CHAPITRE II

Les améliorations dans les conditions d'exploitation du sol

Ces travaux ont essentiellement pour objet de faciliter et partant, d'accroître le rendement du travail agricole. Il s’agit de simplifier les opérations diverses auxquelles se livre le cultivateur : charrois, façons culturales, semailles, récoltes. Le développement des procédés scientifiques en agriculture se traduit par une intervention plus intense de l’homme. Pour obtenir une production aussi régulière que possible, on s’efforce de limiter l’action des forces de la nature dans ce qu’elles ont de désordonné. L’effort de l’homme, pour être plus efficace, devra être plus concentré. Mais un obstacle s’cppose : le morcellement excessif des terres.

Il s’agit de « remettre en ordre le cadre même du travail agricole » (1). C’est un problème qui a déjà reçu de nombreuses applications en Lorraine. Nulle

(1) PreauD (13, Améliorations agricoles), page 73,

se fr

part ailleurs n'apparaît cette « survivance plus ou moins « nette du régime communautaire des peuplements « primitifs associés à l’étroit groupement des bâtiments « d'exploitation en villages agglomérés, aggravée et « compliquée par le jeu aveugle des partages succes- « soraux. Il suffit d'évoquer l’enchevêtrement parfois « inextricable de parcelles irrégulières et minuscules, « plus ou moins encastrées les unes dans les autres et « privées d'accès direct, pour mettre en évidence la « nécessité primordiale qui s'attache à lamélioration « d’un tel état de choses ».

Seule l’opération d'ensemble connue sous le nom de remembrement répond complètement aux exigences du problème. Mais il n’est pas nécessaire ni logique de faire un remembrement partout. Il peut être suffisant ici ou là de se contenter d’une amélioration partielle, sous peine de ne rien améliorer du tout. Les remèdes partiels apparaissent plus ou moins divers. C’est ainsi que les efforts individuels peuvent s'exercer par la voie d'échanges amiables. Ces échanges amiables ont connu des fortunes diverses (2). Traités avec faveur par le fisc ou taxés au même titre que les ventes d’immeubles, les échanges d'immeubles ruraux sont aujourd’hui exemptés de tous droits (Loi du 12 août 1919, art. 7). Mais ces moyens n’en demeurent pas moins insuffisants (3). L'amélioration réalisée est d'ordre person-

(2) R. Ducay (9, Echanges d'immeubles ruraux).

(3) Il convient de noter aussi que les co-échangistes omettent souvent d’opérer la transcription dont ils ne saisissent pas toute l’importance. Cette omission est, par la suite, une source de graves difficultés.

PR à: Mere nel à celui qui la tente. Elle peut être conduite à l’encontre de l’intérêt général. Elle est exclusive de toute remise en ordre logique, comportant au premier chef la création d’un réseau de chemins d'exploitation.

Les entreprises collectives peuvent obtenir des résultats plus féconds : elles comportent un groupement volontaire de propriétaires en une association syndicale libre ou autorisée. C’est dire les difficultés qui s’attachent à sa constitution. Nous examinerons donc successivement la création de chemins d’intérêt agricole, les abornements généraux d’avant-guerre et le remembrement.

Les chemins d’intérêt agricole

Lorsque les conditions locales excluent l’idée d’un lotissement nouveau l’on se borne à créer des chemins qui remédient à certains inconvénients du morcellement des terres. Dans la mesure où l’on supprime le désenclavement des parcelles, lon fait disparaître les servitudes de passage, sources de nombreux procès. Le cultivateur reprend la libre disposition de son assolement et s’affranchit des errements passés. Enfin, la facilité d'accès de ses parcelles augmente le rendement de son travail. Mais il ne faut pas dissimuler combien cette amélioration est incomplète : l’on n’a pas, pour autant, réorganisé le cadre du travail agricole.

