LA PATRUM AUCTORITAS RELATIVE AUX CONCILIA PLERIS

La retraite de la plèbe sur le Mont sacré en 494 fut suivie d'un compromis qui concéda la création d'une magistrature plébéienne, des tribuns de la plèbe (i). La plèbe s'organisa et devint une corporation reconnue par l'Etat, nommant ses chefs, les tribuns, délibérant sous leur présidence et votant des décisions qui obligeaient les membres de la corporation Cplebiscita) (2).

Comment la plèbe se réunissait-elle et votait-elle dans le principe? La question est controversée. D'après les anciens (3) les tribuns furent nommés d'abord dans des réunions curiates, €t seulement depuis le plebiscitum Publilium Voleronis (471) dans des assemblées tributes (4).

Quoi qu'il en soit, les décisions votées par la plèbe n'étaient pas soumises à la patrum auctoritas,

(1) Liv., II, 33. Dionys., VI, 45-90.

(2; Fest., p. 293.

(3) Cic, p. Corn., fr. 23, p. 451 Or. Dionys., VI, 89, IX, 41.

(4) Liv., II, 56.

I. Les magistrats, élus par la plèbe, à savoir les tribuni plebis, et depuis 471 (i) les édiles de la plèbe qui jusque-là avaient été nommés par les tribuns, étaient des magistratus plebei. La défense des intérêts de la plèbe était à l'origine leur seule attribution. Chargés de protéger la liberté des plébéiens contre Xhnperium des magistrats patriciens, ils n'avaient aucun rapport officiel avec les citoyens patriciens. Représentants delà plèbe, ils étaient nommés par la plèbe seule, et le Sénat, Chambre patricienne, n'avait aucun contrôle sur cette nomination. Elle n'était pas soumise à la imtrum auctoritas. Au rapport de Denys, il est vrai, le vote du plébiscite Publilien qui transféra l'élection des magistrats de la plèbe des réunions curiates aux réunions tributes, aurait rencontré de l'opposition de la part du Sénat. Car, ajoute-t-il, comme les réunions curiates requéraient un TrpoSoûXeupa (traduction inexacte de la pair uni auctoritas subséquente), et comme les réunions tributes n'étaient pas soumises à cette condition (2), le plébiscite Publilien dépouillait le Sénat d'une de ses prérogatives constitutionnelles. Ce qui a induit Denys en erreur, c'est qu'il suppose que les tribuns étaient élus par les comitia curiata, qui comprenaient tout le populus, les patriciens et la plèbe (3), tandis que les plébéiens furent évidemment seuls électeurs des tribuns, et que leur assemblée par curies était un concilium plebis curiatum (4), qui n'était pas astreint aux mêmes condition que les co??iitia.

La tradition mentionne, au moins depuis le plébiscite Publilien, un nombre considérable d'élections tribuniciennes, qui n'étaient nullement agréables au Sénat. Nulle part il n'est dit que le Sénat ait disposé d'un moyen quelconque pour empêcher ou invalider ces élections.

Déjà en 460, un sénatus-consulte déclare la réélection des

(1) Liv., II, 58. Dionys., IX, 49.