III. La prorogatio imperii

Pendant toute la durée de la seconde guerre punique, le nombre des magistrats cum imperio disponibles (2 consuls et 2 ou 3 préteurs) a été inférieur à celui des commandements militaires à exercer dans les départements militaires italiques et les provinces extra-italiques. Aussi, pendant toute cette période, fut-ce la règle que le Sénat prorogeait, à leur sortie de charge, Yimperium des consuls fpro conaule) et d'un ou de plusieurs préteurs (pro praetore) (2).

Après la fin de la seconde guerre punique, la création annuelle de départements militaires extraordinaires en Italie devint plus rare, et partant la prorogatio moins fréquente. En effet, quand il n'y avait pas de départements militaires extraordinaires à conférer et que les consuls recevaient comme province consulaire l'Italie avec la Gaule Cisalpine, il ne restait que deux provinces extra-italiques ordinaires (la Sicile et la Sardaigne) pour les deux préteurs disponibles, et, depuis 197, quatre provinces (la Sicile, la Sardaigne et les deux Espagnes) pour les quatre préteurs (3). Mais, depuis 146, le nombre des

pérégrin que le Sénat envoya comme commandant militaire en Illyrie (Liv., XLV, 12, coU. XLIV, 17, 21). Voyez aus^i pluB haut, p. 272, n» 6.

(1) XXXV, 20 (192) : « Sedhis duobvis (aux deux préteurs qui avaient tiré au sort les deux provinces d'Espagne) primum sencUusconsuUo ^ deinde plebei etiam scito permutatae provinciae sunt : Atilio dassis elMacedonia, Baebio BnUtii decrelL »

(2) Liv„ XXII, 8, 22, 37, XXIII, 25, XXIV, 10, 44, XXV, 3, 41, XXVI, I, 28. XXVII, 7, 22, 36, XXVIIf, 10, 45, XXIX, 13, XXX, 1, 27, 41. -Pw constUe et pro praetore sont les titres officiels employés dans les Acta Triumpb. Capit. qui se rapportent & cette époque. Sur Tezception, voyez plus loin.

(3) Exemples de prorogatio de 200 A 146 : Liv., XXXI, 8, XXXII, 1, 28, XXXIII, 25, 43, XXXV, 20, XXXVI, 2, XXXVII, 2, 60, XXXVIII, 35, XXXIX, 41, 45, XL, 1. 18, 19, 36, 44, XLI, 8, 14, 15, 17. 21, XUI, 1. i 27, XLV, 16. Plin., H. N., IX, 30 (48) g 89,

provinces extra-italiqnes ordinaires s étant accru de deux (la Macédoine avec l'Achaïe et l'Afrique), sans que le nombre des préteurs eût été augmenté, il devint nécessaire de proroger annuellement Yimperium de deux magistrats, à moins que le Sénat ne déclarât consulaires certaines provinces prétorienufis (i). Sont susceptibles de proroffaiio toutes les provinces consulaires, à Texception du commandement général de ritalie, et toutes les provinces prétoriennes, à l'exception des deux départements urbains. Parfois aussi le Sénat a recours à la proroffaiio pour des attributions spéciales de Tordre judiciaire ou administratif à exercer hors de Rome, en Italie (2) ou en Gaule Cisalpine (3).

A défaut de prdro^atio formelle Yimperium du magistrat cesse au dernier jour de sa charge (4). Cependant, comme la répartition des provinces consulaires et prétoriennes se fait gé* néralement après l'entrée en charge des consuls et des préteurs (5), les provinces militaires qui leur sont destinées, sont nécessairement conservées ad intérim par les titulaires précédents. Sans doute, le Sénat prorogeait vers la fin de Tannée par un sénatusconsulte unique Yimperium de tous les magistrats et promagistrats commandants militaires jusqu'à Tarrivée

(1) Exemples de prorogatio de 146 à 123 : D. Junius Brutus, consal en 138, a triomphé de TEspagne en 136, partant prorogato impetno en 137-136 (Liv., Ep. LV). Aqaillius, consul en 129, a' triomphé de l'Asie pro consule en 126 (Act. tr. cap.). — Aurelius Orestes, consal en 126, a triomphé de la Sardaigne, pro coruule en 122 (Act. tr. cap.), etc. Piutarque (G. Gracch., 6) mentionne vers 123 Fabius àr:unpamyoç en Espagne.

