Valère Maxime
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Quel rôle le Sénat peut-il avoir à jouer dans l’établissement de ces tribunaux d’exception ou d’une façon générale dans la répression par voie extraordinaire des grands scandales publics.
En fait son intervention fut fréquente dans l’instruction des procès criminels. Lorsqu’eut disparu la dictature proprement dite, après le 1xr° siècle, nous voyons dans Tite-Live, à plusieurs reprises, le Sénat conférer de sa propre initiative des « quæstiones extraordinariæ > aux consuls et aux préteurs.
En 204, par son ordre, le préteur Pomponius, nommé en Sicile, dut faire une enquête, cognoscere, dans l'Italie méridionale contre les soldats de Pleminius, légat du proconsul Scipion et contre Pleminius lui-même, au sujet des crimes dénoncés au Sénat par les députés de Locres (1).
Le procès des bacchanales nous offre plusieurs exemples d’intructions prétoriennes ou consulaires de cette espèce : D'abord, la grandeinstruction faite par les consuls à Rome et dans toute l'Italie: «Consulibus ambobus quæstio de clandestinis conjurationibus decreta est (2). Quæstionem deinde, de Baccanalibus sacrisque nocturnis extra ordinem consulibus
mandant (senatores) (3). »
Puis les enquêtes destinées à combattre dans les 1 DIV: XXXIX, 0, 20!
2 Liv. XXXINU I, MRRUS e dd
provinces ce qui pouvait demeurer encore des débris de la conjuration. En 569, celle du préteur Postumius contre les esclaves d’Apulie qui s’étaient soulevés. En 570 du préteur de Sardaigne retenu en Italie pour poursuivre les empoisonneurs (1). En 574, Rome et ses environs, dans le rayon limité par la première borne milliaire, doivent être fouillés par le préteur pérégrin et en 575, par le préteur urbain (2). Dans le reste du territoire occupé par des citoyens, c'est encore le préteur destiné à la Sardaigne (3) qui est chargé de la quæstio en 574 et qui en 587 est retenu à Rome « ex senatus consulto ad res caputales quærendas » (4).
On peut trouver d’autres exemples, notamment le procès dirigé contre les partisans de Tiberius Gracchus dont un certain nombre furentexécutés (5) et le procès des complices de Catilina (6).
Il ne faudrait pas mettre sur le même pied tous ces cas d'intervention du Sénat et nous avons à dessein choisi exclusivement ceux où cette intervention pouvait paraitre plus exorbitante.
Souvent, en effet,le Sénat se contentait de deman-
Ur XX XIX 838,3. Cf. XI, 15.