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difficile (1). Les corps, les visages, tuméfiés par une chute, boursouflés par un séjour prolongé dans l’eau, sont très souvent méconnaissables. C’est alors que la sagacité de l'officier de police devra s'exercer. Pour arriver à un bon résultat, il ne devra omettre aucun détail, ne négliger aucun indice. Si la cause et les circonstances du décès sont connues, et ne font aucun doute, le commissaire de police transmet à l'officier de l’état-civil la pièce prévue par l’art. 82 du Code civil, et son information au procureur de la République.

C’est, en principe, ce magistrat qui autorise l’inhumation (2) ou qui décide, s’il y a lieu, de continuer l’enquête et de pratiquer une autopsie qui est faite généralement par un médecin expert(3) (Loide1892et décret du21 novembre1893).

Il ne faut pas oublier cependant que nous sommes toujours dans l’hypothèse du flagrant délit et que par suite l'expert peut être requis par le commissaire de police luimême (4). Quelles que soient les conclusions du rapport de l'expert, l’officier de police, le chef du parquet et les juges eux-mêmes, ne sont point liés par ces conclusions. L'expert, malgré sa grande pratique, peut faire fausse route.

Si, donc, le commissaire de police, qui a terminé son enquête, a l’intime conviction qu’il se trouve en présence d’un crime, ou d’un simple accident, alors que le ou les experts sont d’un avis opposé ou partagé, cet humble auxiliaire n’a pas à hésiter. Il doit conclure nettement au crime

1. Le noyé est resté longtemps dans l'eau. Il a laissé ses vôtements aux rochers, aux arbres du fleuve. De plus, s'il s’est donné la mort, il a eu la précaution, parfois, de se débarrasser de tout objet pouvant faciliter la reconnaissance. De même, s’il a été victime d’une agression, d’un attentat, les malfaiteurs ont souvent la précaution, non seulement d'enlever à leur victime toute pièce d'identité, mais même de la déshabiller, avant de la jeter à l'eau.

Aussi, malgré le zèle des auxiliaires du parquet, en dépit des moyens d'investigation mis à leur disposition, malgré la part faite au hasard, ce Dieu des policiers, que de cadavres non identifiés, ensevelis dans uns tombe de hasard, et dont les causes de la mort resteront une énigme.

2. En réalité, et cela surtout dans les grandes villes, dès que la pièce en question est parvenue à la Mairie, l'acte de décès est dressé, et l'inhunation se fait sans retard

8. En cas d'urgence, d’impossibilité, d'éloignement, un docteur n'ayant pas le titre d'expert peut être requis.

4. Ilvaut mieux, en principe, laisser ce soin au proeureur de la “République.

ou au simple accident, en donnant les motifs de sa conviction (1). :

Valeur juridique de l’autopsie. — Presque tous les parquets ont recours à l’autopsie. Ce mode de procéder a l'avantage d'éviter des discussions en Justice, discussions qui tournent parfois à l'avantage des accusés ou prévenus. Or, nous le savons, si, en droit, l'expertise ne lie pas le Juge, il n’en est pas moins certain qu’elle le lie, en fait. C’est évidemment un danger; malgré sa science et son expérience, le médecin légiste peut se tromper, mais entre deux maux, il faut choisir le moindre.