(2) Lit., XXXII, 1 (199) : - Prarogatum imperium praetorihus priorU annij C. Sergio (ezpréteor urb.) ut militibus,... agrum adsignandum isuraret : Q. Minueio ut m Bruttiis idem de conjurationibus quaestiones... perficeret. »

(3) liv., XXX, 1 (203) : « Lucretio (prêt, de Gaule en 205, et propret, en 204) prxnvgatum imperium ut Oenuctm oppidum,., eœaedificaretn XLI, 27 (174) : « M. Aemilio (exconsul de 175) seruttus negotium dédit ut Patavinorum in Venetia dedUionem comprimeret* »

(4) Cf. Liv., XXX, 39 : « ^ nvUo prarogante imperium privatus Ti. Claur diu9 (consul de 202) classem Romam reduant, »

(5) Voyez plus loin, VIII.

des nouveaux titulaires (i), bien que les historiens ne mentionnent ce sénatusconsulte que lorsque, par suite de certaines circonstances, Yinterim devait se prolonger audela de la durée ordinaire (2).

Mais ce n'est pas de cette prorogatio provisoire que nous traitons ici. Nous voulons parler de la prorogatio à la suite de laquelle une province n'est classée par le Sénat ni parmi les consulaires ni parmi les prétoriennes.

La règle, c'est que la prorogatio a lieu pour une année (3), mais elle peut être renouvelée en faveur du promagistrat (proconsul ou propréteur) pour une seconde, une troisième année (4), etc.

Cependant elle peut aussi être décrétée .pour un temps indéterminé, par exemple, jusqu'à rappel formel par le Sénat (5), ou jusqu'à la fin de la guerre dont le promagistrat est chargé (e).

(1) Nous ne pensons pas avec Mommsen, Staatsr., I, 617-619, que cette prorogatio fût de droit. Car cette opinion est en opposition avec le passage de Tite- Live, cité p. 547, ne 4, et, si la prorogatio était de droit en ce cas, on ne s'expliquerait pas la nécessité des s. c. mentionnés dans les passages de la n* 2.

(2) Cf. Liv., XXVII, 22 : « £7. Calpumius vetitus ab Arretio movere ecsercitum nisi cum successor vemsset.n XXX, 27, XXXII, 8, XL, 36 : «jP. Comelio et Jlf . Baebio prorogaturn imperium jussiqvie provincias obtinere, donec consules venissent, tum... tU.., reverterentur Romam,^ XLÎ, 14 : « TV. Claudio prorogatum est imperium in id tempus quo in provinctam consul venisset. n

(3) « In annum - Liv., XXII, 34, XXVI, 28, XXVII, 7, 22, 35, XXIX, 13, XXX, 1, XXXVIII, 35, etc.

(4) Par exemple, P. Sulpicius Galba, consul, 211, proconsul de 210 à 206 (T. I, 308, n» 2), T. Quinctius Flaminius, consul, 198, proconsul de 197 à 194 (ib., 309, n<>6), P. Sempronius Tuditanus, préteur, 213, propréteur, 212 et 211 (ib., 309, no7), C. Flaminius, préteur, 193, propréteur, 192-191 (îb., 317, n® 38), P. Cornélius Lentulus, préteur, 214, propréteur, 213 et 212 (îb., 319, n<> 48), M. Junius Silanus, préteur, 211, propréteur de 210 à 206 (ib., 328, n® 85), M. Tuccius, préteur, 190, propréteur. 189 et 188 (ib., 337, n«» 131), M. Titiniufl et T. Fonteius, préteurs, 178, propréteurs, 177 et 176 (ib., 345, n9 197, et 352, n» 261). — Voyez aussi les exemples, cités p. 547, n« 1.

