Mémoires^ t. II, p

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blir, pour la rallumer je tournerais mes regards vers ce coin de terre à jamais mémorable .» Ces lignes résument la question. La salle du serment doit être, avant tout, le temple de la liberté. L'art n*a droit, ici, qu'au second rang, et la démocratie qui va y chercher de saines et patriotiques émotions, a droit aux enseignements de la vérité, et non à ceux d'une vaine déclamation. André Chénier a dit à ce sujet:

« N*allons pas d*or, de jaspe, avilir à grands frais

Cette vénérable demeure ; Sa rouille est son éclat )>

Résumant la question, nous dirons de même que pour honorer dignement un si grand souvenir il faudrait six cents bustes ou pas un seul, et que les murs de la salle nous paraîtraient plus beaux dans leur simple nudité que parés de mensonges et de faussetés, fussent-ils d'un art surhumain. Ne rendrait-on pas enfin un superbe hommage à l'Assemblée qui signa le Serment en transférant l'œuvre d'Olivier Merson à la Chambre des députés? Ainsi serait exaucé Tun des derniers vœux de la Constituante, qu'elle adopta le 28 septembre 1791, sous la forme suivante: « L'Assemblée nationale, considérant que le 20 juin 1789 est l'époque qui a assuré à la France une constitution libre, décrète que le tableau représentant le serment prêté à Versailles le 20 juin 1789 au Jeu de Paume, commencé par Jacques-Louis David, peintre, sera fait aux frais du trésor public et qu'il sera placé dans le lieu destiné aux séances de l'Assemblée nationale ^ »

LES DÉPUTItS DU TIERS QUI SE SONT ABSTENUS. — ESCOURRE DE PELUZAT. — DARCHE. — DUMESMIL DES PLANQUES. — LE FEBVRE DE CHAILLY. — PEREZ d'aRTASSEN. — DÉPUTÉS DU CLERGÉ ET DÉPUTÉS DE SAINT-DOMINGUE QUI AURAIENT DÛ SIGNER LE SERMENT.

Nos recherches, jusqu'ici, ont visé uniquement les signataires du serment. Il importe, d'autre part, de rechercher quels sont, parmi les Constituants, ceux qui auraient dû signer et qui ne l'ont pas fait,

I. La motion autographe de Barére est conservée aux Arch. nat. (C. L. 177)

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L'étude est assez complexe, tant à cause de réloignement que du manque de détails absolument précis. Nous allons cependant la tenter.

On peut établir trois classes distinctes de députés qui, non en droit strict (car, en la circonstance, on ne peut établir rien de strictement légal), mais par suite de leur situation, devaient ou signer le serment, ou être tenus pour des opposants moins sincères et moins courageux que Martin Dauch :

I* Les députés des Communes considérés seulement comme membres de cette chambre et sans tenir compte de Tordre auquel ils pouvaient appartenir personnellement ;

2* Les députés de Tordre du clergé qui s'étaient réunis aux Communes avant le 20 juin ;

3* Les députés de Saint-Domingue qui, bien que jouissant pour la plupart des privilèges de la noblesse, ne peuvent être rangés dans un ordre distinct, puisque la distinction des ordres n'existait pas dans la colonie ^

Il y aurait une grande injustice à accuser de défection ceux des députés du tiers qui, à leur grand regret, n'avaient pu se rendre à Versailles assez tôt pour prendre part aux premiers débats de TAssemblée; aussi devons-nous examiner successivement les motifs d'absence .

Les longs dissentiments soulevés en Béarn par la résistance des États de cette souveraineté, ne permirent aux quatre députés élus au titre du tiers de remettre leurs pouvoirs que le 2 juillet 1789*, Les députés de la Corse ne furent admis que le 27 juillet; ceux du pays de Soûle n'arrivèrent à TAssemblée que le 13 août. Le comte de Chambors', député du tiers état de Conserans, n'eut ses pouvoirs

1. i< Considérant qu'il n'y a [à Saint-Domingue] qu'un seul ordre de citoyens, celui des propriétaires-planteurs qui sont tous égaux... » (Délibération du Comité colonial du 30 octobre 1788.) (Arch. nat. B^^^ i35«P* 3^1 0 On lit d'autre part, dans un arrêté de la Chambre d'agriculture du Cap, daté du 24 avril 1789: « Toutes nos terres sont roturières... nos députés n'auraient pu balancer de s'asseoir dans la classe utile et laborieuse du tiers. » (Arch. nat. B^** 135, p. 584.)

