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peux, le grand conseil a un i I .

aparé toute l'important

Ce De devaM pas être sans émotion qu'un provincial, renant pour la première fois à Paris, Franchissait dans la m

la Baril lerie la porte cintrée assez basse qui doi devant la Sainte Chapelle, à la cour de mai autour de laquelle s'élevaient les divers bâtiments du ; de l'antique par-

lement de Paris; son émotion devait redoubler lorsque ayant traversé la grande salle des procureurs — ■ lasall»pas perdus — vieil édilice à double nef gothique, datant de saint Louis, orné des statues en bois sculpté des rois de Fiance, il pénétrait dans la grand'chambre et que là, quelque jour d'audience solennelle, il contemplait les 2l)0 magistrats de la première cour souveraine du royaume, en robes rouges, illustre assemblée, imposante, pénétrée de sa grandeur et de ses droits, à la fois respectée ou redoutée des sujets dont elle détenait la vie et les biens, et du aux volontés duquel elle opposait, sous la forme archaïque et impersonnelle d'arrêts rigides, la masse redoutable du droit, de la justice et de la tradition. Le parlement de Paris est le plus ancien et le plus illustre du royaume, à côté des sept autres : Toulouse, Bordeaux, Rouen, Aix, Grenoble, Dijon, Rennes. Toulouse, le second en date et le plus considérable après Paris, compte une centaine de magistrats.

Les 200 magistrats de Paris ne se réunissent en assemblée générale que pour les événements graves, « les plus grandes et importantes affaires concernant l'iitat et le bien public » : vérification des édits, réception des magistrats, mercuriales, règlements, délibérations sur les affaires du royaume; car bien que les parlements n'aient été créés que pour rendre la justice, a néanmoins il se lit aux registres que souvent ils se sont mêlés d'affaires d'Etat, de la guerre et des finances, pour l'absence, indisposition, minorité ou permission de nos rois ou pour l'urgente nécessité des affaires ». Afin déjuger les procès ordinaires, ces magistrats

se divisent en chambres distinctes : la grand'chambre, d'abord, noyau de toute la cour; puis cinq chambres des .enquêtes qui examinent les appels faits des juges inférieurs à la juridiction du parlement, les conseillers a jugeurs » écoutant les conseillers « rapporteurs » et décidant ; deux chambres des requêtes, composées chacune de deux présidents etde huitconseillers, étudiant les instances introduites au parlement, renvoyant les unes aux magistrats inférieurs, tranchant les autres, les moindres, réservant celles qui en valent la peine aux chambres des enquêtes ; ensuite une chambre criminelle, dite la Tournelle, jugeant les crimes, — deux présidents, huit conseillers de la grand'chambre, deux de chaque chambre des enquêtes, tous changeant au bout de trois mois « pour ce que l'accoutumance de faire mourir et condamner les hommes altère la douceur naturelle des juges et les rend aucunement cruels et inhumains » ; enfin, pendant les vacances judiciaires, une chambre des vacations — un président et treize conseillers, — pour expédier les affaires criminelles et régler les petits procès. Il faudrait ajouter la chambre de l'Edit établie par Henri III en 1576, qui connaît des litiges entre protestants et catholiques, composée à Paris de deux présidents et de seize conseillers, dont huit catholiques et huit huguenots. Avec moins de chambres formées de moins de magistrats, tous les parlements du royaume sont organisés de même. Il n'y a à Toulouse que deux chambres des enquêtes et une des requêtes. Les chambres de l'Edit se trouvent ailleurs qu'au siège du parlement, à Castres pour Toulouse.

Qu'est-ce que juge le parlement et qu'est-ce qu'il ne juge pas ? Question complexe, aux solutions inégales et un peu arbitraires. Le parlement dira bien qu'il connaît en première instance des causes intéressant les grands personnages, ducs et pairs, princes, prélats, chapitres, seigneurs, ville-. tous ceux qui ont le droit d'être jugés par lui en vertu du privilège spécial dit de committimus ; a de même de toute cause de grand poids et conséquence, concernant les affaires

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I il », les affaire! des un en général, de toui appel limite esl ; il fait beaucc |u'il ?<

peu près le mattre 1 1 • là, son pi - pectueuse terreur qu'il inspire R lom de plui | magistrats.

