Le secrétaire de mairie; ouvrage pratique
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 31 h 30 (126 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Personne n’ignore combien le travail des mairies est difficile et compliqué. MM. les Maires n’ont la plupart du temps ni les moyens, ni les loisirs de se livrer à des recherches dans les commentaires des lois et instructions administratives ; tous n’ont même pas un secrétaire qui puisse s’occuper en temps opportun des écritures nécessaires. Il en résulte que leur administration est presque toujours incertaine et que …
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION15 min
- DES COMMUNES15 min
- DES COMMUNES15 min
- TITRE II15 min
- CHAPITRE II. — Fonctionnement des conseils municipaux15 min
- CHAPITRE III. — Attributions des conseils municipaux15 min
- Ainsi modifié par la loi du 4 février15 min
- TITRE III15 min
- COMMUNAUX15 min
- Ainsi modifié par la loi du 4 février15 min
- Ainsi modifié par la loi de15 min
- CHAPITRE II. ■— Des actions judiciaires15 min
- Articles ainsi modifiés par la loi du 8 janvier15 min
- CHAPITRE III. — Du budget communal15 min
- Article ainsi modifiés par la loi du 7 avril15 min
- Articles ainsi modifiés par la loi du 7 avril15 min
- CHAPITRE IY. — De la comptabilité des Communes15 min
- DES BIENS ET DROITS INDIVIS ENTRE PLUSIEURS COMMUNES15 min
- DES BIENS ET DROITS INDIVIS ENTRE PLUSIEURS COMMUNES15 min
- DISPOSITIONS RELATIVES A L’ALGÉRIE ET AUX COLONIES15 min
- TITRE VIII15 min
- TABLEAU DES ABRÉVIATIONS15 min
- Loi du 8 janvier 1905, relative aux abattoirs1 h 45
- ALGÉRIE15 min
- Déc. Min. Int45 min
- ANIMAUX DOMESTIQUES15 min
- ANIMAUX DOMESTIQUES30 min
- Armée active15 min
- Réserves et armée territoriale15 min
- ARMÉE DE MER15 min
- ARMÉE COLONIALE15 min
- V. Nectoux, p15 min
- V. Nectoux, loc. cit., p15 min
- ASSOCIATIONS15 min
- ASSOCIATIONS15 min
- V. un modèle de délibération, id. I15 min
- Le Préfet peut abréger ce délai par un arrêté15 min
- Déc. Min. Int15 min
- V. un modèle d’état détaillé id. VI15 min
- Voici le questionnaire30 min
- V. un modèle de délibération, id., XIII15 min
- BORNAGE15 min
- BOUCHERS, BOULANGERS30 min
- Chapitre IV. — Dépenses supplémentaires30 min
- V. un modèle de délibération, id., IX15 min
- V. un modèle de délibération, id. XIII15 min
- V. deux modèles d’avis, id., XVI et XIX15 min
- V. un modèle d’avis, id., XXL15 min
- V. un modèle de délibération, id. XVI15 min
- BUREAUX DE PLACEMENT15 min
- BUREAUX DE PLACEMENT15 min
- CAHIER DES CHARGES15 min
- CAISSES D’ÉPARGNE15 min
- CAISSES RURALES15 min
- CAISSES RÉGIONALES15 min
- CASERNEMENT (TAXE DE15 min
- CERCLES15 min
- CERTIFICATS15 min
- V. un modèle, id. V15 min
- V. un modèle, id., au mot: Certificats, VII15 min
- CHASSE (PERMIS DE15 min
- V. un modèle d’avis, id, II30 min
- V. un modèle d’extrait de procès-verbal, id. VIII15 min
- V, un modèle d’avis, Formulaire des Maires , id. III15 min
- Y. un modèle de délibération, id. VI15 min
- V. un modèle d’arrêté id. XVIII15 min
- V. Formulaire, 5e éd., v° OccMpation temporaire15 min
- V. un modèle, id., XXIII15 min
- CHOMAGE15 min
- V. un modèle d’arrêté, id. III15 min
- V. Manuel formulaire v° Cimetières particuliers, p15 min
- Y. un modèle, id ., IV15 min
- Id, Concessions gratuites, p15 min
- Id. Cimetières particuliers, p15 min
- CLOCHES15 min
- CLOCHES15 min
- COMMISSAIRES DE POLICE15 min
- habitants15 min
