CHAPITRE Il

L'exemple de quelques solutions adoptées à l'étranger

L'organisation du Génie Rural dans quelques pays étrangers .

Le problème des améliorations agricoles est général et s’est posé, comme chez nous, dans d’autres pays de l’Europe et de l'Amérique. Il y a été résolu plus tôt et la solution adoptée en France a été inspirée des réalisations déjà obtenues à l'étranger.

Partout il s’est agi de limiter la compétence d’un service d'ingénieurs préexistant dont la formation était purement mathématique et technique et de constituer un corps spécial d'ingénieurs ayant reçu une forte éducation agricole.

Dans les Etats de l’Europe centrale, en Allemagne, notamment, les diverses applications du génie rural ont pris une grande extension et les résultats remarquables obtenus sont dus, sans aucun doute, à une série de mesures ayant pour objet de résoudre, d’un point de vue

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nettement agricole, les difficultés techniques, économiques et juridiques que nous avons examinées dans le chapitre précédent.

Sous le nom de « Service des Améliorations », « Service du Génie Rural », « Service de la Culture », les anciens Etats —— aujourd’hui les Pays — de lAllemagne, les Etats issus de l’ancienne monarchie austrohongroise, le Luxembourg, possèdent depuis longtemps des agriculteurs, des ingénieurs spécialistes munis des connaissances agricoles, techniques et juridiques nécessaires à l’étude et à la conduite des travaux d’améliorations agricoles: irrigations, draînages, assainissements, corrections de cours d’eau, défrichements de terres incules, réunions territoriales, créations de chemins d’intérêt agricole, adductions d’eau potable, emploi des eaux résiduelles en agriculture.

L'organisation de ces services varie avec chaque pays et l'examen de leurs dissemblances n’offrirait aucun intérêt. Mais ils présentent un certain nombre de caractères communs qui sont, au fond, leurs traits essentiels et que nous nous proposons de mettre en évidence.

L'idée première de ces services paraît appartenir à l'Angleterre. En vue d’encourager les améliorations foncières en Irlande, le gouvernement anglais décida, en 1832, qu’il se chargerait d’étudier et d’exécuter, pour le compte des propriétaires, les projets de draïinage et de dessèchement.

Plus tard, en Suède, « douze ingénieurs agricoles, « rétribués par l'Etat, prêtent leur concours à qui le « demande pour dresser des plans de travaux

es ES « d'améliorations : irrigations, drainages, assainisse-. ments » (1).

Mais c’est en Prusse que paraît avoir pris naissance le premier corps technique ayant pour objectif le développement des améliorations agricoles. En 1856, furent installées quatre inspections des améliorations. L’extension considérable, donnée aux travaux d’améliorations agricoles, exigea un large développement du personnel et le nombre des inspections dut être porté à trente-six. Le personnel comprend: un cadre supérieur d'ingénieurs et un cadre secondaire de géomètres et de dessinateurs.

En 1914, il y avait dix conseillers, trente-quatre inspecteurs, trente-sept ingénieurs et agents techniques, soixante employés subalternes et un nombre variable d’auxiliaires (deux cents environ).

Au Wurtemberg, depuis une réorganisation datant de 1933, le Service des Améliorations possède un service central avec trois ingénieurs rapporteurs, et des services extérieurs répartis entre dix bureaux de Génie Rural, avec trente-deux agents du cadre supérieur, soixante-treize agents du cadre secondaire et cinquantehuit agents auxiliaires.

Les autres Etats de l’Allemagne ont suivi l’exemple de la Prusse. En Bavière, dans le Grand-Duché de Bade, des Services des Améliorations ont été créés et ont pris une grande extension. Composé d'agents actifs, instruits dans les choses agricoles, ils ont été à la base des pro-

(1) L. Faure (7, Améliorations foncières), page 306,

RU ee grès remarquables réalisés par l’agriculture allemande au XIX’ siècle.