Voici le premier président d'abord, s ici arable dans sa province qu'esl l<* chancelier de 1 dans le royaume, « Monsieur I»- premier », comme on I polie, « Messire un tel », dit-on, quand il est cheval iei à-dire noble; mais à la fin du KVi' siècle, tous les pren; ! iidents se considèrent comme chevaliers de par l< fonctions. Il est le chef du parlement ; il préside la gra chambre et pourrait aller présider chacune des autres ; lui seul a le droit de venir de chez lui à 1 audience en i rouge, tandis que les conseillers et j nts s'habillent au

Palais. Il représente le roi dans la plus élevée de ses fonctions, rendre la justice. Dès lors, il a le pas sur le gouverneur et lieutenant général de la province, voire même sur les archevêques ou les cvêques, excepté dans une ég! Tout personnage, sauf un prince du sang, qui arriverait dans la ville du parlement, même le connétable, lui doit le premier une visite. A Toulouse, quand il meurt, les paroisses carillonnent et la Cardaillac, une grosse cloche, gronde dans le clocher de la cathédrale Saint-i^tienne, ce quelle ne fait que pour l'archevêque. Il est si haut dignitaire, que le gouverneur de la province et son lieutenant venant à être absents, il les remplace « se considérant comme lieutenant général né du roi au ressort de la cour » ; et il se mêle d'armée et de finances. Il a rendu d'ailleurs de grands services dans le midi pendant les guerres civiles en maintenant ou rétablissant l'ordre public, prenant des mesures militaires de défense et gardant le pays au roi. C'est le roi qui le nomme et il le prend où il veut; il nommera un président de Paris premier président à Aix et un premier président de Toulouse premier président à Paris. Tous les

parlements de France sont censés ne faire qu'une seule compagnie.

Voici maintenant les présidents à mortier qui président les diverses chambres, et les conseillers, personnages aussi augustes. Un prestige en quelque sorte religieux les environne. En exerçant sa charge, le magistrat est sacré et inviolable ; sa fonction est si haute, qu'elle l'anoblit lui et ses descendants ; il a tous les privilèges de la noblesse, il est exempt des tailles et autres impôts, dispensé de loger des gens de guerre; il est, d'ailleurs, inamovible et ses gages sont insaisissables ; en cas de délit, il ne peut être jugé que par le parlement en corps, toutes chambres assemblées; seul de tous les officiers du royaume il porte la robe rouge, a l'écarlate et le cramoisi étant les vraies couleurs et habits des rois ». Parmi les conseillers figurent des ecclésiastiques, qu'on appelle conseillers clercs, — les autres se nommant conseillers-laïques, — en nombre fixé par les ordonnances : 40 à Paris, 10 à Toulouse, 8 à Rennes, 6 aux autres parlements; quand le nombre dépasse, on obtient du roi des « lettres de laïsation » (pour laïcisation) afin de revenir au chiffre réglementaire. On confie plutôt à ces clercs les eau ecclésiastiques, religieuses et pies afin qu'ils défendent les privilèges et immunités de l'Eglise et renseignent les magistrats laïques sur les détails de l'état de cléricature.

Puis voici « le parquet » : procureur général, avocats gêné raux, « les gens du roi», qui, aux audiences royales, se tiennent au centre du carré de la grand'chambre, à genoux sur « le parquet », d'où leur nom. De par l'édit de mai 1586, il y a dans chaque parlement un procureur général, 2 avocats généraux, plus 16 substituts du procureur général à Pa 10 à Toulouse et Bordeaux, 6 ailleuis. Représentant du roi, le parquet défend les intérêts de Sa Majesté si ceux ci sont engagés dans un procès, puisau nom du bien public, il s'oppose à l'oppression des faibles par les grands, les prot poursuit les criminels, donne son avis dans les procès entre particuliers : ce sont des sortes de a juges tiercelets < t

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neutres, aiguilles de 11 balance qui trébu be justen côté où le poids de la ; i m • t ». Eli

