LA. FONDATION DES COLONIES

Les peuples italiques (i) avaient l'habitude d'établir sur les territoires conquis des colonies pour y maintenir leur domination (2).

Cependant, si l'on excepte la colonie d'Ostia, qui d'après la tradition fut fondée par Ancus Martius (3), l'Etat romain n'a pas établi de colonies de citoyens romains avant la soumission du Latium, qui eut lieu en 338 (4).

Jusqu'à cette époque, l'on ne rencontre que des colonide la-

(1) Cf. Walter, Geschichte des Rômischen Rechts, § 217.

(2) «• Vél ad ipsos priores municipiorum populos coerceyidos, vel ad hostium incursus repellendos » Sic. Flacc, de cond. agr., p. 135 L.

(3) Liv., I, 33. Dionys., III, 44. Polyb., VI, 2. Cic, de rep., II, 18 § 33. — Ostia était une côlonia civium Rom. Liv., XXVII, 38.

(4) Il est vrai que Tite-Live mentionne pendant cette période la fondation de différentes colonies de citoyens ; mais elles reposent toutes sur des erreurs. En 418, dit-il (IV, 47 § 6-7) : « Censuit frequens (senaius) coloniam Labicos deducendam : coloni ab ufbe mille et quingenti missi bina Jugera acceperunt. " Or, comme Mommsen l'a fait remarquer (Hist. rom., I (3* éd.), p. 338, note, C. I., I, 88), Labici ne devint ni colonie de citoyens, attendu que celles-ci furent fondées toutes sur les côtes de la mer, ni colonie latine, dont aucune ne se trouve dans le Latium proprement dit. De plus, le nombre des participants est trop grand, et les lots trop restreints, pour qu'il puisse s'agir d'une colonie. Tite-Live a confondu Yassignatio coloniaria et Yassignatio viriiana. La même observation s'applique à la prétendue colonie, fondée dans le pays des Volsques, en 395 : « Coloniam in Volscos quo tria milia civium Romanorum scribei^entur, deducendam censueimnt : III virique ad id creati terna jugera et septunces viritim diviserant ^ (Liv., V, 24); colonie sans nom. composée de 3000 citoyens, et où, seule parmi toutes, il est question d'une assignatio viritana. (Cf. Mommsen, C. L, I, 88).

tinae, fondées, d'abord, par lancienne Confédération latine (i), ensuite, depuis le foedus aequum (493-486), par les Romains, les Latins et les Herniques confédérés (2), et enfin, pendant l'état troublé qui suivit l'invasion gauloise (390-358), par Rome seule (3).

Depuis la soumission du Latium (338) jusqu'à la seconde guerre punique (218), Rome, tout en continuant à fonder de nombreuses colonies latines en Italie et dans la Gaule Cisalpine (4), commença à établir sur les deux côtes de l'Italie un certain nouibre de colonies de citoyens (5). Depuis la fin de la seconde guerre punique, l'Etat romain ne décréta plus que la la fondation de quatre colonies latines en Italie et dans la la Gaule Cispadane, établies de 193 à 181 avant J. C. (e), tandis (ju'il a fondé encore un grand nombre de colonies de citoyens (7).

(1) Ce sont Segnia, Circei, Suessa Pometia et Cora, qui datent de lepoque royale, et Velitrae, qui fut fondée en 494. Marquardt, Staatsverw., I, 49. Segnia, Circei et Suessa sont désignées comme colonies Intinos chez Liv.. XXyiI, 9-10, Cora, chez Liv., II, 16, cf. Moramsen. Hist. de la monn. rom., III, p. 183. Sur Velitrae, voyez Mommsen, ib., p. 184. n« 3.

(2) Ce sont Norba, Antium et Ardea (Marquardt, 1. 1., p. 49), Sur Norba, voyez Liv., XXVII, 10, sur Ardea, Liv., XXVII, 9, et sur Antium, qui devint en 338 colonie de citoyens (Liv., VIII, 14), voyez Mommsen, 1. 1., p. 181, n« 1.