- COMMISSAIRES DE POLICE15 min
- COMMISSIONS SYNDICALES15 min
- V. un modèle, id., VIL — V. aussi Élections municipales45 min
- V. un modèle de mention d’affichage, id. XIV15 min
- CONSTRUCTIONS15 min
- CONSTRUCTIONS15 min
- CONTRAINTE PAR CORPS15 min
- Y. un modèle de certificat V° Contrainte par corps15 min
- Ce récépissé est détaché du registre15 min
- CONTRIBUTIONS SUR LES VOITURES ET LES CHEVAUX15 min
- CONTRIBUTIONS SUR LES VOITURES ET LES CHEVAUX15 min
- I. — Cours d’eau non navigables ni flottables15 min
- III. — Fleuves et rivières navigables ou flottables15 min
- I. — Rivières navigables et flottables15 min
- II. — Rivières non navigables ni flottables15 min
- DÉFRICHEMENT DES BOIS15 min
- DÉPENSES IMPRÉVUES15 min
- DÉPENSES IMPRÉVUES15 min
- V. un modèle, id. IV15 min
- V. un modèle, id. XI et XII15 min
- EAUX PLUVIALES ET SOURCES (RÉGIME DES15 min
- EAUX PLUVIALES ET SOURCES (RÉGIME DES15 min
- EAUX MINÉRALES15 min
- ÉCHANGES15 min
- ÉCLAIRAGE15 min
- ÉCLAIRAGE15 min
- V. Journal des Maires , 1888, p. 27 et30 min
- V. un modèle, id., V15 min
- V. un modèle, id., III15 min
- V. un modèle, Formulaire des Maires, 5e éd., XIII15 min
- V. un modèle, id., I15 min
- V. un modèle, id., VI15 min
- V. un modèle, id., XI15 min
- ENFANTS DU PREMIER AGE15 min
- ENGRAIS ET AMENDEMENTS15 min
- ENQUÊTE ADMINISTRATIVE15 min
- ENQUÊTE ADMINISTRATIVE15 min
- ENREGISTREMENT15 min
- ENREGISTREMENT15 min
- Id. III, IV15 min
- V. un modèle, id., V15 min
- V. un modèle, id., VII15 min
- Y. un modèle, id., VI15 min
- V. un. modèle, id., VIII15 min
- V. au Formulaire , v° Épizooties15 min
- ÉTABLISSEMENTS PUBLICS ET D’UTILITÉ PUBLIQUE15 min
- ÉTABLISSEMENTS PUBLICS ET D’UTILITÉ PUBLIQUE15 min
- V. un modèle, id., II15 min
- V. un modèle, id., XXXVIII15 min
- V. un modèle, id., XXII15 min
- V. un modèle, id. XXIV15 min
- Y. Formulaire des Maires , 5e éd., au mot État civil15 min
- EXHUMATION15 min
- EXPERTISES15 min
- V. un modèle de procès-verbal, id., III15 min
- V. un modèle de délibération, id. , IV15 min
- V. un modèle, id., VIII15 min
- V. un modèle de notification, id., XIII15 min
- FÊTES ET CÉRÉMONIES PUBLIQUES30 min
- V. un modèle de délibération, id. V15 min
- GARDES PARTICULIERS15 min
- GARDES PARTICULIERS15 min
- GRÈVES15 min
- V. un modèle au Formulaire , 5e éd., v° Hospice, I15 min
- V. un modèle d’arrêté de révocation, id. IV15 min
- V. un modèle de liste de présentation, id. V15 min
- V. un modèle de délibération id. XIII15 min
- V. un modèle id. XVI et XVIII15 min
- HYPOTHÈQUES15 min
- HYPOTHÈQUES15 min
- Y. modèle de certificat, id., IV15 min
- Y .Formulaire des Maires au mot Inhwr.ations, ï15 min
- Id. v° Instruction primaire , III15 min
- V. id. IX15 min
- V. Formulaire des Maires, au mot Inst, priva., XI15 min
- V. Formulaire des Maires, au mot Inst, prim., XII15 min
- et au-dessus15 min
- Id., XYI, XVII15 min
- V. Formulaire des Maires, 5e éd., au mot lnst.prim., XXI15 min
- Id. Inst, prim., XXVI15 min
- JUSTICES DE PAIX15 min
- V. Formulaire des Maires, 5e éd., au mot Légalisations15 min
- CO15 min
- SS15 min
- o *& en fl ° •' m -t15 min
- OO H15 min
- GO15 min
- g ci15 min
- CS P15 min
- __T h ÏP- G15 min
- LIVRETS DES ENFANTS EMPLOYÉS DANS L’INDUSTRIE15 min
- LOGEMENTS INSALUBRES15 min
- LOGEMENTS INSALUBRES15 min
- LOTERIES30 min
- Lettre Min. Int. à Préfet Seine, décembre15 min
- V. modèles au Formulaire, 5® éd., v° Maisons d’école15 min
