CHAPITRE PREMIER

Les améliorations foncières

ces travaux tendent à l’amélioration de certaines propriétés physiques et parfois même de la consistance du sol. Il s’agit, en général, de maintenir le sol dans les conditions les plus favorables à la végétation. Le sol n’est pas un milieu inerte. Il est, au contraire, le siège d’une vie intense. Mais cette vie ne peut se développer que si le sol est dans un état d’aération et d’humidité favorables tant aux végétaux supérieurs qu’à la flore microbienne.

Les améliorations foncières comprennent essentiellement le drainage, l’assainissement par fossés ouverts, l'irrigation.

Le drainage

Le drainage est une opération d’assainissement effectué à l’aide de tuyaux de poterie, à joints ouverts, placés dans le sol à une profondeur rationnelle, Ce réseau souterrain évacue, vers des émissaires naturels ou artificiels, l'excès d'humidité du sol. La terre arable est

De ainsi aérée, réchauffée, plus facile à travailler. Apres de longues périodes pluvieuses, elle est plus rapidement « ressuyée » et accessible aux animaux et aux machines de culture. Dans tous les cas où il est bien exécuté, le drainage procure une augmentation et une régularisation notables des rendements.

Nombreuses sont, en France, les terres humides à sous-sol imperméable qui nécessitent un assainissement. Sans doute l’importance de la superficie susceptible d’être drainée en France varie avec les auteurs, entre quatre et neuf millions d'hectares. Quoiqu'il en soit, le drainage est une amélioration qu’il convient de développer le plus possible: c’est l’amélioration foncière type, celle dont la rentabilité est la mieux assurée. Dans certaines régions, son influence est primordiale sur la valeur de la terre. « Dans la Brie... quand ces terres « ne sont pas drainées, elles ne valent guère plus de « 1.000 francs l’hectare; draïînées, elles peuvent aller « jusqu’à 2.000 francs ‘(d’avant-guerre)… » (1).

Le drainage connaît en France des succès divers : très développé — surtout au moyen d’associations syndicales — dans le Soissonnais, le Gâtinais et surtout dans la région de Paris et la Brie, il ne rencontre pas, dans d’autres régions, en Lorraine par exemple, la faveur qu’il mériterait. Il est vrai que les cultivateurs hésitent quelquefois devant son coût élevé. Avant la guerre, le prix de revient d’un drainage variait entre 390 et 450 francs par hectare, soit environ 0 fr. 50

(1) P. Cazior (3, La valeur de la Terré én France), page 108.

norte à 0 fr. 70 par mètre de drain posé. De nos jours, il faut compter sur une dépense de 2.000 à 2.500 et même 3.000 francs par hectare. L'augmentation n’est pourtant pas très supérieure à celle qui frappe les autres frais d'exploitation ou les prix des denrées agricoles (2). Il y a donc, dans certaines régions de France, une éducation insuffisante du paysan. Le Génie Rural s’emploie, par des articles de vulgarisation, des conférences, des tracts (3), à donner au drainage une large publicité. Toutefois, il est parfois un obstacle au drainage qui décourage beaucoup les bonnes volontés: c’est l’excessif morcellement de la propriété foncière. C’est ainsi qu'en Lorraine, le drainage d’un large territoire ne peut être envisagé qu’à l’occasion d’un remembrement. Il y a plus d’un demi-siècle, le législateur a pris des mesures importantes à l’occasion du drainage, mesures qui ne donnèrent que de pauvres résultats faute d’un organe administratif capable de les mettre directement en œuvre. La loi du 10 juin 1854, sur le libre écoulement des eaux provenant du drainage, autorise tout propriétaire qui veut drainer son héritage à en conduire les eaux jusqu’à l’émissaire, en passant sur les propriétés voisines. De plus, la loi donne compétence an préfet pour constituer, en associations syndicales, les

(2) R. Girrianp (9, Le drainage des terres humides), publié par l'Office agricole départemental de Meurthe-et-Moselle.

(3) Il convient de remarquer que le drainage tend à se dégager des méthodes empiriques qui ont été suivies jusqu’à maintenant. Les études originales de M. l’Ingénieur en chef du Génie Rural PorcHET, docteur ès-sciences, sur les nappes d’eau souterraines, donnent au drainage le fondement scientifique et rationnel qui lui manquait.

de (9m

propriétaires qui voudraient assainir leurs héritages pat des travaux d'ensemble (art. 3). Ces travaux peuvent être déclarés d'utilité publique (art. 4) et le règlement des indemnités d’expropriation est déféré au petit jury de la loi du 21 mai 1836. Enfin, les contestations et indemnités auxquelles peut donner lieu létablissement des servitudes sont de la compétence du juge de paix qui peut ne nommer qu’un seul expert.

Toutes ces dispositions, qui étaient alors entièrement nouvelles, et qui paraissaient exceptionnelles, ont été inscrées, en partie, malgré une assez vive opposition au Corps Législatif, dans la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales.