2. Cest par erreur que divers recueils contiennent les npms de prétendus députés delà Navarre. Ce royaume ne voulut pas reconnaître d'autres États généraux que ceux qu'il tenait de sa Constitution. Il envoya à Versailles des députés vers le roi^ qui refusèrent de remettre leurs pouvoirs à rAssemblée; celle-ci n*eutdonc pas à se prononcer sur leur validité. Robert, dans son Dictionnaire des parlementaires^ consacre divers notices à ces députés, comme s'ils avaient véritablement siégé à la Constituante (V. les notices consacrées à Franchistegui, de Logras, Pavée de Ville vielle, Vivier).

3. Louis- Joseph- Jean-Baptiste de la Boissiére, comte de Chambors, élu

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vérifiés que le 7 juillet. Le pays des Quatre-Vallées avait élu comme député au litre du tiers, le comte de Ségur, qui, absent de France à cette époque, donna sa démission et ne fut remplacé à l'Assemblée par Dabadie que le 27 août.

Ces déductions faites, il ne reste que cinq députés du tiers n'ayant pas signé le Serment *. Encore est-il que la situation réelle de chacun d'eux doit être discutée au point de vue de leur présence à Versailles, le 20 juin. Voici les noms de ces cinq députés: Escourre de Peluzat (Eugène-Louis), avocat à Libos (Agen) ; Darche (Charles), demeurant à Marienbourg (Avesnes) ; Dumesnil des Planques (Jean-Thomas), maire de Carentan (Coutances) ; Le Febvre de Chailly (Simon-Robert), laboureur à Gamaches (Rouen) ; Ferez d'Artassen (François), conseiller au parlement de Bordeaux (Montde-Marsan) *.

En l'absence de documents émanant des députés eux-mêmes, nous n'avons, pour contrôler le fait de la présence des députés à Versailles, que deux éléments : les listes des députés imprimées pendant le séjour de l'Assemblée à Versailles, et l'appel des bailliages transcrit au procès-verbal des 12-13 juin, qui donne en même temps les noms des députés « qui se sont présentés ».

député par la noblesse de Conserans, refusa, dit le procès-verbal « parce qu'il était élu par le tiers état depuis deux jours ». L'Assemblée nationale décréta le 5 janvier 1790 qu'elle exceptait du minimum <c la pension dont jouit la famille de M. de Chambors, malheureusement tué à la chasse par feu Monseigtieur le Dauphin, père du roi, qui Ta pleuré jusqu'au dernier jour de sa vie, et a voulu servir de père à ses enfants, et le fils de M. de Chambors, député de Conserans, s'est empressé de témoigner à l'Assemblée combien il était sensible à cette honorable distinction » (Procès-verbal).

1. Cette statistique est prise sur des listes manuscrites des Constituants que nous croyons rigoureusement exactes. Aucun ouvrage n'a donné jusqu'à présent ces listes avec des indications assez précises pour éviter les erreurs d'interprétation. On lit, par exemple, dans Les Mirabeau de M. de Loménie, à propos de la séance de la Chambre des pairs du 9 mai 1833 : « Le compte rendu de la séance constate que pour confirmer l'exactitude des détails par lui fournis, Torateur (Scipion de Dreux-Brezé) fit appel à M. de Montlosier, membre comme lui de la Chambre des pairs à cette époque, et ancien constituant et que ni lui, ni M. de Barbé'Marbois^ autre membre de la Chambre des pairs qui avait appartenu aux États généraux de 1789 etmhne à l'ordre du tiers état ne le démentirent. » {Les Mirabeau, t. IV, p. 327.) Montlosier ne fut élu député à la Constituante qu'un mois après la séance royale du 23 juin ; quant à Barbé-Marbois, il n'appartint à aucun titre aux États généraux, étant à cette époque intendant des colonies. Les témoins invoqués étaient malencontreusement choisis, puisque à l'époque fixée, Tun se trouvait en Auvergne et l'autre aux Antilles.