Après le traité de Francfort, l’Alsace-Lorraine fut dotée d’un Service des Améliorations pourvu d’un nombreux personnel. Un exemple mettra en évidence les résultats obtenus par ce service: notre loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales de propriétaires resta, légèrement modifiée, en vigueur après l’annexion. Tandis que 1865 à 1870, il avait été créé une seule association dans les départements annexés, il en fut créé deux cent cinquante et une entre 1877 et 1889. Ce fut l’œuvre du Service des Améliorations. L'organisation de ce service a été intégrée, sans modification notable, dans le cadre du Génie Rural français. Dans les départements recouvrés, les ingénieurs du Génie Rural ont des attributions plus étendues que dans le reste de la France (2).

En Bohème — aujourd’hui en Tchécoslovaquie — on nota des résultats du même genre : « Une excellente « loi sur les eaux de 1869 était restée sans effets nota- « bles pendant plus de dix ans et cela, pour l’unique « raison qu’il n’existait pas un corps de praticiens Ca- « pables de mener à bien les entreprises visées par « elle. Cet organe indispensable fut créé, en 1833, sous « la forme d’un Bureau Central de Culture placé sous « la direction du Conseil supérieur de l'Agriculture du « royaume. » (3).

(2) Voir annexe I: Le service du Génie Rural en Alsace-Lorraine.

(3) L, Faure (7, Améliorations foncières), page 310.

Au Grand-Duché de Luxembourg, on a compris de ‘bonne heure l'intérêt de créer un service ‘spécial, ‘dit Service Agricole, chargé de guider les agriculteurs: dans la ‘voie des améliorations culturales. La question, ‘en projet de 1856, fut réglée par une loi du 23 février 1883. Cette loi créa un service dont le personnel, à peine installé, ne put suffire à expédier tous les projets dont il était saisi. Une loi-du 9 février 1887 -et, plus tard, celle du ‘6 juillet 1901, réorganisèrent et complétèrent le Service Agricole. Un exemple, analogue à celui ‘que nous ‘avons cité à propos de l’Alsace-Lorraine, fera ressortir lartivité réalisatrice de ce service. Il existe, au Grand- Duché de Luxembourg, une-loi du 28 décembre 1883 sur l'association syndicale de propriétaires, dont plusieurs dispositions sont la reproducfion littérale de certains articles de notre loi du 21 juin 1865. Des 1893, soit dix ans après la promulgation de la loi, le Service Agricole avait créé deux cent cinquante deux associations libres ou autorisées. En 1900, le nombre de ces associations était porté à trois cent cinquante-huit. En 1928, il y avait huit cent soixante-dix-neuf associations syndicales, libres ou autorisées, groupant quarante-six mille huit cent cinq adhérents. Toutes ces entreprises de génie rural ont été étudiées, créées et conduites avec un personnel très réduit, puisqu'il comprend actuellement un ingénieur, chef de service, quatre conducteurs de travaux, un chef de bureau, trois employés et quelques dessinateurs.

En Beélgique, il existe depuis 1901, au département de l'Agriculture, un service dit de l’Hydraulique Agricole, chargé de promouvoir la création de « Wateringues »

D (4), d’assurer la constitution de ces associations, de dresser les projets de travaux et d’en assurer léxécution. Le personnel comprend des ingénieurs, des conducteurs et des surveillants qui se sont spécialisés dans les travaux d'assainissement (provinces de Luxembourg, de Namur, de Brabant). Mais ils exécutent aussi des irrigations dans la Campine. Ces ingénieurs de l’'Hydraulique Agricole sont recrutés parmi les ingenieurs possédant le diplôme légal d'Ingénieur des Constructions civiles.

