V. Comptabilité communale
Caisse des dépôts et consignations. V. Emprunts communaux.
Caisses d’épargne 278
Caisse municipale de retraites.
Y. Pensions et secours viagers.
Caisse de retraites pour la vieillesse. V. Emprunts communaux. Pensions, etc.
Caisses rurales 280
Caisses régionales 281
Cantonnement. Y. Réquisitions militaires. Vaine pâture.
Cantonniers. V. Secrétaires et employés de mairie. Chemins vicinaux.
Capacité électorale. V. Liste électorale.
Carrières. V. Mines, minières et carrières.
Casernement (taxe de) 282
Casier judiciaire. V. Réhabilitation.
Centimes additionnels. Y. Budgets communaux.
Cercles 283
Cérémonies publiques. Y. Fêtes et cérémonies, Police municipale.
Certificats 284
Chanteurs ambulants. V. Saltimbanques.
Chambres funéraires. V. Inhumations.
Chapelles.V.C^res,sMccM>\saZes.
TABLES DES MATIÈRES
Pages
Charbon. V. Epizooties.
Chasse 285
' Chaume (Toit de). V. Police municipale.
Chemins d’explpitation. V.
Chemins ruraux.
Chemins de fer 287
Chemins ruraux 290
Chemins vicinaux 303
Chevaux. V. Contributions sur chevaux et voitures, Réquisitions militaires.
Chèvres. V. Vaine pâture.
Chiens .*328
Chômage 332
Cimetières 333
Circulation des voitures. Y.
Voirie urbaine.
Classement. Y. Chemins vicinaux, Réquisitions militaires, Voirie urbaine.
Clavelée: V. Epizooties.
Clinique ophtalmologique. V.
Voyageurs indigents.
Cloches 351
Colportage 352
Comestibles. V. Police municipale.
Comité départemental. Y. Instruction primaire, Maisons d'école.
Commissaires de police 353
Commission administrative. V.
Rureaux de bienfaisance , Hospices.
Commissions scolaires. Y.Instruction primaire.
Commission de statistique. Y.
Statistique.
Commissions syndicales 355
V, aussi Dons et legs, Partage de viens indivis , Pâturage, Phylloxéra, Communes, Syndicats des Communes.
Commis-voyageurs 355
Communes(Girconscriptions territoriales) 356
Communication de pièces, ex-
péditions et extraits. Y. Archives.
Comptabilité communale .... 364
Pages
Comptes de gestion. V. Comptabilité communale.
Concerts publics. V. Théâtres. Spectacles.
Concessions. V. Algérie.
Concessions. V. Cimetières.
Concessions d’eau et d’éclairage, de kiosques et de chalets. V. Fontaines publiques.
Condamnés libérés. Y. Surveillance légale.
Conférences intercommunales. V. Maisons d'école.
Conseils d’arrondissement et
général 368
Conseil de fabrique. V. Fabriques.
Conseils municipaux 368
Conseil de Préfecture 394
Conseil de révision. V. Recrutement.
Consignation du prix de vente.
Y. Acquisitions.
Constructions 398
Constructions menaçant ruine. Y. Voirie urbaine.
Contrainte par corps 400
Contraventions .Y. Police municipale, Police rurale, Voirie urbaine.
Contreseing. V. Correspondance.
Contributions directes 401
Contributions sur chevaux et
voitures 407
Convocation des électeurs. Y.
Elections municipales.
Correspondance 414
Coupes de bois. Y. Affouage,
Bois des Communes.
Cours d’adultes. Y. Instruction primaire.
Cours d’eau 409
Y. aussi Eaux pluviales et sources, Curage des rivières , Usines sur les cours d’eau, Police municipale, Pêche fluviale.
Créanciers des communes. .. 417
Crèches. V. Instruction primaire.
TABLES DES MATIÈRES
Pages
Crédit. Y. Budgets communaux.
Crédit foncier. V. Emprunts communaux, Maisons d’école.
Crieurs et colporteurs de journaux. Y. Police municipale.
Cultes 418
Curage des rivières et cours d’eau 422
Débits de boissons. V. Cafés et cabarets.
Débordements. V .Inondations.
Décès. Y. Etat civil, Inhumations.
Déclassement. V. Chemins vicinaux. Voirie urbaine.
Déchéance. Y. Maisons d'école, Travaux communaux.
Défrichement des bois 426
Dégradations temporaires. V.
Chemins vicinaux.
Dégrèvement. V. Contributions directes.
Délégation de fonctions. V.
Maires et Adjoints.
Délégué spécial. V. Maires et Adjoints.
Délibérations. Y. Conseils municipaux.
Délimitation et bornage. V.
Biens communaux .
Délits ruraux. V. Police rurale.
Délivrance. Y. Dons et legs.
Démission. V. Conseils municipaux, Maires et Adjoints.
Dénombrement. Y .Population.
Denrées et substances alimentaires. V. Poids et mesures.
Police municipale .
Dépenses communales. V.
Budgets communaux.
Dépenses obligatoires. Y. Budgets communaux.
Dépenses imprévues 427
Désistement. Y. Conseil de préfecture.
Dessèchement des marais. V.
Marais.
Desservants. V. Cultes, Cures.
Pages
Succursales, Chapelles, Eglises et Presbytères.
Devis. V. Travaux communaux. Dispenses. V. Recrutement .
Distraction de parties superflues.^VI .Eglises et Presbytères.
Distribution des écrits électoraux. V. Elections municipales. "
Divorce. V. Etat civil.
Domicile de secours. V, Secours, Voyageurs indigents, Assistance médicale.
Doihmages et intérêts. V. Responsabilité des communes.
Dons et legs 429
Dons manuels. Y. Don§ et
legs.
Dorypliora. Y. Phylloxéra et Doryphora.
Droits d’abatage. V. Abattoirs publics.
Droits de chasse. V. Bois communaux, Chasse.
Droits de location de place. Y.
Foires et marchés.
Droits de réquisition. Y. Police municipale.
Droits de stationnement. V.
Stationnement.
Droits de voirie. V. Voirie urbaine.
Droits des pauvres. V. Théâtres, spectacles.
Eaux (Cours d’) 409
Eaux pluviales et sources (Régime des). 487
Eaux minérales 439
Echanges 440
Echenillage. V. Police rurale.
Eclairage 441