Ces chemins d'intérêt agricole sont de deux types : les chemins d’exploitation et les chemins ruraux. Ils son régis par la loi du 20 août 1881. &

(Dir

Les chemins d’exploitation (art. 33 à 37) appartiennent aux propriétaires dont ils desservent les héritages. Ils sont entretenus par ces propriétaires, chacun dans la proportion de son intérêt. Ils sont établis par des associations syndicales libres ou autorisées de la loi des 21 juin 1865 et 22 décembre 1888, modifiée par le décret-loi du 21 décembre 1926. Ce sont des chemins privés dont l’usage est réservé aux membres de l’association.

Les chemins ruraux sont établis par les communes et bénéficient d’une subvention de l'Etat quand ils ont été reconnus (4). Ces chemins répondent aux mêmes besoins que les chemins d’exploitation. Ce sont des chemins publics dont l’usage est ouvert à tout le monde. Mais ils appellent les mêmes critiques du point de vue agricole, en ce sens qu’ils réalisent une amélioration limitée.

Lorsque l’ouverture d’un chemin rural a été régulièrement autorisée et que les travaux ne sont pas entrepris, le maire peut provoquer la formation d’une association syndicale des propriétaires intéressés, à l’effet de suppléer la carence de la commune. C’est une association autorisée qui requiert le consentement unanime des intéressés, mais qui est dispensée de l’enquête préalable exigée pour les associations autorisées du décret-loi du 21 décembre 1926.

L'ouverture des chemins d’intérêt agricole est sub-

(4) Les chemins ruraux qui ont fait l’objet d’un arrêté de teconnaissance deviennent imprescriptibles (Loi du 20 août 1881, arte 0):

HN

ventionnée par l'Etat conformément aux dispositions d’un arrêté ministériel du 4 mai 1932. Le taux de subvention est déterminé par un élément de base fixe (25 %) auquel s’ajoute un taux complémentaire qui dépend de la valeur du centime surperficiaire. Les projets de chemins d'intérêt agricole sont particulièrement nombreux en Bretagne, dans le Massif Central, dans les Alpes et les Pyrénées.

Pour faciliter le défruitement des terres, il y a lieu quelquefois de construire des ponceaux ou des passerelles pour piétons au-dessus des fossés ou cours d’eau. Ces ouvrages d’art sont généralement construits en fer ou en béton armé. Ils admettent toujours une charge limitée (5). La subvention accordée est généralement égale à 33 % du montant des dépenses.

Les abornements généraux

Les abornements généraux exécutés avant la guerre constituaient un progès dans l’aménagement du cadre de la production agricole. Bien que le Service du Génie Rural puisse recommander aujourd’hui un instrument

(5) La création des chemins d’intérêt agricole et la construction des ponts et passerelles à usage agricole, dans les zônes frontières, peuvent avoir le caractère de travaux mixtes et donner lieu à des conférences entre les ingénieurs et ingénieurs en chef du Génie Rural, d’une part, et les chefs et directeurs du Génie Militaire d’autre part. (Lois des 7 avril 1851 et 10 février 1890; décrets des 16 août 1853, 8 septembre 1878, 12 décembre 1884),

juridique plus perfectionné (6), il n’en est pas moins intéressant de rappeler les services remarquabies rendus par ces opérations, dues à l'initiative d’un géomètre du cadastre de Nancy, M. Gorce (1828-1902), qui a su habilement combiner la réfection du cadastre et le bornage collectif (7). Outre les travaux de délimitation, il était procédé à la création de chemins destinés à désenclaver les parcelles, au redressement des limites courbes ou irrégulières et surtout à la réduction du nombre de parcelles au moyen d'échanges entre propriétaires. Des abornements généraux ont été exécutés dans un grand nombre de communes de l'Est de la France. Plus tard, la question s’est posée de savoir si les opérations d’abornement général pouvaient être exécutées par le moyen d’associations syndicales de propriétaires, car la loi des 21 juin 1865 et 22 décembre 1888 ne les mentionne pas expressément. Mais elle permet la formation d’associations pour l’exécution « de « chemins l'exploitation et de toute autre amélioration « agricole d'intérêt collectif » (art. 10). Les abornements généraux pouvaient-ils entrer dans cette large désignation ?