En 1919, la nécessité de développer les cultures vi- “vrières, dans ce petit pays surpeuplé, a provoqué la création, au sein du département de l’Agriculture, d’un service du Génie Rural (arrêté royal du 6 novembre 1919). Ce service central assume essentiellement un rôle de direction. Les services extérieurs sont constitués, dans chaque province, par un Bureau technique agricole dont les frais de fonctionnement sont assumés, partie par la province, partie par l'Etat (circulaire du 26 juin 1920). Ces bureaux techniques agricoles sont chargés de l’étude et de la surveillance de tous travaux d'amélioration foncière (assainissement des terres humides, mise en valeur des terrains incultes), de la création et du développement des petites industries rurales (laiteries, siroperies, vinaigreries, cidreries, etc.), des constructions rurales, des distributions d’eau, d’électri-

(4) Les wateringues ou watergands sont des fossés d’assainissement (voir note 2 page 131). Ils ont donné leur nom aux associations de propriétaires qui assurent l’exploitation et l’entretien de ces fossés fort nombreux dans la région du littoral flamand,

cité, du développement de la motoculture, etc., etc. Les projets étudiés par les Bureaux provinciaux sont soumis au service central du Génie Rural chaque fois qu’il y a lieu d’engager les finances de l'Etat.

Une station de Génie Rural existe auprès de l’Institut Agronomique de l'Etat, à Gembloux (arrêté royal du 4 septembre 1929).

En Suisse, l’organisation du Génie Rural reflète l’indépendance des Cantons vis-à-vis de la Confédération. Les améliorations foncières y ont pris leur développement vers 1890, maïs c’est surtout pendant la guerre de 1914-1918 qu’elles connurent une fortune inespérée. Entourée de belligérants, la Suisse vit décroître sans cesse l’importation des denrées alimentaires dont elle avait besoin. Un effort considérable fut fait pour intensifier la production agricole et, en particulier, pour développer les améliorations foncières. C’est seulement en 1913 qu’un service du Génie Rural fut créé par la Confédération à la Division de l'Agriculture. Il comprenait alors un unique poste de secrétaire chargé de contrôler les projets étudiés par les services cantonaux. Aujourdhui, ce service est assuré par un ingénieur rural assisté d’un ingénieur rural adjoint. Dans chaque canton, réserve faite de quelques variantes, le Conseil d'Etat a organisé un service du Génie Rural (appelé suivant les cantons: Service des Améliorations, service de l’Agriculture.) qui comprend: un ingénieur rural, chef de service, des ingénieurs ruraux adjoints, des dessinateurs et des secrétaires. L’étude des projets a donc lieu à deux degrés, chaque fois que la Confédération ajoute une subvention à celles des Cantons,

En Hollande, il n’y a pas un Service du Génie Rural unique dont la compétence s’étend à toutes les questions d'améliorations agricoles, mais un ensemble de services isolés s'intéressant chacun à une question particulière. Il existe un Bureau d’assèchement qui étudie les projets de drainage, d’assèchement, d'irrigation et qui dispose d’un personnel d’ingénieurs réparti dans tout le pays. Les réunions parcellaires sont confiées à une Commission Centrale de Remembrement. La création des chemins d’intérêt agricole relève d’autres administrations, soit de l'Etat, soit des provinces. Les questions d’électrification sont étudiées par des Conseillers Industriels et la création d’entreprises coopératives, les laiteries en particulier, sont de la compétence des « Conseillers agronomes» . Mais les Hollandais projettent de créer un service à compétence étendue analogue au Génie Rural français.

Au Danemark, il n’existe pas non plus un service du Génie Rural (5). Le fait caractéristique de lagriculture danoise, c’est le groupement des producteurs en nombreuses associations qui sont elles-mêmes réunies en fédérations ou « sociétés ». Celles-ci reçoivent des subventions importantes de VEtat danois. Elles s’assurent le concours de techniciens réputés pour l’étude des projets d'améliorations foncières. Ainsi, la « Société danoise pour la plantation des landes » met en valeur les terres improductives; elle s'intéresse aussi au drainage, à l'assainissement des terrains maréca-

(5) HERTEL. L’Agriculture au Danemark. Copenhague 1925 (en français),

— 04) — geux. La « Société pour la culture des landes » étudie le défrichement des terres incultes. La « Réunion des Laïtiers » travaille, comme son nom l'indique, au développement de l’industrie laitière danoise.

