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et: proclamé que des révélations, fussent-elles même ordonnées par la loi, peuvent mettre à nu les plaies les plus cachées, et initier le public à des confidences qu'une nécessité impérieuse aurait seule arrachées à la douleur, l'exercice de la médecine perdrait ce caractère sacré que chacun a besoin de lui savoir et de lui connaître ! La crainte de révélations compromettantes peut-être pour l'honneur et l'avenir des familles, ce sentiment instinctif de pudeur ou de fausse honte qui fait préférer la souffrance ignorée, quels que soient ses dangers, au soulagement qui ne serait qu'au prix d’une désolante publicité, viendrait incessamment se placer entre le malade eb les ressources de la médecine. Rarement consulté, car il n’apparaîtrait plus que sous la forme d'un dépositaire infidèle, ce médecin ne pourrait même plus offrir spontanément le secours de son art. De quel droit, en effet, irait-il, même sous prétexte d'humanité, surprendre ce qu’on aurait voulu lui cacher ? De là une perturbation grave, dont les conséquences seraient incalculables dans l’intérêt de la société et de la santé publique.

« Il faut donc que l'obligation au secret soit absolue pour les médecins ; car c’est à ce prix seul que la confiance des familles leur est assurée.

« Il faut que le médecin, confident des plaies du corps, comme le prêtre est le confident des plaies de l'âme, soit tenu de tout oublier après avoir tout entendu.

| « C’est toujours ainsi, au surplus, que les médecins ont compris. l’exercice de leur profession.

« Avant même que la loi n’eût édicté des peines contre

la violation du secret, ils avaient senti que si, dans les ha-

bitudes ordinaires de la vie, cette violation est blämable,

de leur part ce serait plus qu'une inconvenante, plus qu'une faute, ce serait presque un crime » (36).

On a opposé à l’intransigeance de cette théorie les nécessités de l'utilité publique, intérêt supérieur à tous autres, et devant lequel tous doivent fléchir. Mais, répond M. Dechambre, «c’est en opposant l'utilité publique au droit et au devoir qu’on arrive en toutes choses à la dissolution des principes tutélaires de la société, en politique à l'arbitraire, en droit à l'injustice, en morale au relâchement ; n'est-ce donc pas dans un intérêt public que la loi nous impose le secret ? Et quand cet intérêt nuirait à d’autres, fût-ce à de plus considérables, qui nous a constitués juges de la différence ? Qui nous a donné le pouvoir de choisir ? » (37)

Le secret médical est donc d'intérêt social. Mais dans la pratique, comme le constate M. Brouardel, « cet intérêt d'ordre supérieur peut se trouver en contradiction avec les intérêts particuliers, ceux du médecin, ou ceux du malade ; le médecin, témoin des cruelles conséquences de la règle admise, hésite, et, s’il ne s’est pas assigné, après mûres réflexions, une ligne de conduite inflexible, il peut, surpris par les circonstances, compromettre son malade, se compromettre lui-même et regretter plus tard amèrement un entraînement passager » (38).

Et Brouardel résout lui-même le problème qu'il vient de poser : « Si nous voulons que, lorsque nous nous taisons,

(36) Consultation de MM. Boulanger, Ph. Dupuis, Chaix d’Estd’Ange, Marie, Duvergier, Ledru-Rollin à l’occasion de l'affaire Mallet (Cass. 16 septembre 1845) — citée par Muteau, p. 248. D. 1845-1-340 et conclusions Avocat général Quénault.

(37) Dechambre, op. cité, p. 190.

(38) Brouardel, op. cité, p. 6.

- notre silence ne soit pas interprété d’une façon défavorable, il faut que, même pour les maladies qui n’ont rien de secret, nous observions le silence (mariages, assurances sur la vie, dépositions en justice).

« Ce sont là des règles d'intérêt général social ; elles ne peuvent fléchir lorsque notre intérêt propre ou l'intérêt particulier semblent nous y exciter » (39).

« Le secret de notre client est tellement nôtre, que lui, client, ignore souvent son étendue, il ne peut nous en libérer parce que lui-même ignore ce dont il nous délie » (40).

Donc, résumons selon la formule lapidaire de M. Hémar, « secret absolu contre tous et toujours ».

Cette théorie eut un vif succès en doctrine. Les médecins surtout l’accueillirent avec enthousiasme ; elle leur était particulièrement séduisante ! (41).

La Jurisprudence est venue la consacrer. Depuis le fameux arrêt Watelet de 1885 (qui s'inspire également, il est vrai, de l’idée de contrat), on peut noter près de nous : des jugements des tribunaux de Meaux, 22 novembre 1923 (Gaz. Pal. 14 fév. 1924) ; de Bordeaux, 1% juin 1926 (D.P. 27-2-13) ; un arrêt de la Cour de Cassation, chambre des requêtes, 17 juin 1927 (D.H. 1927-433).

Cependant quelque séduisant qu'il soit par sa limpidité, quel que soit son succès, quelque brillants que soient ses défenseurs, ce système nous effraie par son absolutisme intransigeant. Sa rigidité romaine sacrifie parfois l'intérêt individuel et, ainsi que nous le verrons en étudiant en dé-

(39) Brouardel, op. cité, p. 243.

(40) Brouardel, op. cité, p. 240.

(41) V. contra Drs Valentino et Dupuy, déjà cités.

tail le jeu du secret médical, il ne tient pas compte des nécessités pratiques.

Ses conséquences sont trop rigides. Le médecin « taira la maladie du futur, sur le compte de qui un intéressé se renseignera ; il taira à la nourrice le péril qui résulte pour elle de la syphilis de l'enfant : il taira à la famille la nature du mal dont est atteint un des proches, sauf toutefois, s’il s’agit d’une maladie mentale. Il ne pourra parler que

dans des cas exceptionnels : pour protéger l'enfant contre,

les sévices des parents, pour lui permettre l’administration de soins efficaces. Cité en témoignage, il devra se taire, même si le client l’autorise à parler. Pour le médecin, la règle doit être : le silence quand même et toujours » (42).

Enfin, la vie moderne nécessite l’usage de plus en plus fréquent des certificats médicaux. Or, cette question des certificats est la grosse pierre d’achoppement du système qui n'arrive pas à les justifier (ainsi que le fait remarquer triomphalement M. Perraud-Charmentier) et se trouve dans l'obligation de les refuser dans la majorité des cas, au grand préjudice des particuliers.

De plus, cette théorie porte en elle-même sa contradiction : elle invoque le même principe d'ordre public absolu (protection du repos des familles, honorabilité professionnelle) dans deux fins diamétralement opposées : à la fois pour s'étendre et se restreindre.

Aussi est-on arrivé à une conception plus souple d’un ordre public relatif. M. Perraud-Charmentier s'est fait le pionnier de cette conception nouvelle,

(42) V. Perraud-Charmentier.