La coutume
Il est naturel que la confiance ait été de tout temps un des éléments des rapports du banquier avec ses clients ; la nature des affaires traitées et leur objet l’exigeaient. Nous avons vu au chapitre précédent’) les diverses affaires que peut traiter un banquier, et le caractère confidentiel qu’elles revêtent presque toutes. Quant à l’objet de ces affaires, c’est presque toujours de l'argent, chose fongible par excellence ; le banquier en devient en général propriétaire et reste débiteur de la contre-valeur envers son client.
1) Cf. supra, p. 8 et s.
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Or, la condition essentielle de la confiance, c’est la discrétion. Il n’est donc pas surprenant que les banques l’aient toujours garantie et qu’elles aient imposé à leurs employés l’observation d’un secret absolu sur toutes les affaires traitées. Au début du XVII”* siècle on trouvait déjà dans les statuts et règlements des banques de Hambourg et de Milan des dispositions à ce sujet).
Aujourd’hui, les contrats passés entre les établissements de crédit et leur personnel, de même que les règlements qui lui sont applicables, lui imposent un mutisme absolu sur tous les faits parvenus à sa connaissance dans l’exercice de ses fonctions. Pour mettre mieux encore en évidence l’importance qu’elles attribuent à cette discrétion, c’est jusque dans leurs statuts que la plupart des banques en imposent l’observation à leurs organes. Quant aux banques cantonales, qui pour la plupart ont été fondées au siècle dernier, c’est en général dans la loi même qui leur a donné naissance que le secret est exigé du personnel.
Ces faits sont si connus du public en général et la discrétion des banques correspond à un usage si solidement établi, qu'il est exceptionnel qu’une convention spéciale soit passée sur ce point. Il peut arriver qu’un client demande qu’une discrétion particulière soit observée sur ses affaires et que la banque le rassure, mais le cas se présente très rarement.
On peut donc dire, en résumé, que même en l’absence de toute convention sur ce point, une personne qui entre en relations avec une banque est en droit d’attendre et d’exiger d’elle l’observation d’un secret absolu sur toutes les affaires qu’elle pourrait traiter.