- V. Journal des Maires, 1891, p15 min
- MARAIS (DESSÈCHEMENT DES15 min
- MARAIS (DESSÈCHEMENT DES15 min
- MÉDAILLES D'HONNEUR15 min
- MÉDAILLES D’HONNEUR15 min
- MÉDAILLES D’HONNEUR15 min
- MENDICITÉ15 min
- MERCURIALES15 min
- MINES, MINIÈRES ET CARRIÈRES15 min
- MINES, MINIÈRES ET CARRIÈRES15 min
- MONTS-DE-PIÉTÉ15 min
- OBJETS PERDUS OU ÉGARÉS15 min
- OEUVRES D’ASSISTANCE PRIVÉES15 min
- V. un modèle au Formulaire , v° objets perdus, I15 min
- PARTAGE DE BIENS INDIVIS15 min
- PATRES COMMUNS15 min
- PATRES COMMUNS15 min
- Y. un modèle de rôle, id. III15 min
- M. Méline30 min
- Voici l’indication de ces pensions15 min
- PESAGE ET MESURAGE PUBLICS15 min
- PESAGE ET MESURAGE PUBLICS15 min
- V. un modèle de registre d’enquête, id. IV15 min
- POIDS ET MESURES15 min
- V. Formulaire des Maires, 5® éd., v° Réquisitions30 min
- V. au Formulaire , v° Réquisitions30 min
- POMPES FUNÈBRES15 min
- POMPES FUNÈBRES15 min
- POPULATION30 min
- Ces dispositions sont applicables en Algérie15 min
- Vi un modèle de mémoire au Formulaire > v° Prix Monthyon15 min
- francs pour les Receveurs de première classe30 min
- V. id... un modèle d’avis motivé du Conseil municipal15 min
- V. id. un modèle de délibération15 min
- RENTES SUR L*ÉTAT15 min
- RENTES SUR L’ÉTAT15 min
- RENTES SUR PARTICULIERS15 min
- RENTES SUR PARTICULIERS15 min
- RÉPERTOIRE15 min
- RÉQUISITION (DROIT DE15 min
- RÉQUISITION (DROIT DE15 min
- V. un modèle de billets de logements, id., VIII15 min
- RÉGIME DES EAUX15 min
- RÉUNIONS PUBLIQUES15 min
- ROULAGE15 min
- SALTIMBANQUES ET EMPIRIQUES15 min
- SALTIMBANQUES ET EMPIRIQUES15 min
- V. un modèle de certificat, ici., II30 min
- SOCIÉTÉS MUSICALES15 min
- SOUSCRIPTIONS VOLONTAIRES15 min
- SOUSCRIPTIONS VOLONTAIRES15 min
- STATIONNEMENT (DROITS DE15 min
- STATIONNEMENT (DROITS DE15 min
- Le droit antérieur était de 64 francs par 100 kilog15 min
- SURVEILLANCE LÉGALE15 min
- SYNDICATS PROFESSIONNELS15 min
- SYNDICATS PROFESSIONNELS15 min
- TAXES MUNICIPALES15 min
- TAXES MUNICIPALES15 min
- TIMBRE15 min
- TOMBES MILITAIRES15 min
- Y. un modèle de délibération, id., II15 min
- TRAVAILLEURS MILITAIRES15 min
- Chapitre 5. — Conditions particulières et générales15 min
- V. un modèle de détail estimatif, id., XI15 min
- V. le cahier des clauses et conditions générales, VIII15 min
- TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE1 h 30
- WARRANTS AGRICOLES15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- Chapitre I". — Formation des Conseils municipaux15 min
- Chapitre II. — Fonctionnement des Conseils municipaux15 min
- Chapitre III. — Attributions des Conseils municipaux15 min
- Chapitre I". — Des biens, travaux et établissements communaux15 min
- Chapitre II. — Des actions judiciaires15 min
- Chapitre III. — Du budget communal15 min
- Chapitre IV. — De la comptabilité des Communes15 min
- COMMUNES15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- V. aussi Chemins ruraux15 min
- V. Comptabilité communale15 min
- V. aussi Police municipale15 min
- V. aussi Voyageurs indigents15 min
- V. Police municipale15 min
- V. aussi Tribunaux de simple police15 min
- V. Incendies15 min
- V. Population15 min
- V. aussi Secours15 min
- V. Rentes sur l’Etat15 min
- V. Biens communaux, Terrains en Montagne15 min
- V. Liste électorale15 min
- V. aussi Fêles et cérémonies publiques15 min
- ASSOCIATIONS CULTUELLES15 min
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