(3) Ce sont Satricum, Sutrium, Nepete et Setia (Marquardt, 1. 1., p. 49). Sur Sutrium, Nepete et Setia, voyez Liv., XXVII, 9, au sujet de Satricum, qui obtint dans la suite la cité romaine, voyez Mommsen, 1. I., p. 185, n« 6.

(4) Ce sont Cales, Fregellae, Luceria, Suessa dans le pays des Aurunques, Pontiae, Saticula, Interamna, Sora, Alba, Narnia, Carseoli, Venusia, Hatria, Cosa, Paestum, Beneventum, Firmum, Aesernia, Brundisium, Spoletium, et, dans la Gaule Cisalpine, Ariminum, Cremona et Placentia (Marquardt, 1. 1., 50-51). Toutes ces communes sont citées parmi les colonies latines chez Liv., XXVII, 9-10, cf. XXIX, 15, sauf Venusia et Brundisium, dont les noms ont été omis par les copistes de Tite-Live (XXVII, 10), mais dont la condition latine est prouvée par les monnaies qu'elles ont frappées (Mommsen, 1. 1., 193-195).

(5) Ce sont Antium en 338 (n« 2), Anxur en 329, Minturnae et Sinuessa en 296, Sena Gallica et Castrum novum vers 283, Aesium et Alsium en 247, Fiegenae en 245, et Pyrgi (Marquardt, 1. 1., 38-39). Toutes ces colonies sont expressément qualifiées de coloniae maritimae civ. Rom. chez Liv., XXVII, 9-10, XXXVI, 3, sauf Aesium, sur laquelle voyez Mommsen, 1. 1., 211, n« 1,

(6) Ce sont Copia en 193 (Liv., XXXV, 9, cf. XXXIV, 53), Valentia en 192 (Liv., XXXV, 40, cf. XXXIV, 53), et dans la Gaule Cisalpine Bononia en 189 (Liv., XXXVII, 57), et Aquileia en 181 (Liv., XL, 34, cf. XXXIX, 55).— Marquardt, 1. 1., 51.

(7) Ce sont, jusqu'à l'époque des Gracques, en 194, Puteoli, Volturnum, Liter-

A quel pouvoir compétait la décision dans la fondation d'une colonie?

Distinguons les époques.

Aussi longtemps que la Confédération latine fut en vigueur, c'est-à-dire depuis la période royale jusqu'à l'invasion gauloise, comme les colojiiae latinae n'étaient pas établies par Rome seule, mais par la Confédération, l'Etat romain n'avait pas à lui seul le droit de décision. Il fallait apparemment l'accord des Etats fédérés, tout comme les nationaux de tous ces Etats étaient admis à participer à la colonie (i). Ces colonies comprenaient donc aussi des colons d'origine romaine; mais les citoyens romains qui se font inscrire dans une colonie latine, perdent la cité romaine, et deviennent latins (2).

Cependant, en exposant l'histoire du premier siècle de la République, les historiens anciens, Tite-Live, Denys, Diodore de Sicile, perdent généralement de vue l'existence de la Confédération latine. De même que dans le récit des guerres ils attribuent toujours le commandement en chef des armées aux généraux romains, bien que d'après un article du traité d'alliance ce commandement dût alterner parmi les généraux des peuples confédérés (3), de môme ils représentent l'Etat romain comme la seule autorité qui décide soit de la fondation de nouvelles colonies (4), soit de l'envoi de colons supplémentaires dans une colonie existante (5). Cette première erreur engendra

num, Salernum, Buxentutn, Sipontum, Tempsa et Croton (Liv., XXXIV, 45), en 184, Potentia et Pisaurum (Liv., XXXIX. 44), en 183, Saturnia, et dans la Gaule Cisalpine, Parma et Mutina (Liv., XXXIX, 55), en 181, Graviscae (Liv., XL, 29), en 177, Luna (Liv., XLl, 13), et en 157, Auximum (Vell. Pat., I, 15 § 3). Marquardt, 1. 1., 39.

(1) Cela est mentionné expressément pour Antium (Dionys., IX, 59, cf. Liv., III, 1), et pour Ardée (Liv., IV, 11).

(2) Cic, p. Caec., 33 § 98. Ps. Cic, de dom., 30 § 78. Gaj., I, 131.