(5) Liv., XXVII, 7 (209) : « Donec revocati ah senatu fbrent (les gouverneurs d^Espagne), » XXXII, 28 (197) : • T, Quinctio (exconsul de Macédoine) prorogarunt imperium donec successor eœ s. c, venisset, •

(6) Liv., XXX, 1 (203) : - P. Scipioni non iemporis sedrei gerendae fine, donec debellatum in AfHca foret, prorogatum imperium est. • Cf. XLV,

Le sénat uscoDsuIte de prorogatio détermine l'attribution, c'est-à-dire, la province du promagistrat (i). En règle générale, celui-ci est maintenu dans sa province (i). Parfois, il est transféré d'une province dans une autre (3). Et, d'après ce que nous avons dit plus haut (p. 534 et p. 544), ceci était nécessairement le cas, quand la prorogaiio était accordée au préteur urbain ou au préteur pérégrin (4) ou aux consuls investis du commandement général de l'Italie (5).

Le droit de décider de la prorogatio appartient sans conteste au Sénat (e). Il peut accorder la prorogatio à un magistrat, la refuser à son collègue (7). Il peut aussi décréter une seule province avec prorogatio imperii à deux magistrats, en les invitant à décider à l'amiable ou par le sort lequel des deux en sera

16 (167) : - Macedoniam Illyricumque eosdem, L, Paulum et L, Anicium. obiinere, donec de sententia legatorum res et hello turbatas et in statum alium ex regno formandcLs composuissent . »

(1) Voyez les passages cités p. 546, n« 3, p. 548, ii« 5-6, p. 549, n«" 3-5.

(2) Voyez les passages cités p. 548, n** 5-6.

(3) L'exprétenr urbain de 209, qaî avait été proprétenr d'Etrurie en 208 {n« 4), obtint la province de Tarente dans le courant de 208 (Liv., XXVII, 25), et dut échanger Tarente contre Capoue au commencement de 207 (ib., 35). Cn. Octavius, préteur de Sardaigne en 205 (XXVIII, 38), obtient une province navale en 204 (XXIX, 13). En 203, des provinces navales sont accordées à Texpréteur de Sicile et à Texpréteur de Sardaigne (XXX, 2) ; en 202, & L. Villius, expréteur de Sicile (XXX, 27), et en 191, à L. Valeritis Tappo, «gaiement expréteur de Sicile (XXXV, 2). En 200 Valerius Falto, expréteur d^ Bruttium (XXX, 40), devient proprétôur de Sardaigne (XXXI, 8).

(4) G. Calpurnius Piso, préteur urbain de 211 (Liv., XXV, 41), devient en 210 propréteur d'Etrurie (Liv., XXVI,' 29). De môme C. Hostilias Tubulus, préteur urbain de 209 (XXVII, 7), obtient TEtrurie en 208 (ib., 22), et l'expréteur urbain de 204, une province navale pour 203 (XXX, 2). Cf. XXXII, 1 (cité p. 547,, n* 2).

(5) Aux consuls qui ont eu la province d'Italie, le Sénat, en prorogeant leur imperium, assigne soit un commandement dans une région déterminée de l'Italie, par exemple, Capoue (Liv., XXVI, 1, XXVII, 22), l'Apulie (XXVI, 28>, FEtrurie (XXVIII, lÔ, XXX, 27, 41), le Bruttium (XXVIII, 45, XXIX, 13, XXX, 1), soit la Gaule (XXX, 1, XXXVII, 2. 50, XLI, 14, cf. 27), ou la Ligurie (XXXV, 20, XL, 1., 19).

(6) Polyb., VI, 15 : k Toû... ïivxnojxtl'kaii ffrpanjyôv eTipov, hirtt^àv ivtaûfftoç ^ukBip Xpi^'^^U ^ "f^V vTrop^ovta 7ro.itv è7ct|xovov, tyji t/.v xvptav acutï? (>î crûyx^ijTOç). »

(7) Cf, Liv., XXX, 39..

chargé (i), ou il peut encore accorder la prorogatio conditionnellement, par exemple, pour le cas où tel autre promagistrat préférerait être déchargé dé sa province (2).

Le sénatusconsulte sur la prorogatio imperii n*a pas besoin d'être ratifié par le peuple ou par la plèbe. Si Ton mentionne exceptionnellement la ratification du sénatusconsulte par le peuple, par exemple, lors de la prorogatio du préteur de Sardaigne pour 208 (3), cette interventrion doit avoir eu une raison spéciale que Tite-Live a omis de signaler (4).

