‹ Le secrétaire de mairie; ouvrage pratiqueChapitre 254 sur 267 · V. aussi Chemins ruraux · texte numérisé non relu

V. aussi Chemins ruraux

Phylloxéra. Doryphora.

Assurance dontre l’incendie des bâtiments et édifices communaux 179

Ateliers de charité. V. Chômage.

Attroupements. V. Police municipale.

Auberges et hôtels. V. Police municipale , Réquisitions militaires.

Aumônes. Y. Bureaux de bienfaisance.

Automobiles. V. Contributions sur chevaux et voitures. Vélocipèdes, motocycles et automobiles. Roulage.

Autorisation de plaider. V.

Procès des Communes , Transactions.

Auvents. Y. Saillies.

Aveugles. Y. Voyageurs indigents.

TABLES DES MATIÈRES

Pages

Bains publics. Y. Police municipale.

Balances. V. Poids et mesures.

Balayage. V. Boues et immondices.

Balcons. V. Saillies.

Ballottage. V. Elections municipales.

Bals publics. V. Police municipale.

Ban de mariage. V. Etat civil.

Ban de vendanges. V. Policerurale.

Bateleurs. V. Saltimbanques.

Bâtiment menaçant ruine. V.

Voirie urbaine et police municipale.

Battues. V. Animaux nuisibles.

Baux communaux 180

Beurres (Répression de la fraude dans le commerce

des) 186

Bibliothèques communales... 187 Biens communaux 192

Biens des églises. Y. Fabriques.

Biens des hospices et des pauvres. V. Bureaux de bienfaisance,, Hospices.

Billet de logement. V. Réquisitions militaires.

Binage. V. Desservants, Eglises et presbytères.

Bois des communes et des

établissements publics 199

Bois et forêts de l’Etat 218

Boîtes aux lettres. V. Postes , télégraphes et téléphones.

Bornage 222

Bordereau de situation. V.

Mandats de paiement.

Bouchers, boulangers 223

Boues et immondices 224

Bourses d’études 227

Brevet de capacité. Y. Instruction primaire.

Brocanteurs. V. Police municipale.

Bruit et tapage. Y. Police municipale.

Pages

Budgets communaux 233

Bulletin de vote. V. Elections municipales.

Bureaux de bienfaisance 245

Bureaux de placement 269

Bureaux téléphoniques. W. Postes, télégraphes et téléphones.

Cachet 271

Cadastre 271

Cafés et cabarets 274

Cahier des charges 277

Cahier d’observations du Maire pour confection du budget.

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