V. er ce sens conclusions de M. l’avocat général Quénauli

affaire Saïnt-Pair. D.P. 45-1-340.

tive, le secret doit être gardé, le confident ne peut jamais la violer, même s’il juge que ce serait pour l'intérêt de son malade ou de la société ; lui laisser cette faculté d'option serait nier la loi. |

« Laisser à l'appréciation du confident le soin de juge le plus ou moins de légitimité des raisons invoquées pour amener ses révélations, ce serait effacer complètement la loi et autoriser tous les inconvénients qu’elle a voulu éviter Au nom de quel droit, en effet, pourrait-on infliger une! pénalité à un homme qui n’a fait qu’user d’une faculté qui lui était donnée de faire ou de ne pas faire » (32).

M. Muteau envisage ensuite les conséquences qu'engen-: dreraient cette liberté d'appréciation laissée au confident. D'après ceux qui refusent le caractère absolu au secret, écrit-il, « les dépositaires de secrets nécessaires sont maîtres, suivant leur inspiration du moment, de parler ou de se taire ; c’est ce qui les conduirait forcément aussi, pour être logiques, à décider que ces dépositaires peuvent man- quer à la foi donnée toutes les fois que, dominée par l'idée! d'un intérêt individuel, ou, ce qui est bien plus grave, del l'intérêt social, leur conscience, en butte à la crainte ou àl des scrupules exagérés, semblera leur faire un devoir de! dévoiler ce qui ne leur aura cependant été confié que pa la raison qu'ils devaient en garder inviolablement le secret. Pour ne citer qu’un exemple, avec une pareille doc trine, le médecin... consulté pour un mariage et qui aura dans l'exercice de sa profession, reçu une de ces confidence tellement intimes que le confident et celui qui s’en reme à lui du soin de son bonheur ou de l'honneur des siens,

(32) Muteau — Traité du secret professionnel, p. 9.