En 1891, le Conseil d'Etat a répondu affirmativement en émettant un avis favorable à la reconnaissance d'utilité publique des travaux projetés par une

(6) La loi du 27 novembre 1918 sur le remembrement, dite loi CHAUVEAU.

(7) Le bornage collectif qui permet de mettre en cause tous les propriétaires d’un même tènement a été validé par deux arrêts de la Cour de Cassation (23 février 1860, S. 1860. 1. 561 et 6 août 1860, S. 1860. 1. 954).

nee

association syndicale autorisée à Baudignécourt (Meuse) (8). Ces travaux comportaient la création de chemins d’exploitation et l’abornement général du territoire avec redressement des parcelles. Dans le département de la Meuse 100 communes ont été ainsi abornées. On en compte 95 dans le département des Ardennes (9).

De 1863 à 1909, M. Gorce et ses successeurs ont exécuté des abornements généraux dans 38 communes de Meurthe-et-Moselle (10). Ces opérations intéressaient 29.000 hectares divisés en 129.000 parcelles. Il fut créé 536 kilomètres de chemins d’exploitation. Mais la réduction du nombre des parcelles ne dépassa jamais SP

En 1909, le Service du Génie Rural (alors Service des Améliorations Agricoles) prit la direction des opérations. Neuf abornements généraux furent exécutés intéressant 4.570 hectares divisés en 16.250 parcelles. Il fut créé 153 kilomètres de chemins d’exploitation.

(8) Avant les simplifications apportées à la loi sur les associations syndicales, par le décret-loi du 21 décembre 1926, certains travaux ne pouvaient faire l’objet d’une association syndicale qu'après avoir ct reconnus d'utilité publique par décret rendu en Conseil d’Etat. Cette formalité aujourd’hui supprimée, était différente de la déclaration d’utilité publique.

(9) « En ce qui concerne les abornements collectifs, cette mesure « est loin d’être une innovation, car, en Lorraine, l’ordonnance « de Léopold de 1707, art: 9, donnait aux propriétaires des, 2/3 « des héritages de la totalité d’un ban la faculté de demander « un remembrement général sans le consentement, de la. commu- « nauté en corps. C’est, on le voit, une majorité analogue à « celle exigée par la loi de 1865. » (PUTON, Extension aux opérations d’abornement général de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales. Nancy 1876).

(10) Voir la liste dans G. HOTTENGER (11, pages 180 et 181),

evroe vit

ee Le taux moyen de réduction du nombre des parcelles futrde 11,9, 7:

Si intéressants que fussent les résultats obtenus, ils n’en demeuraient pas moins fort incomplets. Le but essentiel, à savoir le regroupement des parcelles et leur désenclavement, n’était atteint que d’une manière imparfaite. C’est ainsi qu’à Pulnoy (Meurthe-et-Moselle), où un abornement général eut lieu en 1913, une douzaine de parcelles demeuraient encore enclavées.

Le remembrement

En fait, le remembrement manquait d’un régime juridique spécial. Aujourd’hui, ce régime existe depuis la loi du 27 novembre 1918, dite « loi Chauveau ».

Le mot « remembrement » a été employé dès le XVII siècle dans le sens de « souvenir » lorsqu'il s’agissait de « rappeler » l’assiette des propriétés foncières confondues ou occupées sans droits pendant l’invasion du pays et l’exode des habitants (11). Le mot s’est conservé de nos jours, mais sa signification a évolué. Sa nouvelle acception qui est: contraire de démembrement, s’est imposée dans tous les pays de langue française. Dans ce sens, le remembrement serait le regroupement des parcelles dispersées d’une même . propriété. C’est, en effet, l’aspect essentiel du problème mais ce n’est pas toute la question.