(3) Dionys., VI, 95. Voyez mon Droit public rom., p. 132.

(4) Voyez Liv., IL 31, Dionys., VI, 43 (Velitrae, en 494), Liv., II, 34, Dionys., VII, 13 (Norba, en 492), Liv., III, 1, Dionys., IX, 59 (Antium, ea 467), Liv., IV, 11, Diod. Sic, XII, 34 (Ardea en 442).

(5) Voyez Liv., II, 21 (Segnia, en 495), Liv., II, 34, Dionys., VII, 12-13 (Velitrae, en 492), Diod. Sic, XIV, 34 (Velitrae, en 404), Diod. Sic, XIV, 102 (Circei, en 393).

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presque naturellement une autre erreur. Dans le récit de la fondation, ces historiens transforment en colonies exclusivement romaines (i) plusieurs de ces colonies latines, fondées par la Confédération.

Néanmoins, l'Etat romain intervenait pour une part dans la décision de la fondation. Le pouvoir romain qui, d'après la tradition, était compétent, c'était le Sénat et lui seul (2). Nulle part, il n'est fait mention à\\x\ jussus populi.

L'invasion gauloise (390) entraîna la dissolution temporaire de la Confédération, et il semble probable que les quatre colonies latines, fondées de 385 à 382 (3), furent établies par l'Etat romain seul, non pas sur un territoire commun de la Confédération, mais sur un territoire romain.

Ici encore la tradition attribue la décision au Sénat seul, à tel point que Tite-Live prétend que la plèbe fut mécontente de la fondation de Satricum en 385 (4), et que dans le récit sur l'établissement de Nepete, en 383, le même historien distingue expressément entre le sénatusconsulte qui décréta la fondation de Nepete, et une loi de hello Veliternis inJicendo, que le peuple

(1) C'est spécialement le cas pour Velitrae (Liv., II, 31, 34, cf. VI, 13, 17, 20, Dionys., VII, 12-13), et pour Antium (Liv., III, 1). Cependant Velitrae et Antium étaient â l'origine des colonies latines, comme cela est prouvé par Mommsen, Hist. de la monn. rom.. III, 181, et 184, n® 3.

(2) Tite-Live, III, 1 (fondation d'Antium, en 467), IV, 11 (fondation d'Ardée, en 442, « senaius consultum fecerunt ut... «), Dionys., VII, 13 (augmentation du nombre des colons de Velitrae, en 492), Dionys., IX, 59 (fondation d'Antium). — Même les /// viri coloniae deducendae, d'après Denys, VII, 13 (rptô^v ànoSziy^^ï\i-Mt) àv^o'liv Ottô tjjj pouXijç yjYgfxdvwv), IX, 59, sont nommés par le Sénat. Tite-Live dit {lllvir os... créât consul, III, 1, III viri... creaii, IV. 11). Le mot ereare ne suppose pas nécessairement un vote pçpulaire ; car il se dit aussi du dictateur, nommé par le consul.

(3) Satricum, Sutriura, Nepete et Setia.

(4) Liv., VI, 16 : « Postulante nullo largitor voluntarius repente senaius factus Satricum coloniam duo milia civium Romanorum deduci jussit. Bina jugera et semisses agri adsignati. Quod cum et parvum et paucis daturn et mercedem esse prodendi M. Manli interpretarentur, remedio inritatur seditio. « Il est vrai que Tite-Live représente ici Satricum comme une colonie de citoyens ; ce qui est une erreur. Voyez Mommsen, Hist. de la monn. rom., III, 185, n'' 6.

vota pour montrer au Sénat sa reconnaissance du sénatusconsulte coloniaire (i).

Depuis la sonmission du Latium (338), Rome continua à établir des colonies latines. Partout où il est fait mention expresse du pouvoir qui a décidé de l'établissement, il n'est question, jusqu'après la seconde guerre punique, que du Sénat, nulle part du peuple, qu'il s'agisse soit du décret de fondation (2), soit de la nomination des III viri coloniae deducendae (3).

Mais, pendant cette même période, Rome commença à établir des colonies de citoyens romains. Ici la procédure qui précédait la fondation, était toute différente.