2. Ferez d'Artassen fut remplacé à l'Assemblée nationale par Dufau, le x6 janvier 1790.

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Sans entrer ici dans une étude complète des listes des députés imprimées au cours de la législature, il nous suffira de dire que Ton connaît deux Listes donnant les adresses des députés à Versailles. La première en date porte ce titre : Liste par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées aux États généraux convoqués à Versailles^ le 27 avril 1789^, et à la première page^ ce nota: <c Plusieurs de MM. les députés n'étant pas encore arrivés, ou n'ayant pas encore arrêté leurs logements fixes à Versailles, on n'a pas cru devoir pour cela se refuser à l'empressement unanime que le public a témoigné d'avoir une liste de ceux qui sont présents ; on a procédé à celle-ci en laissant en blanc les noms et adresses de ceux qui manquent, auxquels il sera pourvu par un supplément'. » Des blancs laissés pour les députations qui n'étaient pas encore arrivées à Versailles ', et plus particulièrement de ce détail que les députés du clergé de Paris y sont seuls inscrits, on peut conclure que cette liste a dû paraître entre le 10 et le 20 mai. Avant le 10 mai, elle n'aurait pu donner les députés du clergé ; après le 20, elle eût donné ceux de la noblesse et du tiers état.

La seconde est intitulée : Liste par ordre alphabétique des bailliages et sénéchaussées de MM. les députés à l'Assemblée nationale, 1789^. Elle indique comme titulaires deux députés, Irland de Bazoges et Huot de Goncourt, qui ne furent admis à l'Assemblée que les 24 et 28 août 1789. On peut donc fixer au mois de septembre 1789 la publication de cette dernière liste. Notons enfin que la Table du procès-verbal de la Constituante pourrait être en cette matière un instrument de fréquentes erreurs, parce qu'elle renvoie fréquemment, au nom des députés, à telle page

I A Paris, de rimprimerie royale, 1789, in-8<»de 88 p. (Bibl. nat. L* 26/1). Il j a lieu d'observer que le classement de ces listes à la Bibliothèque nationale est inexact. On trouve ainsi cotée L* 26/1 une liste qui n'est autre (avec une composition typographique différente) que L« 26/5. A. ; de même, on remarque que la liste publiée par Baudouin, cotée L* 26/5. B., est certainement postérieure à avril 1790 et ne doit pas, en conséquence, être confondue avec les listes de Versailles.

2. Ce supplément n*est pas connu. Peut-être nVt-il pas été publié.

3. Ces députations sont celles de Béarn, Bigorre, Corse, Conserans, Saint- Pol-de-Léon, Navarre, pays de Soûle et pays des Quatre- Vallées, qui ne se réunirent que tardivement à l'Assemblée nationale, ou même (comme la Navarre) n'y parurent pas. L'éditeur ignorait que le bailliage de La Montagne était le même que celui de ChâtiUon-sur-Seine. Il a laissé en blanc la liste de tes députés.

4. A Paris, de l'Imprimerie royale, 1789, in-8* de 150 p., suivie d'un erratum, (Bibl. nat. L* 26/5*.) La même liste se trouve en in-4* (avec la même composition typographique que celle de l'édition in-8*) classée à la Bibliothèque nationale sous la cote : L* 26/5 A.

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du procès-verbal qui ne concerne que le bailliage représenté, sans que l'éditeur se soit assuré au préalable si ce député s'était réellement présenté les 12-13 juin à rappel.

Escourre de Peluzat, le premier des cinq députés que nous avons relatés comme n'ayant pas signé le Serment, se trouve précisément dans ce dernier cas. Si Ton s'en rapportait à la Table du procèsverbal, il se serait présenté le 13 juin avec ses collègues d'Agen. Or, ce détail est inexact. Renaut (n* 624) et François (n" 5) se sont seuls présentés, au dire du procès-verbal. On trouve bien Escourre sur les Listes décrites plus haut, mais sur aucune d'elles on ne voit son adresse. Le Dictionnaire des parlementaires de M, Robert dit « qu'il siégea peu de temps » à l'Assemblée nationale. Nous croyons pouvoir assurer qu'il n'y siégea pas du tout. Une preuve décisive s'en trouve, pensons-nous, dans les lignes suivantes extraites delà « renonciation faite à Libos le 9 novembre 1789 », et transmise à l'Assemblée nationale : « Ne pouvant aller remplir cet objet honorable et flatteur à cause de mon grand âge, de mes infirmités habituelles, et de la longue et cruelle maladie que je

viens d'essuyer je me démets, non sans douleur et sans regret,

de cette importante commission *. »