Le remembrement ne se réduit pas à une simple opération cadastrale. Le nouveau lotissement offre géné-

(1) Cf. le vieux mot français : remembrance et le verbe anglais to remember, .

100 ee ralement la possibilité d'améliorations foncières connexes qui, en dehors du remembrement, se révèlent d’une réalisation difficile ou d’une efficacité limitée. Aussi bien, il convient de définir le remembrement « l’ensemble des opérations collectives qui sont néces- « Ssaires pour améliorer les conditions d'exploitation de « la propriété rurale, en précisant sa limitation, en réa- « lisant des réunions de parcelles, en assurant la liberté « de lexploitation et en exécutant accessoirement tous < travaux utiles d'améliorations foncières (assainisse- « ment, irrigation, etc.) ». (12).

Le remembrement, ainsi compris, a été largement abordé dans certains pays étrangers (13). Les difficultés sont à peu près les mêmes partout et le problème s’est présenté dans tous les pays de la même façon. « Mais, à côté des remembrements allemands, surpre- « nants certes comme résultats, mais inacceptables « comme formule chez nous, il y a des remembrements « à la française qui sont vraiment bien encourageants.» (14). Ces « remembrements à la française » sont ceux du Grand-Duché de Luxembourg où la question fut résolue par une loi du 28 décembre 1883 (analogue à notre lo sur les associations syndicales de propriétaires) grâce à laquelle trois con#munes ont été remembrées (15).

Le remembrement diffère donc nettement de l’abornement général. Dans celui-ci, on respecte l’état ancien,

(2) Preaup (13, Améliorations agricoles), page 77. (13): Voir ci-dessus, pages 49 et suivantes, (14) Docteur CHAUVEAU, Sénateur de la Côte-d'Or (8, page 114),

(15) Voir plus haut page 0. c:

æ 100 — les modifications sont partielles; dans le remiembrément, au contraire, on substitue un état nouveau à l’état ancien.

M. Cheysson, rapporteur général de la Commission extra-parlementaire du cadastre en 1889, s’exprime ainsi:

« Il ne faut pas confondre le remembrement de la « propriété avec les abornements généraux; dans ces « derniers, il s’agit de retouches discrètes à quelques « contours irréguliers et de la suppression d’enclaves. « Mais on y respecte autant que possible le fait actuel. « Le remembrement, au contraire, se place au point de « vue de l'intérêt supérieur de l’agriculture, devant « lequel doit s’incliner celui du propriétaire. Le sol est « trop morcelé, on réunira les parcelles, une même « propriété comprend des morceaux dispersés çà et « là : on les remplacera par un lot équivalent d’un « seul tenant bien plus facile à cultiver, diminuant « les pertes de temps et comportant l’emploi des ma- « chines. La carte de la commune ressemblait à un « fouillis inextricable de lignes entrecroisées en tous « sens, on y mettra de l’ordre, on supprimera ce laeis « et on y substituera une division rationnelle destineé « à donner au sol le maximum de rendement pour le « meilleur profit de la chose publique. » (16).

(16) Le remembrement permet de réduire le prix de revient des denrées agricoles. On a pu calculer, en 1932, qu’une culture d'avoine dans une pièce de 10 hectares a coûté 2.315 francs à l’hectare, tandis qu’elle a coûté 2.989 francs sur .une parcelle de 32 ares. Aïlleurs on a observé, pour de l’avoine également, que la dépense à l’hectare a été de 2.955 francs sur un champ de 10 hectares et de 6.827 francs sur une parcelle de 6 ares et demi,

En 1933, les opérations de remembrement exécutées par le Génie Rural en Lorraine — la seule région en France où ces opérations soient couramment pratiquées — intéressent vingt-six communes pour une surface totale de 10.765 hectares.