Le Sénat prenait l'initiative. Il proposait la fondation de la colonie et le magistrat sous la présidence duquel se ferait l'élection des III viri coloniae deducendae. Ensuite le Sénat invitait les tribuns du peuple à soumettre ses propositions au vote de la plèbe.

Cette procédure est nettement indiquée lors de la fondation de Minturnae et de Sinuessa, en 296, les premières colonies de citoyens sur l'établissement desquelles Tite-Live fournisse des

(1) Liv., VI, 21 : » Patres.. . decrevenmt v.t primo qiioque tempore ad populum fei^^etur de bello eis indicendo. Ad quam militiam quo paratior plèbes esset,... triunwiros Nepete coloniae deducendae creaverunt. Tum ut bellum j libèrent laturn ad populum est. »»

(2) Fondation de Cales en 334 : « De colonia deducenda Cales retulerunt, factoque senatusconsulto... » Liv., VIII. 16. — Luceria, en 314 : » Cum... consuleretur senatus... vieil tamen sententia ut mitierentur coloni » Liv., IX, 26. — Interamna, en 312 : « Interamnam...- ut deduceretur colonia senaticonsultum factuni est « Liv., IX, 28. — Venusia, en 291 : « Traûà t;îç Pou^v;; à/r(WTgA).opévwv... IroUwv »> Dionys,, XVII, 5.

(3) Fondation de Saticula en 313 : « Saticula... quo (coloni)am deduxerunt III viri... ex s. c. « Fest., p. 340, v. Saticula. — Venusia, en 291 : Denys (XVII, 5) attribue au Sénat la nomination des /// viri. — Tite-Live emploie dans l'histoire de cette période, comme plus haut (p. 678, n® 2), l'expression générale « consules creavere » (VIII, 16, IX, 28). Poljbe (III, 40), parlant des /// viri col. ded. nommés pour Crémone et Placentia en 218, dit : « ot t?^... flcav... -ûoxsyjiuTiii-jot. n Ce terme peut parfaitement s'entendre d'une désignation faite par le Sénat : à preuve la phrase immédiatement précédente de Polybe, où il est dit « nf^s/eipl'ja'jzo ;rlfiin^£iv, » et où il est question de la désignation des provinces consulaires par le Sénat.

renseignements détaillés (i). Car, à propos d'Antiiim, en 338, et d'Anxur, en 329, il mentionne uniquement le fait de la déduction (2).

Les sources anciennes sont tout aussi laconiques, quand elles parlent de la fondation de la plupart des colonies de citoyens qui furent fondées dans la période suivante jusqu'à l'époque des Gracques. Parfois, il est vrai, elles ne mentionnent que le plébiscite qui a ordonné l'établissement, par exemple, le plebiscitmn Acilium de 197, qui décréta la fondation de Volturnum, Liternum, Puteoli, Salernum et Buxentum (3), et le plebiscitnm Baebium, qui, selon toute probabilité, décréta la fondation de Sipontum en 194 (4). Mais n'en concluons point que ces plébiscites n'aient pas été votés ex senatusconsuUo. CarVelleiii^ Paterculus (5) affirme expressément que jusqu'à l'époque des Gracques toutes les colonies furent établies jussu senatus. D'autre part, comme l'histoire ne mentionne aucune colonie de citoyens qui ait été fondée en vertu d'un sénatusconsulte seul, il est permis d'admettre que pour ces colonies la ratification du sénatusconsulte par un plébiscite ou une loi et l'élection des commissaires par le peuple, étaient de rigueur.

Après la seconde guerre punique, cette même procédure fut étendue à la fondation de colonies latines en Italie. Ainsi les colonies latines de Copia et de Valentia furent établies ex se?mtusconsulto plebique scito et par des /// viri, élus sous la présidence du préteur urbain (e). Toutefois l'intervention du peuple n'était pas absolument requise. Ainsi, pour l'établissement de

(1) Liv., X, 21 : « Itaque placuit [senatui] ut duae coloniae... deducerentur. . . Tribunis plebis negotium datum est ut plehiscitojuberetur P. Sempronius praetor III viros in ea loca colonis deducendis o^eare. »