Maupas., Mémoires sur le second Empire, t. I

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Maupas insiste sur son idée et essaie d'apporter la preuve: « En effet, dit-il, les grands corps de l'Etat étant composés au lendemain même de ces décrets, il devinait difficile à des orléanisies, sans rompre absolument avec leur parti, d'accepter une haute faveur du régime qui venait de frapper leurs princes. Aussi vit-on un certain nombre d’entre eux qui : avaient brigué l’honneur de faire partie du Sénat et du Conseil d'Etat, annoncer leur intention de rester à l'écart. Le but du prince élait atteint. L'élément orléaniste était celui qu’il tenaitavant tout à éloigner etii y avait à peu près complètement réussi. »

Au fond la composition première du Sénat fut ce qu’elle pouvait être, il était surlout recruté parmi les doublures des régimes de liberté. Le parti bonapartiste qui a eu beaucoup de soldats à toujours péché par les généraux. L'Empire raïilait le parti légitimiste de passer des revues de colonels sans régiment, mais en attendant, il était obligé d'emprunter quelques-uns de ces colonels pour donner à ses troupes un état-major de quelque brillant et suflisamment nombreux. C’est ainsi qu'un homme portant un nom illustre entre tous, le marquis de La Rochejacquelein, ne tarda pas à acceplier un siège au Sénat, alors qu’il semblait condamné par la grandeur de son nom à une inviolable fidélité envers la monarchie qu’il avait jusqu'alors servie avec un dévouement absolu. 11 se justifia en déclarant dans une bro-

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Lies chure qu’il ne voulail pas contribuer à une nouvelle usurpation orléaniste et que, ne pouvant arriver à restaurer la monarchie traditionnelle, il se rattachait à l'Empire en restant légitimiste. Cet exemple qui fut suivi par le duc de Mouchy et le marquis de Pastoret fut vivement critiqué et beaucoup ne voulurent voir dans cette conduite qu'une triste défection. Cette manière de juger ne fut naturellement pas partagée par les amis de l’Empire. Selon le Constitutionnel, ces trois noms représentaient l'alliance de la France chevaleresque et féodale avec l'esprit moderne, la réconciliation du passé avec l'avenir. Cette transfusion de parcelle de sang aristocratique dans les veines de la démocratie césarienne était un spectacle qui échauffait doublement la bile du parti républicain, seul objel de toutes les mesures de défiance et de répression. Aussi Schœlcher, dans son livre Le Gouvernement du 2 Décembre, disait-il avec une amertume particulière : « L'auteur de la constitution rassemble les transfuges de tous les partis, les vétérans de toules les trahisons, les ouvriers de toutes les réactions ; il enferme une centaine de ces vieux débris au Luxembourg et il écrit sur la porte : « Ceci estie Sénat, gardien des libertés publiques. » Il y a là une grande exagération. Latour-Dumoulin, qui fui l’un des membres les plus influents du centre gauche au Corps législatif, dit que les membres du Sénat sont « presque tous d'anciens fonctionnaires

civils et militaires ayant mérité par de longs services rendus au pays dans des situations diverses une honorable et lucrative retraite ». Le Constitutionnel d'autre part écrivait: « Ce n’est pas l'Empereur qui en a choisi les membres, c'est leur mérite qui les a désignés au choix du gouvernement. Qu'on n'oublie pas en effet qne le Sénat renferme la majeure partie des hommes qui sont la gloire de la France. A peine y trouve-t-on quelques rares membres qui n'aient rendu au pays de longs et éminents services dans l'administration, dans la magistrature, dans l’armée, dans la diplomatie, dans les sciences et les arts. » La vérité est que l’empereur porta souvent son choix sur des hommesillustres ou notables bien supérieurs à ceux que préfèrent d'ordinaire la jalousie et l'imbécillité d’électeurs ignorants.

b) Bureau. — Deux jours après le décret contenant la première promotion du Sénat, parut un second décret qui nommait le bureau (28 janvier). Par un choix plus dynastique que parlementaire, la présidence était conférée au prince Jérôme, ancien roi de Westphalie, qu'on avait dû prendre à coup sûr plutôt pour son nom que pour sa compétence, car il n'avait eu aucune occasion de se former à la direction des débats législatifs. Seulement c'était un pas de plus vers le rétablissement de l'Empire que d'assurer d'avance une grande situation à celui qui semblait devoir devenir l'héritier présomptif du

trône, pour le cas où l’empereur mourraïit sans enfant mâle. Les vice-présidents furent : Mesnard, Drouyn de Lhuis, Troplong et Baraguay-d’Hilliers. Les fonctions de grand référendaire — analogues à celles des questeurs de nos assemblées législatives — étaient confiées au général d'Hautpoul ; celles de secrétaire du Sénat, au baron de Lacrosse.

