 1790, thèse citée, p. 124). Les trésoriers de France étaient donc en principe rétablis.

i.i POG m Les inlemlanls, si sninrnl cl si \i<»lrii!inriil altftquéfl ' .

mais si vainement, sont deboui encore, quoique déjfi gingulièremenl amoindris. Leurs jours sont comptés : ils vuni disparaître pendant quelque* années p©*r renaître

sous h' nom nouveau de préfets.

Ouanl au COrpS des pouls cl rhaussres, eel orgBDe CTlCOn

jeune dont nous venons de retrnrer 1rs oriu im-s, il est, en

1 7S*>, plein de fie si riche d'avenir. Sans doute, quetqtres mécontents pourpoint demander sa suppression^: mais il

QQ sera point Sacrifié, Il traversera, la période révolutionnaire, gardant, sauf quelques remaniements :- , ion organisation, son école, son assemblée ou Conseil général, et, chose rare, son nom'4).

À dater du décret des 27 avril -25 mai 1791, «le maintien et l'exécution des lois touchant les ponts et chaussées et autres travaux publics » relevèrent du ministre de l'intérieur (5).