V. Police municipale
Franchise. V. Correspondance.
Gardes des voies de communication. V. Réquisitions militaires.
Gardes champêtres 553
Gardes forestiers. V. Bois communaux.
Gardes particuliers 558
TABLES DES MATIÈRES
Pages
Gares. V. Police municipale, Chemins de fer.
Gendarmerie 560
Gens sans aveu. V. Vagabonds.
Gestion occulte. V. Comptabilité communale.
Gibier. Y. Chasse, Comestibles.
Gîte d’étape. V. Transports militaires.
Glanage, grapillage, râtelage.
. V. Police rurale.
Grains (Circulation des). Y. Police rurale.
Gratuité des fonctions. V. Maires et Adjoints.
Grêle, inondations. Y. Contributions directes, Police rurale, Secours.
Grèves 564
Haies (Elagage des). V. Chemins vicinaux, Plantations.
Halles et marchés. Y. Foires et marchés, Pesage et mesurage publics, Police municipale.
Hameau. V. Commune, Cures, Dons et legs, Instruction primaire, Maisons d'école.
Hôpitaux. V. Hospices.
Hospices 565
Hôtels garnis. V. Auberges et hôtels.
Hydraulique agricole (Travaux d’). Y. Associations syndicales.
Hydrophobie. V. Rage.
Hygiène publique. V. Salubrité, Epidémies.
Hypothèques 5.76
Illuminations. V. Eclairage.
Immeubles. V. Acquisitions, Aliénations, Baux, Biens communaux, Bois, Echanges.
Immondices. V. Boues et immondices.
Impasse. V. Voirie urbaine.
Impositions. Y. Contributions directes.
Pages
Impositions extraordinaires.. 578 Incapacité électorale. V. Liste électorale.
Incendies. V. Police municipale, Sapeurs-pompiers, Secours.
Incinération 583
Incurables (Indigents). V. Se-
cours, hospices.
Incompatibilité. V. Conseils municipaux, Maires et Adjoints.
Indemnité. V. Chemins vicinaux, Expropriation, Travaux communaux, Réquisitions militaires, Pertes, Voyageurs indigents.
Indigents. V. Voyageurs indigents, Etat civil, Association médicale gratuite, Secours, Bureaux de bienfaisance, Hospices.
Industrie. V. Livrets d'ouvriers, Police municipale.
Inéligibilité. Y .Conseil municipal, Maires et Adjoints.
Inhumations 583
Inondations. V. Grêle. Police municipale.
Inscription de rentes. Y. Rentes sur l’Etat.
Inscription hypothécaire. V.
Hypotheques.
Inscription maritime. V.^rmée de mer.
Inscription sur la liste électorale. Y. Listes électorales.
Insectes nuisibles. Y. Echenillage,phylloxéra et doryphora.
Inspecteur d’Académie. Y. Instruction primaire, Maisons ' d'écoles.
Installation des Maires. V.
Maires et Adjoints.
Institut Pasteur. V. Voyageurs
indigents.
Instituteurs, institutrices. V.
Instruction primaire.
Instruction primaire 587
Insurrection. Y .Attroupements.
Invalides de la marine. V.
Armée de mer.
TABLES DES MATIÈRES
Pages
Inventaire des archives. V.
Archives.
Ivresse publique. V. Cafés et cabarets.
Jaugeage. V. Pesage , mesurage publics.
Jeux. Y. Police municipale.
Jouissance commune (droit de)
