ARCHIVES DU SERVICE HISTORIQUE DE LA MARINE

BERGASSE. — Souvenirs de Marseille et des Echelles du Levant au XVIII Siècle. Deux consuls marseillais en Levant. Marseille 1921. ;

BOREL. — Origine et progrès des Consulats. 1830. Leipzig. — De * l’origine et des fonctions des Consuls. 1807. Saint-Pétersbourg.

BOUFFANAIS. — Les Consuls en temps de guerre et de troubles. Thèse Paris 1933.

BRASSEUR. — La guerre des mines. Thèse. Paris 1 939. CANGARDEL. — Transports par mer, La marine marchande.

CALVO. — Dictionnaire de droit international. 1885. Vo Consul, Vo agent consulaire.

COLOMER. — Aperçu général sur les principaux devoirs des neutres dans les guerres maritimes. Thèse, Toulouse 1906.

CONSENTINI. — Règles italiennes pour la conduite de la guerre maritime. Pedone.

.F. DE CUSSY; —-: Règlements consulaires des principaux Etats maritimes de l’Europe et de l’Amérique.,

DAUTET E. — De la détermination du caractère hostile des navires et des cargaisons. Thèse. Strasbourg 1920.

DONKER CURTIUS. —— Des navires de guerre bglligérants dans les eaux neutres. Thèse Bordeaux 1907.

Department of State, Digest of Consulat regulations relating to vessels, 1921,

Department of Ste) Diplomatic correspondance with. belligerent governments relating to neutral rights and commerce 1915.

DE CLERCQ et VALLAT. — Guide pratique des Consulats, Paris 1808 ; Formulaire des chancelleries. Paris 1909-1912.

DIDOT. — Petit guide pratique à l'usage des agents consulaires "TOI.

DoLLoT. — Le rôle des Consuls en temps de guerre. R.G.D.I.P.. Paris 1938.

DONNADIEU. — Les Consuls de France. Paris 1928.

DUMAS. — Etude sur le jugement des prises maritimes de Fa jusqu’à la suppression Le l'office d' Amiral 1627. Thèse. Paris

Dupuis Charles. — Le droit de la guerre maritime d’après les doctrines anglaises contemporaines. Paris. 1889. Pedone. Le droit de la guerre maritime d’après les conférences de la Haye et de Londres. Paris 1911. Pedone.

FAYLE. M. C. Ernest. — Histoire générale de la marine marchande

britannique pendant la guerre de 1914.

FÉRY. — Les navires de guerre belligérants dans les eaux neutres. Thèse Nancy 1011.

GACHET. — Memento à l'usage des chancelleries diplomatiques: et consulaires. Vuibert. 1033.

GABORIT. — Questions de neutralité maritime soulevées par la guerre Russo-Jäponaise. L’inviolabilité des neutres, l’asile, le charbonnage en eaux neutres. Thèse Paris 1906.

General Index to international law situations. Topics and discussions, United states naval war college Washington 19712.

GENET Raoul. — Droit maritime pour le temps de guerre. 1038. Marchal et Billard.

GOURON Marcel. —— E’amirauté de Guienne. Thèse Paris 1938.

GRASSO. — De l'interdiction des ports d’un Etat aux navires étrangers pour motifs sanitaires. Revue de droit public.

GESSNER. — Le droit des neutres sur mer. 2° ed. Paris 1876. GORDON E. — La visite des convois neutres. Paris Pedone 1935.

GEOUFFRE DE LA PRADELLE À. — La mer, couts de doctorat. Paris

GUICHARD. — Le blocus naval (1914-1918). Paris 1929.

GUILLOT., — Les navires de commerce réquisitionnés pour le trans- . fert des troupes. Matériel militaire et dépêches dans le droit de la guerre maritime. Paris Thèse. 1930.

Guide pratique à l’usage des autorités maritimes à terre et à la mer pour la surveillance de la contrebande de guerre et l'exécution des mesures prescrites par le droit international Paris. Imprimerie nationale 29 mai 1016 in 8°, 145 p. (Ministère de la Marine EM.G. 1° Section, Confidentiel).

HALL. — International Law. London 1904.

HALL. — The law of naval warfare, 1921.

HEYKING (Baron de). — Théorie et pratique des services consulaires (Cours de la Haye 1930 IV).

Instructions sur l'application du droit international en cas de guerre adressées par le Ministère de la Marine à MM. les Officiers généraux supérieurs et autres, commandant les forces navales et bâtiments de la République. 1934 (Publication du Ministère de la Marine).

IRIZARRI Y PUENTE. — Manuel de droit consulaire. Journal de la Marine Marchande.

JORDAN. — Répertoire de droit international de MM. de la Pradelle et Niboyet. Vo Consul.

JOUVE. — Le blocus maritime, la contrebande de guerre et la guerre mondiale. Paris. 1917. in 8°, 106 p.

KERAUTEM. — Le déroutement. Thèse. Paris 1935.

