TARIF RELATIF AUX VOYAGEURS
Prix par tête et par kilomètre (graode vitesse), fr. c.
1" classe ......... 0 1232
2« classe 0 6924
3' classe 0 06776
Les militaires paient le quart du tarif.
Au-dessous de 3 ans, les enfants ne paient rien, à la condition d'être portés sur les genoux des personnes qui les accompagnent.
De 3 à 7 ans, les enfants paient demi-place et ont droit à une place distincte: toutefois, dans un compartiment, deux enfants ne pourront occuper que la place d'un voyageur.
Au-dessus de 7 ans, les enfants paient place entière.
EXCÉDANTS DE BAGAGES (1), ARTICLES DE MESSAGERIE, MARCHANDISES, DENRÉES, LAIT.
De 0 à ^0 kilog. 0 fr. 55 (dont 0 fr. 1035 pour
(1) Chaque voyageur a droit au transport gratuit de 30 kilogrammes de bagages. Les enfants transportés à moitié prix ont droit à 20 kilogrammes.
rÉtat), par 1,000 kilog. et par kilomètre , applicables de 5 en 5 kilog. jusqu'à 10 kilog. ; audessus, de 10 en 10 kilog., avec minimum de 25 centimes.
Au-dessus de 40 kilog., 0 fr. 44 (dont 0 fr. 08 pour l'État), par 1,000 kilog., applicables de 10 en 10 kilog,, avec minimum de 0 fr. 40 par expédition.
Il est perçu par chaque Compagnie, pour les colis au-dessus de 40 kilog., 1 fr. 76(dont Ofr. 3314 pour l'État), par 1,000 kilog. pour frais de chargement, de déchargement et de gare.
Les colis d'un poids inférieur à 40 kilog. sont exempts de tous droits de manutention.
Minimum de taxe. — La taxe est établie sur une distance minimum de 6 kilomètres.
Droit de quittance. — Chaque billet de voyageur, dont le prix est supérieur à 10 francs, est passible d'un droit de quitiance de 10 centimes au profit de l'État.
Le même droit est perçu pour une expédition de marchandise, voiture, etc., dont les frais de trans* port dépassent 10 francs, mais seulement lorsque le destinataire demande une quittance de ces frais.
Enregistrement. — Il est perçu pour l'enregistrement des bagages, articles de messagerie, denrées, lait, finances, valeurs, chiens, voitures, cercueils, chevaux et bestiaux, un droit fixe de 10 centimes par expédition.
Timbre. — Chaque expédition de marchandise en grande vitesse, denrées, lait, finances, voitures, cercueils, chevaux et bestiaux, doit être accompagnée d'un récépissé timbré, dont le coût est de 0 fr. 35 perçus au profit de l'État.
Les bagages et les chiens ne sont pas soumis à la même obhgation.
Prise et remise à domicile. — Les taxes indiquées ci-dessus pour le transport des marchandises et des finances sont appHcables de gare en gare.
Lorsque les colis sont pris au domicile de l'expéditeur ou remis au domicile du destinataire, il est dû une taxe supplémentaire qui varie selon le poids et le lieu de prise ou de remise à domicile.