Le pourcentage de réduction varie de 49 à 83 °, soit 65 % en moyenne générale. Ces chiffres sont d’ailleurs des minima. Les territoires remembrés comportent encore un grand nombre de petites parcelles réservées aux petits propriétaires: si l’on considérait seulement telle ou telle propriété importante, le pourcentage de réduction serait voisin de 90 %, sinon même davantage.

Mais il n’est pas inutile (de répéter que la réduction du nombre des parcelles, si intéressante soit-elle, n’est pas la seule qualité du remembrement; ce qu’il faut rechercher, c’est la mise en valeur de l'exploitation agricole. En particulier, la création de chemins d’exploitation et de fossés d’assainissement est l’accompagnement logique d’une opération de remembrement (17).

Dans les régions dévastées par la guerre, la remise en culture était subordonnée au rétablissement des

(17) I faut mentionner ici la réfection du cadastre qui est généralement entreprise, — bien que non obligatoire — à l’occasion du remembrement. Cette opération est exécutée suivant les directives de l’Administration des Contributions directes. Les frais de cette réfection sont minimes — 25 frs. par hectare environ — puisque le géomètre chargé du remembrement est en même temps agréé par le Cadastre, Les mêmes opérations topographiques servent aux deux séries de plans. Enfin, il convient de noter, en passant, les services éventuels que pourra rendre la photographie aérienne pour la réfection du cadastre,

limites de parcelles. La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages de guerre mettait à la charge de l'Etat les frais de cette reconstitution, les habitants pouvant, à leur gré, demander le rétablissement des anciennes limites ou l’exécution d’un nouveau lotissement.

Les conditions de réalisation de ce remembrement ont été définies par la loi du 4 mars 1919 dont l’application est évidemment limitée dans l’espace et dans le temps. Un service de la « Reconstitution Foncière » a exécuté avec succès un grand nombre d’opérations. Un décret du 27 février 1928 a rattaché la Reconstitution Foncière au Service du Génie Rural (18). Malgré l’objet limité de la loi du 4 mars 1919 et la nature propre de l’organisme directeur (une Commisison Communale et non une Association Syndicale de propriétaires), il y aurait intérêt à s’inspirer de certaines de ses dispositions, dans le but de simplifier le fonctionnement de la loi Chauveau. Un projet est actuellement à l’étude.

D’autres travaux d'améliorations, plus rarement abordés, concernent la régularisation des petits cours d’eau, quand celle-ci est la conséquence d’une entreprise d'amélioration agricole, la protection des terrains con-

(18) Dans le département de Meurthe-et-Moselle, les opérations de remembrement exécutées sous l’empire de la loi du 4 mars 1919 ont déjà porté sur 48 communes. 28.511 hectares ont été remembrés. Le nouveau lotissement a réduit le nombre des parcelles de 93.899 à 23.583, soit une diminution de 75 % environ. 6,033 propriétaires ont été intéressés à ces opérations au cours desquelles 441 kilomètres de chemins ruraux ont été créés, Les opérations se poursuivent — ou se poursuivront dans les années à venir — dans une quinzaine de communes,

tre l’affouillement ou le glissement, l'équipement des propriétés remembrées pour le labourage électrique.

Toutes ces entreprises supposent la formation, entre les propriétaires intéressés, d’une association syndicale libre ou autorisée (19).

(19) Un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 22 octobre 1933, autorise les communes à exécuter le curage et l’amélioration des cours d’eau non navigables ni flottables situés sur leur territoire.

A # \ 2 Or Je : ü Le c da Fe on, . de CE Dr . . 4

PA UE pe PUR 1 #, ie té M un.

(Der her, et AE APS "AE +7 D : RER ROEUT DETA kil A TA PRET #4 ne : MEA LTOLR tot Pi Does LAN ‘an 4 AUE Ke AUS { $ | (ef

er | INR VAT" OA ARE eh, LA l'en

"RME e. : mn 5 1 st. jee Le Los &: té #07

tes fi 1e PRIS sk PATENTS 126 SM: # |

si Se tn" ;

l AMBRTEN

ne Qi ins Néetiihs,