En vue de favoriser le développement du drainage, une loi du 17 juillet 1856 autorisait l'Etat à faire des avances aux particuliers et associations qui désiraient drainer leurs terrains. Le maximum des avances était limité à 100 millions de francs. Ne pouvant se procurer les fonds nécessaires, l'Etat s’est substitué le Crédit Foncier de France (loi du 28 mai 1858). Les prêts consentis à 4 % sont remboursables en vingt-cinq ans (4). Ces dispositions s’inspiraient de l’exemple de l'Angleterre où une législation analogue, remontant à 1840, permit de drainer plus de 600.000 hectares de terres.

En fait, ces mesures n’ont reçu, en France, que peu

(4) L’annuité est de 6,41 %. Pour la sûreté des prêts, la loi du 17 juillet 1856, prévoit un privilège sur les fruits et revenus des terrain drainés et un privilège sur les terrains drainés qui prend rang avant tout autre (article 3).

dapplications (5). Aujourd’hui, la loi du 5 août 1920, sur le Crédit Agricole, fournit aux particuliers et aux associations qui veulent drainer, des conditions plus avantageuses. L’échec de la loi du 17 juillet 1856 permet deux constatations. La première, c’est que les meillcures mesures législatives risquent de demeurer lettre morte, faute d’un organisme administratif capable de les mettre en œuvre, de les rendre assimilables à ceux qui peuvent les utiliser. La deuxième constatation, c’est que cel organisme administratif doit être préparé au rôle qu'il doit jouer. Par une sorte de prescience, le gouvernement avait mis à la disposition des agriculteurs de l’époque, les agents de l'Administration des Travaux Publics, pour établir gratuitement les projets de drainage (décret du 20 août 1854). Mais ces agents, quelle que fut leur bonne volonté, n’étaient nullement préparés aux études dont on les chargeait. Leur intervention ne put empêcher l’échec des mesures législatives prévues en faveur du drainage.

L'assainissement par fossés ouverts

Le drainage est un procédé d'assainissement intensif. Il se recommande dans les terres qui, par leur constitution, sont un obstacle à l'écoulement des eaux.

(5) De 1859 à 1886, le Crédit Foncier n’a réalisé que 81 prêts pour une somme totale inférieure à 2 millions de francs. Depuis 1886 aucun prêt de cette nature n’a été consenti par Je Crédit Foncier. La surface totale drainée est demeurée inférieure à 20,000 hectares dont plus de la moitié pour le département de Seine-et-Marne, le seul où les opérations prévues par la loi aient eu quelques succès,

Re

Dans les prairies de vallées qui subissent des inondations périodiques, on peut, pour les besoins saisonniers de la végétation, recourir à un procédé extensif. On réalise un assainissement suffisant au moyen de fossés largement ouverts, à bords abattus, qui n’arrêtent pas le passage des machines.

Avant-guerre, l’assainissement par fossés ouverts coûtait de 17 à 60 francs l’hectare, soit 30 à 80 francs par hectomètre de fossé ouvert. Depuis la guerre, il faut compter sur un prix moyen de 280 à 335 francs par hectare assaini. La subvention de l'Etat est généralement fixée à 33 % du montant des dépenses.

D’importants assainissements de ce genre ont été exécutés en Limagne, notamment. Aïlleurs, cette opération simple et peu coûteuse n’a pas, auprès des cultivateurs, la faveur qu’elle mérite. C’est ainsi que la vallée de la Meuse gagnerait beaucoup, en certains endroits, à la création d’un réseau de fossés ouverts. Mais on se heurte souvent à l’incompréhension, sinon au mauvais vouloir, de certains propriétaires qui rendent impossible la création d’une association syndicale.

Parfois, l’on profite d’un remembrement pour procéder à l’assainissement des régions humides du ban remembré. Enfin, quand l’opération intéresse une vallée tout entière ou une partie notable de cette vallée, et si affaire offre un intérêt pour la salubrité publique (6),

(6) II s’agit ici de l’application des articles 35, 36 et 37 de la loi du 16 septembre 1807. Cette loi arme le gouvernement d’un pouvoir coercitif au cas où les communes se refuseraient à exécuter des travaux d’assainissement reconnus utiles par l’administration.

SU l'organe de réalisation peut être la commune ou un syndicat de communes,

L'irrigation

Les deux opérations précédemment examinées, drainage et assainissement par fossés ouverts, ont pour but d’évacuer l’eau en excès dans le sol. Mais la situation inverse peut se présenter : on a alors recours à l'irrigation. De tous temps, l’homme a cherché à remédier à l’inconvénient de la sécheresse et certaines civilisations anciennes — la civilisation arabe en Espagne, par exemple — nous ont laissé le témoignage de travaux d'irrigation importants.

En règle générale, irriguer un terrain c’est l’arroser avec une quantité d’eau limitée, de façon que l’eau circule à la surface du sol, et s’infiltre; on arrive ainsi à compléter et à régulariser l’action de la pluie. Dans certains cas, on peut faire plus, quand l’eau est riche en matières fertilisantes : on peut procéder à des arrosages massifs qui ont pour résultat d'apporter sur les terrains irrigués, un limon propre à augmenter la fertilité du sol.