(1) Liv., XXVIII, 45 (205) : « L. Veiurius aut Q. Caeciiius (exconsuls de 206). m et sortirentur inter secompararentve, uter in BruUits... rem gèreret imperiumque in annum prorogaretur^ cui ea provincia evenisset. * En 173, le préteur de TEspagne citérieure étant mort pendant qu'il se rendait dans sa province, le Sénat décrète **iU P. Furius et Cn. Servilius quibus succedehatur (les deux expréteurs d'Espagne), inter se sartirentur, uter citeriorem Hispaniam prorogato imperio obtineret, »» Liv., XLII, 4.

(2) Liv., XXXVII, 2 (190) : •^ A. Comelio superioris anni praetori, qui Bruttios cum exercitu obtinuerat^ imperatum, si ita consvli videretur, ut leçiones in Aetoliam trqjectas M' Acilio (ex-consul de 191) traderet, si is manere ibi vellet : si Acilius redire Romam mallet, ut A, Cornélius cum 60 exercitu in Aetolia remaneret, •

(3) Liv., XXVII, 22 : « Idem in C, Aurunculeio decretum ab senatu latumque de prorogando imperio ad populum est, qui praetor Sardiniam provinciam cum duabus legionibus obtinuerat. *• Sur l'intervention du peuple à propos de la prorogatio imperii de Marcellus en 215 (Liv., XXIII, 30), voyez p. 557. — Nous ne parlons pas ici de la collation de Vimperium au promagistrat intra pomœrium pour le jour de son triomphe ou de son ovatio. Ici la ratification du peuple est de rigueur. Liv., XXVI, 21, XLV, 35.

(4) Mommsen, Staatsr., II, 203, pense que dans le principe la Sicile et la Sardaigne devaient, en vertu de la loi, être classées dans les provinces prétoriennes ordinaires, et que dès lors il fallait une loi spéciale, chaque fois que par prorogation une de ces provinces était attribuée un promagistrat. Cett^ explication n'est pas admissible. II y a, à cette époque môme, des exemples trop fréquents que les deux provinces précitées ne sont pas classées dans les provinces prétoriennes, sans que les sources mentionnent l'intervention du peuple. Nous sommes plus disposé à admettre que C. Aurunculeius après sa prétore a reçu, comme Marcellus en 215 (voyez p. 557), par la loi dont il est question, Vimperium proconsulaire avec le titre de proconsul. En efièt, il exerçait un commandement militaire fort important; il avait une armée de deux légions et une flotte de cinquante navires (Liv., XXVII, 22).

IV. Les provinces assignées à deux ou plitsieurs commandants cum imperio.

Le Sénat peut décréter une même province militaire ou extra-italique à la fois consulaire et prétorienne (i), ou encore, en classant la province parmi les provinces consulaires ou prétoriennes, il peut l'attribuer en même temps à un promagistrat ; à un proconsul (2) ou un propréteur (3), quand la province est déclarée consulaire; à un propréteur, si elle est déclarée prétorienne (4).

Cependant, en ce cas, il y a entre ces commandants une certaine subordination. Le préteur est subordonné au consul fadjiUor consuli datusj (5); le promagistrat, au magistrat (ô). S'agit-il d'une province ordinaire extra-italique, le commandant supérieur en rang dirige les opérations militaires en raison desquelles la province a reçu deux commandants, pendant que l'autre préside à l'administration (7).

Le même rapport de subordination existe entre les consuls qui ont obtenu le commandement général de Tltalie avec la province de la Gaule Cisalpine, et les préteurs (s) ou pro-

(1) L*Espagne citérieure, en 195 (Liv., XKXIII, 43) ; la Gaule, en 183 (Liv., XXXIX, 45).

(2) Voyez p. 552, nM.

(3) En 177, la province de Sardaigne fut décrétée consulaire (Liv.^ XLI, 8), et T. Aebutius, qui avait été préteur de Sardaigne en 178 (ib., XLI, 6), y resta proroçato imperio comme ao^utor considis (ib., XLI, 15).