En Russie, les travaux de génie rural font l’objet de soins particuliers de la part du gouvernement soviétique. Une organisation très complète de recherches et d’études a été mise au point. En principe, c’est l’Académie des Sciences Agronomiques de Moscou, dite Lénine Académie, qui centralise et dirige les recherches. Deux académies, celles de Tcharkov et de Tiflis lui sont rattachées. Une quinzaine d’instituts de recherches dépendent de ces académies : notamment, l’Institut de mécanisation de l’agriculture, l’Institut d’électrification de l’agriculture. Ces instituts sont largement dotés en personnel et leurs laboratoires paraissent bien équipés. En raison de l’état social en URSS. il n’est pas possible de définir le nombre des techniciens qui s'occupent des améliorations agricoles. D’après les projets en cours, ils doivent être plusieurs milliers.

L'histoire du Génie Rural aux Etats-Unis d'Amérique est curieuse, car elle se rattache à la mise en valeur d’un pays neuf et elle justifie de façon éclatante, les méthodes prudentes adoptées sur le vieux continent et notamment en France. Partis de principes opposés aux nôtres, partisans résolus du « laisser-faire », les Américains, après un demi-siècle de tâätonnements et d’efforts, sont arrivés à une organisation comparable à celle que les divers Etats de l’Europe avaient déjà adoptée, mais avec un luxe de personnels et de moyens ignorés chez nous. On peut distinguer trois phases dans le dévelop-

pement du Génie Rural aux Etats-Unis. Tout d’abord, c’est ce qu’on appelle la phase individuelle. Les pionniers qui mirent en valeur les territoires de l’Ouest furent abandonnés à eux-mêmes. Ils exécutèrent des améliorations agricoles —— notamment des arrosages — dans la mesure de leurs faibles moyens. Ensuite, vient une phase bancaire. Attirés par les résultats favorables obtenus par les agriculteurs isolés, des banquiers offrirent du crédit à qui voulait acheter de la terre, la mettre en valeur, construire des bâtiments, exécuter des améliorations foncières. La colonisation connut une vive impulsion. Mais l’énormité des capitaux engagés, leur faible rémunération à trop longue échéance amenèrent l’effondrement des banques qui s'étaient engagées dans ce genre de spéculation.

C’est alors que commença, avec le XX° siècle, la waase étatiste ou phase d’agronomie dirigée. Pour sauver la colonisation intérieure, le gouvernement fédéral dut prendre la direction des travaux d’améliorations foncières, notamment des travaux d'irrigation (6). Le

(6) Les organismes que nous examinons dépendent de Etat fédéral, Il est un nombre considérable de matières sur lesquelles l'Etat fédéral ne peut ni légiférer, ni gouverner; elles restent le domaine des Etats particuliers. Le pouvoir central n’ayant, en dehors des intérêts très généraux dont il est chargé, que très peu à commander, s’est préoccupé surtout de « servir ». Son prestige et son crédit lui viennent de son utilité. Il s’est attaché à organiser ses ministères en grandes agences d’information et d'assistance. En dehors des services que nous étudions, le département fédéral de l’Agriculture met à la disposition des fermiers une vaste et minutieuse organisation. Le mot d’ordre est: « Use your Government. Utilisez votre gouvernement ». (Le Temps, 29 septembre 1929 : Le gouvernement au service des particuliers).

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Federal Reclamation act du 17 juin 1902 créa le Reclamation Service, service technique chargé de guider les initiatives privées. Par des méthodes voisines de celles qui ont été suivies en Europe, le Reclamation Service a pu assurer l'irrigation de deux millions d’heclares. Nous verrons plus loin qu’il a d’autres résultats à son actif.

À côté du Reclamation Service qui relève du département de l'Intérieur, il convient de citer la Division des Ingénieurs de l'Agriculture qui dépend du ministère du même nom. C’est un organe de recherche, de propagande, de renseignement pour toutes les questions intéressant les améliorations foncières. Ses ingénieurs sont des spécialistes de la pédologie. Au nombre d’une centaine, ils sont, comme les ingénieurs du Reclamation Service, des fonctionnaires dépendant du Gouvernement Fédéral.