Darche n'avait été élu député du tiers état d'Avesnes que le 24 mai 1789, en remplacement de son frère, Darche de Tromcourt *, décédé le 27 avril 1789. Il n'était pas encore arrivé à Versailles le 13 juin, puisque Hennet (n® 54) est seul indiqué par le procès-verbal comme s'étant présenté pour le bailliage d'Avesnes. La Table du procès-verbal^ au nom de Darche, renvoie bien à cette date, mais c'est par erreur, et seulement parce qu'il est question du bailliage d'Avesnes. La date de la vérification ultérieure des pouvoirs de Darche a été omise au procès-verbal, et nous avons vainement cherché dans les papiers de la Constituante à rétablir ce détail. On peut conclure, croyons-nous, que Darche ne parut à l'Assemblée que postérieurement au 22'juin.

Pour Dumesnil des Planques et Le Febvre de Chailly, la situation est plus claire. L'un et l'autre figurent au procès-verbal du 13 juin comme s'étant présentés à l'appel de leur bailliage; on trouve, de plus, leurs adresses sur la première liste publiée en

1. Arch. nat. C. 34, liasse 293. Cette lettre est signée : « E. L. Escourre ». Il fut remplacé par Boussion, le 17 décembre 1789.

2. Tromcourt est un hameau sis auprès, et à Touest, de Marienbourg (province de Namur).

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mai 1789* ; donc ils étaient à Versailles le 20 juin. Si, par aventure, ils avaient eu ce jour-là un empêchement insurmontable, ils eussent signé le 22, et si, à cette date encore, ils avaient été malades ou absents, ils n'eussent pas manqué d'en obtenir ultérieurement la mention au procès-verbal. Ils n'en ont rien fait. Ce sont, en somme, des opposants comme Martin Dauch, moins le courage.

Strictement, et si Ton tient la liste jointe à l'appel des bailliages pour un document irréfutable. Ferez d'Artassen doit être assimilé à Dumesnil des Planques et à Le Febvre de Chailly; le procèsverbal constate, en eflFet, les 12-13 juin, qu'à l'appel de la sénéchaussée de Mont-de-Marsan, « se sont présentés MM. Ferez d'Artassen et Mauriet de Flory, et ont remis leurs pouvoirs ». Un doute demeure cependant parce qu'aucun autre fait ne permet le contrôle. Son adresse ne se trouve pas sur la liste imprimée en mai 1789, mais seulement sur celle imprimée en septembre '. Nous avons vu enfin, par l'exemple de Bonnemant, que la hâte qui présida à cette vérification des pouvoirs ne fut pas exempte d'erreurs ; les confusions pouvaient être facilitées encore dans la circonstance par les procès -verbaux relatant collectivement les élections faites. Four toutes ces raisons, on doit, pensons-nous, faire quelques réserves sur la présence de Ferez d'Artassen à Versailles, le 20 juin.

Les tables et les planches que nous publions établissent que dix ecclésiastiques, députés ou suppléants du clergé, adhérèrent au Serment les 20 et 22 juin, savoir : cinq le 20 ' et cinq le 22 juin *. Sur ces dix signataires, il en est deux qui n'avaient pas remis leurs pouvoirs aux communes avant la séance du Jeu de Faume : Simon, curé de Woêl (n* 448) et Bouillotte, curé d'Arnay-le-Duc (n® 617). Royer (n* 580), n'étant que suppléant, ne peut être compris dans cette série. Dix-neuf députés du clergé avaient, d'après le procèsverbal, remis leurs pouvoirs aux communes du 13 au 19 juin ; si, de ce nombre, nous déduisons les sept qui ont adhéré au Serment, douze

1. Dumesnil des Planques demeurait à Versailles, rue de la Paroisse, n* 19, et Le Febvre de Chailly, rue Mazières, n* 5.

2. Il demeurait à cette époque, rue du Chenil, n® 14, à Versailles. On lit en postscript ufn : « Si je ne mets pas d'enveloppe c'est que je suis seul et que je ne sais pas les faire. » Il écrit lui-même le 6 décembre 1789 au bureau des correspondances de Mont-de Marsan : « Ce sont des raisons d'Age et de santé qui ne m*ont pas permis de prolonger plus longtemps mon séjour à Versailles; elles m*ont obtenu un congé indéfini de TAssemblée nationale que vous respecterez sans doute, etc. » (Arch. nat. Bill 91.)