KLEEN. — Lois et usages de la neutralité. 2 vol. 1900.

KNIGHT. — Les Etats neutres au point de vue de la contrebande de

guerre. Thèse. Paris. 1903.

LAMY. — Admission et séjour des vaisseaux de guerre dés belligérants dans les ports neutres. Thèse. Paris. 1906. LAUN. —— Les ports (Cours de la Haye, 1926). ‘

LENAIN. — Rapports des Consuls et de la marine de guerre. Thèse. Paris. 1932.

Yves LE JEMTEL. — L'assistance hostile dans les guerres maritimes

modernes. Paris. Pedone. 1938.

C. DE LESCURE. — Le traitement des neutres sur mer pendant iles dernières guerres.

130 CE EL MARITIME DU CONSUL EN as DE GUERRE MAISTRE. — Notes pratiques à ados des Consuls et des Armateurs. Législation française et anglaise. S

MARIE Jean. — Marins Marchands. Paris. 1944.

MARTIN F. — Essai sur les droits et devoits des Etats EHotieue à

‘une guerre à l'égard des navires belligérants dans es ports neütres. Thèse. Dijon. 1912.

MONCHY. — Le commerce et la navigation hollandaise. MONNET. — Manuel diplomatique et consulaire. Paris. 1910. NAVAL WAR COLLEGE. — International law documents. Washington. 1917 (Neutrality Breaking of diplomatic relations. War). NAVELLO. — L'évolution du droit de visite et du droit de prise au couts de la dernière guerre. Thèse. Paris. 1925. : PAILLAT. — La radio és dans la guetre maritime. RE Paris. 1038. :

PASSENAU. — De l'attitude des neutres vis-à-vis des made belli- : à gérantes. Thèse. Dijon. 1906. > PEARCE HIGGINGS. — Studies international law relations. 4 PEPY. — Les problèmes soulevés par l'asile maritime en temps de ‘a guerre et la deuxième conférence de la paix. Thèse. 1913. ) Ë PEZERIL.: — Des navires de commetce français dans les eaux étrangères. Thèse. Paris. 1880.

PILLAUT. — Manuel de droit consulaire. Parig 1912. Ë PILIDI. — Le combustible en temps de guerte. La houille, le pétrole ï dans le droit de la neutralité maritime. Thèse. Paris, 1900. RE PLANAS SUAREZ. — Tratado de derecho Ra dep publico. Ma- | drid. 1916.

POLITIS. — De l'admission et du séjour des a de guerre étrangers dans les eaux et les ports belges d’après l'arrêté royal du 18 février root. Paris. Pedone. 1901.

” t 4 = = PR URES SAINS D CV CN RESTE EP Pl ET D PE PPS DLL le PE

Revue de droit international.

Revue générale de droit international public.

RITCHIE H. — The navicert Sytem due the world war, Carnegie 1938. Monograph series of the carnegie endowment fort intertional peace. Division of International law. Analysé pat M. Ch, | Rousseau. R.G.D.I.P. 1939.

RosA a — Code mémorial international et maritime des Consulats

Ssbthasati. <<

ÿ ES,

ROSENBAUM. — La Guerre ét la flotte allemande.

ROUSSEAU Ch. — Les Consuls en temps de guerre. R.G.D.I. P. Juillet-août 1933. Nez; P. 506. 09.

RYCKERE. — La situation des croiseurs belges et autres navires de l'Etat belge au point de vue international. Bruxelles. 1904.

SALÉES L'institution des Consulats. Son origine. Son développement au moyen âge chez les différents peuples.

SALTER Arthur. — Allied Shipping control (Oxford 1921). SPINDLER Arno. — La guerre sous-marine. Payot 1933. STOWELL Ellery. — Le consul. Thèse. Paris. 1900.

{ TRESFORT. — Le problème des transferts de pavillon en temps de

guerre. Thèse 1938.

THOMAZI. — La guerre navale dans la Méditerranée. Payot. 1920.

VEILHAUT A. — Les vaisseaux belligérants et l’asile dans les eaux

neutres. Thèse. Paris. 1006.

J. H. W. VERZIJL. — Le droit des prises. 1924. :

VAN GEETRUYEN. — Greffer de la Fédération maritime d'Anvers! Contrôle britannique de la contrebande et des exportations. Indications pratiques à l'usage des armateurs, agents maritimes, importateurs, exportateurs. 1940. Anvers. Imprimerie Lloyd:

Anversois.

VALIN. — Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la Marine, du

mois d'août 1681. Livre 1°, titre IX, des Consuls de la Nation française dans les pays étrangers. La Rochelle. 1776.

Vu ET PERMIS D'IMPRIMER

ne Rs de l'Académie de Paris qe ROUSSY.

x s 2 (ot , \ (a 4 À = “a | , &Y ï L Ÿ : Sa - F4 e « « ÿ É ï nS # k l 2 ] f Co / { Æ »

} ï RES ; X, Î