Au Maroc, la Direction de la Colonisation recrute des ingénieurs qui ont reçu une formation identique à celle des ingénieurs du Génie Rural français. Le Service des Aémliorations Agricoles est dirigé par un ingénieur en chef résidant à Rabat. Des ingénieurs et des ingénieurs-adjoints sont répartis sur le territoire: à Fez à Marakech, etc., et plus tard dans d’autres villes, à mesure que se développera la pénétration française.

Il serait fastidieux de continuer une énumération qui n'aurait d'autre résultat que de confirmer ce qui a déjà été dit: en raison de leurs caractères propres, les améliorations agricoles exigent une étroite collaboration des agriculteurs et de l'Etat. Celui-ci apporte toujours un concours technique efficace à l’aide d’un personnel

—%i— d'ingénieurs spécialisés. Quelquefois, il s’y ajoute un concours financier plus ou moins étendu. Mais cette forme de collaboration est secondaire. Les progrès réalisés en matière d'améliorations agricoles sont essentiellement le fruit du concours technique de l'Etat.

La formation des Ingénieurs L

et les projets étudiés

D’une manière générale, les ingénieurs attachés ‘à ces services reçoivent une instruction appropriée à leurs fonctions. Au début, on s’efforça de spécialiser des ingénieurs des travaux publics dans cette branche si particulière de la technique rurale et on les rattacha aux départements et aux divisions de l’Agriculture, à mesure que ces administrations furent érigées en ministères autonomes.

Mais on s’est vite aperçu que la technique joue un rôle secondaire et que les améliorations agricoles mont pas le caractère de travaux d'Etat. Elles doivent être essentiellement basées sur des recherches pédologiques préalables. Ensuite elles doivent faire l’objet d’une active propagande auprès des agriculteurs eux-mêmes. Seuls, des'ingénieurs ayant une formation agricole, connaissant les besoins et les possibilités de l’agriculture, peuvent inspirer confiance et réussir dans leur mission. Aussi bien, aux simples services techniques, on a substitué des corps d'ingénieurs ayant reçu une large formation agronomique et technique dans des écoles spéciales ou dans des sections spéciales organisées dans

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le cadre des universités ou des grandes écoles d’agriculture (7).

L’admission à ces écoles suppose un ensemble de connaissances correspondant généralement à notre baccalauréat de l’enseignement secondaire. Les études durent de trois à quatre ans et portent sur les sciences agricoles, les mathématiques, les sciences physiques, chimiques et naturelles, le génie rural. Elles sont complétées par des éléments de droit civil et rural et des éléments d'économie politique et d'économie rurale.

C’est en Bavière, en Autriche, en Bohème qu’apparaissent des sections assurant une formation rationnelle des ingénieurs des Améliorations. À l’école supérieure de Vienne, un décret ministériel du 15 juin 1883 créa une section spéciale de génie rural où un programme complet d’enseignement est développé en six semestres. Les cours portent sur toutes les branches des mathématiques, des sciences physiques, chimiques et naturelles, sur l’électrotechnique, la géodésie et la topographie, l’agriculture, les améliorations foncières, le génie civil, le droit rural et l’économie rurale.

Depuis lors, l’enseignement et les recherches ont été largement développés en Allemagne à la fin du XIX° siècle et au commencement du XX°. Les instituts les plus connus sont ceux de Berlin, de Breslau, où l’on étudie les propriétés des sols, leurs relations avec l’assainissement, le drainage et l'irrigation. Ces instituts

(7) Il existe aussi dans certains pays des écoles pour la formation du personnel secondaire.

PR sont annexés à des universités (Kônigsberg, Breslau) ou à des écoles d’agriculture (Berlin, Bonn).

Le remembrement, qui a été réalisé sur une très grande échelle dans tous les Etats de l’Allemagne, grâce à des organismes spéciaux dits Commissions générales, a nécessité la création d’un enseignement spécial pour la formation des géomètres ruraux. Avantguerre, la seule académie de Bonn-Poppelsdorf avait plus de deux cents étudiants en Kulturtechnik et Géodésie.

