V. Biens communaux, Terrains en Montagne

Recensement. V. Population, Elections.

Recensement des chevaux et voitures. V. Réquisitions militaires, Réquisition des voitures attelées, Pigeons voyageurs.

Recepage des arbres et haies.

Y. Chemins vicinaux.

Récépissés. V. Elections municipales, Instruction primaire.

Recettes des communes. Y.

Budgets communaux.

Recettes auxiliaires. V. Postes et télégraphes:

Receveurs municipaux 808

Réclamations. Y .Contributions directes, Maires et Adjoints, Elections municipales.

Récolement. V. Archives.

Récoltes (Conservation des). V.

Police rurale.

Reconnaissance. V. Chemins ruraux.

Reconstruction. V. Travaux communaux , Maisons d'écoles.

Recours. V. Conseil de préfecture.

Recouvrement. V. Comptabilité communale, Contributions directes , Receveurs munici-

TABLES DES MATIÈRES

Pages

paux. Taxes municipales , etc.

Recrutemënt 811

Réduction. V. Dons et legs.

Régie. V. Octrois, Travaux communaux .

Régime des eaux. V. Cours

d’Eau 855

Registres de l’Etat civil. V.

Etat civil.

Règlements municipaux. V.

Arrêtés municipaux.

Réhabilitation 827

Réjouissances publiques. V.

Reliquat. V. Comptabilité communale.

Remboursement sur les fonds placés au trésor. V. Mandats de paiement.

Remise ou modération d’impôts. Y. Contributions directes.

Rentes sur l’Etat 832

Rentes sur particuliers 834

Réparations. V Travaux communaux.

Répartiteurs 836

Répertoire 839

Répression de la fraude. V.

Beurres, Engrais.

Réquisition (Droit de) 840

Réquisitions militaires 842

Réserve (Quart en).V. Bois communaux.

Responsabilité des Communes 856

Ressources accidentelles ou éventuelles. V. Comptabilité communale.

Retenues sur traitement. V.

Pensions et secours viagers.

Réunions de communes. V.

Communes Syndicats de Communes.

Réunions électorales. V. Elections municipales.

Réunions publiques 859

Révision de la liste électorale.