(4) En 191, le préteur de Sicile est invité (si ita mderetur) à retenir l'ezpréteur de Sicile, comme propréteur chargé de surveiller avec 20 navires une certaine étendue des côtes (Liv., XXXVI, 2). En 174 et en 173, la province de Sardaigne est à la fois prétorienne et proprétorienne (XLI, 21, XLII, 1). — Il n'y a pas d'exemple que la môme province soit prétorienne et proconsulaire.

(5) Liv., XXXIII, 43.

(6) Liv., XLI, 15.

(7) Voyez, en ce qui concerne la Sardaigne, Liv., XLI, 21, XLII, I.

(8) En 183, le Sénat décrète comme province consulaire Tltalie combinée avec la Gaule, en attribuant au consul qui l'obtiendrait, la mission spéciale de faire la guerre aux Ligures. En même temps il décrète la Gaule comme prétorienne, mais il ordonne au préteur auquel cette province est échue, de hâter son départ pour empêcher les Gaulois Transalpins de bâtir une ville dans la Gaule Cisalpine : ^ quod ^us sine bello posset... Si armis prohibendi essent, consides certiores faceret : ex his pîacere alterum advenus QaUos duœre legiones. » Liv.,

magistrats (i) qui ont reça des commandements spéciaux dans une région de l'Italie ou dans la Gaule Cisalpine, ou entre les consuls qui sont chargés de la conduite d'une guerre extraitalique et les préteurs ou promagistrats qui commandent une flotte destinée à appuyer les opérations des consuls (2).

Le Sénat avaitil le droit de conférer à un promagistrat opérant dans une province consulaire, un imperium égal à celui des consuls? Nous ne le pensons pas. Une telle décision eût dérogé gravement à la suprématie de Yimperium consulaire. Le Sénat, à notre avis, n'avait pas ce droit. Il fallait à cet effet une loi ou un plébiscite. Tite-Live mentionne néanmoins deux exemples : celui du proconsul Q. Eulvius, qui, en 211, lors du siège de Rome par Hannibal, entra dans la ville, où commandaient les deux consuls (3), et celui du proconsul Scipion» commandant en Afrique en 202 avec un imperium égal à Yimperium du consul Ti. Claudius (4). Dans l'un comme dans l'autre cas l'historien latin attribue la décision au Sénat seul. Il y a, pensons-nous, chez Tite-Live erreur ou omission. Nous avons exposé plus haut notre opinion sur le cas du proconsul Scipion, et, quant au proconsul Fulvius, le vote d'une loi spéciale était d'autant plus nécessaire que, si non, par le seul fait de franchir le pomoerium le promagistrat eût été privé de son imperium (5).

XXXIX, 45. — Des ordres donnés par le consul dltaUe à des préteurs qui ont des commandements en Italie ou en Gaule : Liv., XXIII, 48, XXV, 22, XXXII. 7, 26, XXXIX, 3, etc.

(1) Liv., XXVIII, 45 (205) : « Q. CaecUio (procoe.)... tU cum consume in BrutUis adversus HannibcUem rem gereret, » XXIX, 13 (204) : « lient P, Licinio (ex-consul de 205, prorogcUum imperium) ut BruUios duabus legionibus obtineret quoad eum in prornncia cum imperio morari consuli visum esset, » — Des ordres donnés par le consul dltalie & des promagistiats qui y ont des commandements : Liv., XXIII, 48, XXV, 15, etc. — Vojrez déjà dans rhistoire de l'an 291. Dionys., XVII, 4.

(2) Vojez p. 544, n^" 4, et plus loin, § 4, Art. 2, II. Cf. Mommseii« StaatRr.. Il, 567, n* 1.

(3) Liv., XXVI, 9 : « Oui ne minueretur imperium si in urbem venissety decemit sencUus, ut Q, Fidvio par cum contulibus imperium etset, »

(4) Liv., XXX, 27 : *• Ti. Claudio Aflrica evenit ut.», pari imperio cw^i Scipione imperator[e] esset. ••

(5) « Proconsul portam Romae ingressus deponit imperium. • Dlg.» If .1^; 16. Voyez p. 650, n« 3.