RARES

Mais elle est peu suivie en doctrine (3) et semble devoir être abandonnée en jurisprudence.

Cette décision de la Cour de Cassation est regrettable.

« Je ne puis me ranger à cette Jurisprudence, dit M. Muteau ; en face de la généralité des faits de l’art. 378, je ne me fais pas à l’idée que le chirurgien qui opèrera sera tenu de garder le secret sur l'opération qu'il aura faite, et que la personne qui l’aura aidé de son concours, si elle n’a pas de diplôme, ne le sera pas ».

« Je ne puis comprendre, dit M. Brouardel (4), que le pharmacien, dans la boutique duquel se rencontrent souvent les oisifs des petites villes, sera tenu au secret et que son aide pourra impunément dire pour qui il prépare des pilules mercurielles ou des injections urhétrales ».

Ces remarques sont évidentes.

Il nous semble bien que tous les confidents nécessaires, quelle que soit leur hiérarchie, soient soumis au secret.

1°) Les étudiants, internes ou externes ; les aides, infirmiers, gardes-malades (5).

2°) Les chirurgiens-dentistes qui sont assujettis aux obligations médicales par la loi du 30 novembre 1892.

3°) Les directeurs d’hôpitaux qui ont'des fonctions administratives, mais sont tenus au courant des affections des spécialisés, donc tenus au secret.

(3) Sic Caous — Révélation délictuelle du secret médical. Thèse 1905.

(4) Brouardel — Le secret médical, p. 237.

(5) V. Rapport de M. l'avocat général Sallantin et conclusions de M. l’avocat général Baudouin sous Cass. Crim. déc. 1891 (D.P. 1892-1-139, 141, 142). — Dissertation de M. de Lanzac de Laborie sous Cass. Crim. 13 mars 1897 (D.P. 1897-1-128, n° 1 à 6). -