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mblées générales des chambres, n privilèges de la cour Le roi compte sur eus poui (h- ce <jui s<- | ds les parlements de contra

Mêmes privilèges ont aussi les greffiers : le greffier civil ei le greffier criminel, qui afferment leur greffe, lequel tient au domaine du roi, portent la robe rouge, tent aux audiences assis et couverts; ils écrivent les ji ments sur les registres et les expédient ;iidés de c! audienciers et de clercs garde-sacs, « gens m< nètes personnages, non débauchés, idoines et suffisants

Comment sont nommés les magistrats^ Autant que possible pour être conseiller il faut avoir été avocat quatre ans, gradué et pour être président avoir été conseiller dix ans. On fait enquête sur la religion, bonne vie et mœurs des candidats; ne peuvent être admis les a sourds, muets, aveugles, fous furieux, boiteux, bossus, goutteux, podagres, juifs, paysans, difformes et essorillés ». Les sièges de magistrats se vendent, comme aujourd'hui les études de notaires. A condition qu'on lui paye un droit annuel, dit paulette (du nom de celui qui a inventé le système, M. Paulet) le roi a autorisé les juges à laisser contre argent comptant leur charge à qui ils veulent; par là a tous états de judicature en France ont été rendus héréditaires et vénaux ». Où est le temps où le roi nommait les magistrats sur la présentation des parlements, lesquels, après serment, élisaient leurs présidents parmi les conseillers, et les conseillers parmi les avocats de barreau? La vénalité des charges a peu à peu pénétré depuis François Ier, et le roi ne peut plus révoquer les juges à moins qu'ils ne paient pas leur taxe annuelle. Le résultat est que les familles se passent les sièges de père en fils et que souvent on entre au parlement trop jeune ou qu'on en sort trop vieux. Afin de maintenir la discipline, les traditions, la dignité de la tenue et l'esprit de la profession dans des assemblées trop

sûres de leur inamovibilité, il existe une institution analogue à celles des chapitres dans les monastères, celle de la mercuriale. Tous les mercredis à l'origine, — d'où le nom <i<> mercuriale, — plus tard tous les mois, sous Henri IV une l'ois par an, a lieu une séance au cours de laquelle on traite « des fautes des officiers de la cour, de leurs contraventions aux ordonnances, des mœurs du palais », avis, conseils et menaces. C'est là où on recommande aux juges d'être exacts aux audiences, d'aller à la messe chaque jour, d'être intègres, sobres, décents en leur maintien, secrets dans les affaires, de ne causer que de choses relevées et non légères, d'éviter toute familiarité avec les parties plaidantes et de ne pas accepter d'elles des cadeaux ou à dîner; de donner l'exemple de la bonne conduite, c'est-à-dire de ne pas aller à la chasse, ni au bal, de ne pas jouer aux cartes, de n'avoir sur soi ni parfum, ni perruque, de ne pas se teindre les cheveux et de n<i pas rire. « Il est impossible, déclare La Roche-Flavin, de trouver un parfait magistrat. »

Contemplons-les tous, défilant en ordre deux par deux, les présidents en tête, précédés des huissiers la verge au poing, et des greffiers, suivis du parquet, des huissiers, des avocats et procureurs; majestueux dans leurs robes rouges, leur costume est 1 antique costume royal du xm° siècle : robe écarlate, manteau rouge long, doublé de peau d'hermine, ou blanche, variée, rayée, mouchetée de noir, « lesdits manteaux renversés sur les épaules faisant paraître lesdites fourrures de peaux »; coiffés du bonnet de velours plat et rond, passementéd'or pour les présidents, le mortier, qu'on voit porter aux rois sur les sceaux du xni° siècle. Ils prennent séance solennelle dans la grand'chambre, aux hauts sièges, — aux séances ordinaires, ils seront seulement vêtus de noir et aux bas sièges, — dans ce cadre, à Paris, lambrissé or et rouge, sous le plafond doré, à pendentifs, datant de Louis XII, les murs garnis de tapisseries, verrières colorées aux fenêtres, le tout semé de fleurs de lis d'or. Au coin, à gauche, est le siège du roi vide, sous un dais de drap d'or brodé de porcs épies