En abordant le problème de l'irrigation, les ingénieurs du Génie Rural ont dû rompre complètement avec les errements anciens qui se sont traduits par des opérations déplorables au point de vue financier. L’irrigation est l'amélioration agricole type dans la mesure où elle exige, pour être menée à bien, des ingé-

SNTBGUES nieurs possédant de solides connaissances agronomiques.

Il convient donc de mettre en évidence la différence entre l’ancienne méthode —— suivie par les ingénieurs du Service Hydraulique — qui consistait à construire de grands canaux dont l’utilité a quelquefois été grande, mais dont certains ont abouti à des échecs, et la méthode mise en œuvre par le Génie Rural qui tend à multiplier les petites entreprises partout où les ressources en eau, la natare du pays, les revenus de la population permettent une transformation rapide des cultures sèches en cultures arrosées.

Le fonctionnement des entreprises est facilité, dans une certaine mesure, par les possibilités de pompage électrique qui affranchissent de la servitude du niveau: les petites entreprises sont adaptées plus facilement aux conditions du milieu, alors que les grands canaux dominent souvent des régions hétérogènes quant au sol et quant à la population. De fait, certains canaux du midi de la France ont mis un temps énorme à voir utiliser leurs eaux de façon convenable. Les plus récents, les canaux de la Bourne et de Pierrelatte dans la vallée du Rhône, le canal de Saint-Martory dans la région de Toulouse, qui ont cependant tous les trois, cinquante ans d'existence, ont à peine le quart de leurs caux utilisé. L’échec est dû au fait que ces entreprises sont mal adaptées aux besoins agricoles; elles ont été conçues et exécutées par des ingénieurs en dehors de toute collaboration d’agronomes. On a engagé des dépenses excessives et on a négligé de faire l’éducation des cultivateurs. Abandonnés à eux-mêmes, faute de

= 46 conseils techniques indispensables, faute de moyens financiers suffisants, ils n’ont pas pu tirer tout le parti désirable de la richesse mise à leur disposition.

De semblables échecs ne sont pas à craindre quand les travaux sont entrepris par des associations restreintes dont les futurs usagers contribuent, pour une large part, aux frais de construction et marquent ainsi leur volonté formelle d'utiliser l’eau d'irrigation. Dans la région du Littoral Méditerranéen, en particulier, le Génie Rural a mis au point des projets d'irrigation tout à fait originaux, qui témoignent du souci constant de ne jamais perdre de vue les nécessités de la production agricole. C’est ainsi que des projets — à première vue onéreux — ont connu un succès complet car ils s’adressaient à des cultures riches (cultures florales, arboriculture fruitière). Dans des cas très particuliers, les dépenses de premier établissement atteignent jusqu'à 10.000 francs par hectare; mais, dans ces cas, l’hectare de terrain lui-même vaut trois à quatre fois cette somme.

Ces exemples n’ont d'autre but que de montrer la souplesse apportée par les ingénieurs du Génie Rural dans la conception de leurs projets.En ne perdant jamais de vue l’utilisation que les bénéficiaires pourront retirer des travaux et aménagements projetés, ils ont toujours su proportionner les dépenses à engager aux plus-values escomptées et éviter les échecs retentissants du siècle passé.

Dans certains cas, les travaux d'irrigation pourront être liés dans l'avenir à l’aménagement de nos forces hydrauliques. La loi dn 16 octobre 1919, relative à

l'utilisation de l'énergie hydraulique réserve, dans son article 10, toutes les dispositions à prendre en vue de sauvegarder les besoins de l'irrigation (7).

D’autre part, l’adduction de l’eau dans les campagnes posera inévitablement le problème de l'évacuation des eaux usées. L’une des solutions consiste dans l’épandage, qui est l'irrigation, au moyen des eaux usées, de terrains préparés à les recevoir.

(7) La loi du 16 octobre 1919 a voulu que la mise en valeur de nos chutes d’eau fut réalisée de façon à tirer le maximum d'utilité, aussi bien pour l’agriculture que pour l’industrie.

En vue de défendre, au cours de l’instruction des projets, les intérêts de l’Agriculture qui ressortissent habituellement à des services différents, il a été créé un Service de l’Aménagement Agricole des Eaux dont les attributions ont été définies par une circulaire du 30 juillet 1927. Ce service synthétise l’ensemble des renseignements qui lui sont fournis par les services hydraulique, du Génie Rural, de la Pêche, des Forêts, et qui intéressent l'écoulement des eaux, la protection de la salubrité et de lalimentation publiques, le maintien des irrigations existantes, les réserves en eau et en énergie au profit des groupements d’intérêt collectif agricole, des communes ou des associations syndicales, la protection du poisson (débit à maintenir, fournitures d’alevins, échelles à poissons), le maintien des terrains soumis au régime forestier.

Le Service de l’Aménagement Agricole des Eaux est assuré par des ingénieurs du Génie Rural,