c) Salle des séances. —— Le Sénat s'installa dans le palais du Luxembourg, tel qu’il avait été laissé par la Chambre des Pairs. Dans la salle des séances on avait seulement supprimé les tribunes publiques, le Sénat devant siéger à huis clos. La tribune des législateurs, comme au Corps législatif, fut remplacée par les pupitres des conseillers d'Etat. Derrière les sièges des sénateurs, séparée parune balustrade et appuyée au pourtour de la salle, on voyait une banquette destinée aux députés.

Aujourd’hui cette salle est la même que sous le second Empire, seulement au lieu de 150 sièges, eile en contient 300, et des tribunes pour le public et pour la presse ont été réinstallées. Aux jours latéraux à été substitué un plafond vitré. Le palais était sous le second Empire disposé d’une façon moins commode et moins vaste qu'aujourd'hui : en 1852 on s'était surtout préoccupé d'installer avec luxe et confortable l'habitation personnelle du président.

VII. — Caractères du Sénat. — a) Influence. — Beaucoup de publicistes ont contesté au Sénat

ET Mi linfluence qu'il tenait de la constitution même sous prétexte qu'il n’était pas le produit de l’élection et qu'il devaitson existence au choix du souverain. Les bonapartistes s’insurgeaient contre cette théorie qui, disaient-ils, avait le grave défaut de méconnaître à la fois l’état de la société française et la position même qu’occupait en vertu de la constitution de 1859 le Sénat du second Empire. Si dans d’autres pays, faisaient-ils remarquer, la qualité de membres de la Chambre haute s’acquiert soit par droit héréditaire, soit par droit d'élection, souvent même par la combinaison des deux éléments, en France il n’en peut être de même, l’expérience tentée par la Restauration et la Monarchie de Juillet ayant été suffisamment concluante. C’est pour cela que la révolution de 1848 n’a rien eu de plus pressé à faire que de supprimer une pairie qui, depuis l'abolition des majorats et des fidéicommis, avait perdu sa raison d’être et qui froissait au dernier point le sentiment public, essentiellement contraire à toute prédominance aristocratique. Cependant il ne faut pas oublier que les événements de 1848 ont montré les dangers qu’une assemblée unique faisait courir à la société et au gouvernement | de la France. L'empereur en créant à côté du Corps législatif un Sénat voulait éviter l’écueil d’une Chambre unique sans retomber dans les erreurs des gouvernements de 1815 et de 1830.

« La France estun pays de démocratie quin’admet

pas la prérogative par droit de naissance, mais qui s'incline toujours devant la position acquise par le talent et la valeur individuelle », écrivait dans le Cons” titutionnel un des champions de la doctrine impériale. Cependant, malgré son rang et ses prérogatives, le Sénat ne devait pas «jouer le rôle salutaire et conservateur des anciens parlements » ni se présenter comme un intermédiaire entre le monarque et la nation. Isolé dans sa puissance et sans communication avec le pays il était condamné à n’avoir sur lui qu'une autorité douteuse. « Non seulement le public les ignora, écrit un historien parlant des sénateurs, mais eux-mêmes, dans leurs chaises curules, s’assoupirent de plus en plus moroses, sceptiques et rassasiés, croulant sous la lassitude de l’âge, n’ayant guère d’autres soucis que de prolonger leurs jours ou de les adoucir, en un mot, n'attendant plus rien ni du gouvernement, ni de la vie (1). »

b) Esprit de corps. — Le Sénat était essentiellement une assemblée gouvernementale, mais c'était aussi une Chambre inamovible ; à ce titre, elle était imbue de l'esprit de corps et chaque fois que sa susceptibilité collective venait à s'éveiller, l’empereur rencontrait dans son sein une résistance qui ne naissait point du libéralisme, mais qui en empruntait parfois les formes. Cet esprit de corps qui se forme