C’est une formation de ce genre qui est donnée aux ingénieur ruraux suisses par une section de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich. L’école du Génie Rural dépendant de cet institut a été créée en 1888. La durée des études est de sept semestres. Le programme de l’enseignement comprend l'étude des sciences mathématiques et physiques. Des cours spéciaux introduisent aux conditions de l’exploitation agricole et des cultures principales. Les sciences naturelles sont représentées par la géologie, la pétrographie, la botanique. Des cours de génie civil, d’hydraulique appliquée et agricole, d'améliorations foncières, de constructions rurales et alpestres complètent la formation de l'ingénieur rural. Les examens ont lieu durant le huitième semestre et comportent des interrogations écrites (mathématiques, géométrie descriptive, économie rurale, géologie, statique graphique, etc.), des interrogations orales (mensurations, remaniements parcellaires, droit civil, économie politique, etc.) et des travaux pratiques (levers topographiques, établissements de projets). L’ingénieur rural peut ajouter à son

HSE diplôme celui de géomètre du registre foncier, car où désire que les ingénieurs chargés des améliorations agricoles soient en même temps chargés des mensurations parcellaires.

L'étude des propriétés des sols est faite dans un laboratoire installé en 1924. Des recherches sont poursuivies notamment sur la perméabilité des terres.

Au Danemark, les ingénieurs attachés aux Sociétés sont généralement recrutés à l’Institut Royal Vétérinaire et Agronomique de Frédéricsberg, près de Copenhague. L’enseignement a été mis au niveau de la moyenne des fils de cultivateurs. Mais des cours de perfectionnement, dits cours spéciaux pour licenciés, sont d’un niveau élevé et s’adressent à une élite.

Aux Etats-Unis, la plupart des Etats possèdent une université ou collège qui, à l’exemple du Iowa State College of Agriculture and Mechanic Arts, contient une division de génie rural. Il est intéressant de signaler le soin avec lequel les Américains forment leurs Ingénieurs de l'Agriculture. Ces ingénieurs constituent une élite parmi les techniciens, de niveaux si divers, des Etats-Unis. La variété des connaissances qu’il leur faut acquérir en génie civil et rural, en agronomie, en électrotechnique, les oblige à prolonger leurs études plus longtemps que les autres ingénieurs étroitement spécialisés. Ces études sont mises sur le même plan et durent cinq ans. Les heures d’enseignement se répartissent ainsi: sciences générales, 29 %; sciences de l'ingénieur, 33 %; génie rural, 17 %; agronomie, 21 %.Les étudiants, après une année d’études prati-

PR es ques, obtiennent le titre de Master of Science in Agricultural Engineering (M. S. A. E.).

Il convient de mentionner les nombreuses stations de recherches agronomiques s’occupant plus particulièrement, les unes d'irrigation ou d'assainissement, les autres de lutte contre l’érosion ou de mécanisation de l’agriculture ou encore d’organisation des fermes.

Le Reclamation Service possède aussi des centres de recherches à Washington et à Denver, dans le Colorado. La Division des Ingénieurs de l'Agriculture utilise les stations de recherche que nous venons de citer, mais elle possède aussi ses propres stations: la station de Fort-Collins, dans le Colorado, étudie l’évaporation de l’eau et son infiltration dans le sol, les stations de Saint-Paul (dans le Minnesota) et de Washington, sont spécialisées dans le drainage.

En U.R.S.S., un Institut des Améliorations Agricoles a été fondé en 1923. Il comprend un certain nombre de bureaux ou stations (irrigation, drainage, mécanisation, etc.). De nombreux chercheurs y travaillent les questions à l’ordre du jour.

Tous les services d'améliorations agricoles, que nous venons de passer en revue, ont été essentiellement, à l’origine, des services d’aménagment agricole des eaux. Ils avaient pour premier devoir de favoriser l'emploi judicieux de l’eau en agriculture et de protéger les sols cultivés contre l’excès d'humidité. A cet effet, les ingénieurs avaient pour mission principale d’étudier au point de vue agricole, la région qui leur était assignée, afin de donner l’impulsion nécessaire aux entre-