V. aussi Fêles et cérémonies publiques

Sonnerie. V. Cloches.

Soumission. V. Adjudications , Travaux communaux.

Sources. V. Faux pluviales et sources (Régime des), Eaux minérales, Fontaines publiques.

Souscriptions volontaires 891

Soutiens de famille. V. Recrutement.

Spectacles.’V. Théâtres.

Stations. V. Chemins de fer .

Stationnement (Droits de) ... . 893

Statistique 895

Subventions.. V. Chemins vicinaux, Eglises et presbytères, Maisons d’école, Sapeurspompiers.

Subventions industrielles. V.

Chemins vicinaux .

Succursale. V. Cure.

Sucres de vendange 898

Suppression d’école. V. Maisons d’école.

Sûreté publique. V. Police municipale.

Surtaxe aux frais de gare. V.

Chemins de fer.

Surveillance légale ....... 901

Suspension des Maires. V. Maires et Adjoints.

Syndicats de Communes 902

Syndicats professionnels 905

Tableau de recensement. Y.

Recrutement.

Tapage nocturne. V. Police municipale.

Pages

Taxe de casernement. V. Casernement.

Taxe du pain. V. Boulangers.

Taxes municipales 907

Taxe sur les chiens . V. Chiens.

Taxe sur les vélocipèdes. Y.

Vélocipèdes.

Télégraphes. V. Postes, Télégraphes et Téléphones.

Téléphones. V. Postes, Télégraphes et Téléphones.

Terrains en montagne 909

Terres vaines et vagues. V.

Vaine pâture.

Théâtres, spectacles 913

Timbre. V. aussi Cachet 916

Tir d’armes à feu. V. Police municipale .

Tombes militaires 917

Traités de gré à gré 918

Tranquillité publique. V. Police municipale.

Tramways. V. Chemins de fer.

Transactions 921

Transport des corps des décédés. Y. Inhumations.

Transports militaires. V. Réquisitions militaires.

Transport des indigents. V.

Voyageurs indigents.

Travail des enfants et des femmes dans les manufactures.

Y. Police municipale, Livrets

d'ouvriers.

Travailleurs militaires 924

Travaux communaux 925

Travaux de restauration de terrains . V. Terrains en montagne.

Tribunaux de simple police.. 940 Trottoirs. V. Voirie urbaine.

Troupeau commun. V. Pâtres . communs, Vaine pâture.

Tueries particulières. V. Abattoirs.

Tumulte. V. Police municipale .

Usines sur les cours d’eau... 941 Usurpations de terrains com-

TABLES DES MATIÈRES

Pages

munaux. Y. Biens communaux, Bois des communes.

’Vaccination et revaccination. 944

Vagabonds 948

Vaine pâture 948

Varech. V. Police rurale.

Vélocipèdes 962

Vendanges. V. Ban de Vendanges.

Vente. V. Aliénations , Bois communaux.

Vérification des poids et mesures. V. Poids et mesures.

Veuves de militaires. V. Pensions et secours viagers, Secours.

Vicaires. V. Cultes *, Fabriques.

Pages

Vieillards indigents. Y. Hospices, Secours, Assistance médicale gratuite, etc. ...

Voies publiques. Y. Chemins vicinaux, Chemins ruraux , Police municipale, Voirie urbaine.

Voirie urbaine 966

Voitures attelées(Recensement des). V. Réquisitions militaires.

Voitures publiques. V. Contributions sur chevaux et voitures, Police municipale, Roulage, Voirie urbaine.

Volailles. V. Animaux domes-

tiques.

Voyageurs indigents 982

Warrants agricoles... 985

APPENDICE