David, Socialis7nus und Landwirtschaft

socialisme, doctrine scientifique et doctrine vivante, n*a paâ de ces exclusions dogmatiques.

Nous sommes pour la petite exploitation, là où elle est avantageuse, pour la grande, là où les conditions de la production conseillent de la préférer. Et il n'en est pas seulement ainsi dans les pays neufs. Même dans les vieux pays, il faut distinguer suivant la nature du terrain. Les pâturages qui s'étendent au large flanc des montagnes sont traditionnellement et doivent rester réservés aux exploitations communales; les forêts, et, nous le verrons, les eaux, dans les emplois nouveaux que leur attribue la civilisation moderne, doivent rester aux mains de la collectivité nationale. Enfin, même dans les cas où nous défendons la petite exploitation, nous entendons le faire d'autre sorte que les économistes conservateurs ; et ce n'est pas seulement parce que nous laissons planer au-dessus d'elle le domaine éminent de l'État, c'est parce que, sans nous préoccuper de préserver aucune espèce de privilèges ou de situations acquises, nous voulons uniquement le relèvement économique et moral du petit cultivateur ; nous voulons l'affranchir des antiques tyrannies qui pèsent toujours sur lui ; nous voulons l'arracher à son ignorance et à son isolement ; nous voulons qu'il mène la vie intelligente et large à laquelle son ardeur au travail, son éminente utilité sociale lui donnent droit. Enfin, nous y insisterons, si la petite exploitation peut garder l'avantage pour tout ce qui concerne, à strictement parler, la culture, la supériorité de la grande entreprise reparaît dès lors qu'il s'agit d'achat ou de vente des produits, c'est-à-dire en matière commerciale, ou dès lors aussi qu'il s'agit des diverses industries annexes de l'agriculture. Le remède, ici, le moyen actuel de combat et aussi le procédé normal d'or-

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ganisation, c'est celui que proclamaient dès la première moitié du dernier siècle les Saint-Simon, les Fourier et les Pierre Leroux, l'association. Il nous reste à donner quelques précisions sur ces différents points.

§3. — Ladéfbnse des petits cultivateurs indépendants.

En premier lieu, quelle sera notre attitude pratique, notre politique à l'égard des petits cultivateurs indépendants? Que prétendons-nous leur offrir? Et, avant tout, que voulons-nous leur prendre ? 11 faut bien que nous nous posions nettement cette deuxième question, puisque depuis le temps où on épouvantait le paysan avec le spectre rouge, aux tristes lendemains des grands espoirs de 1848, c'est toujours en lui représentant les socialistes comme des spoliateurs, en lui répétant que demain ils Tarracheront à sa chaumière et à ses champs et le chasseront, sans abri, sur la grande route, c'est toujours par cet habituel mélange de banalités sonores et de calomnies qu'on essaie de le dresser contre le prolétariat des villes, pour la défense des vieilles croyances et des privilèges ébranlés.

Disons-le donc hautement; nous ne voulons rien lui enlever, à ce pauvre, qui n'a même pas « son dû » ; nous ne le chasserons pas de son humble maison ; il gardera pour lui et ses fils la terre de ses pères. Sans doute, nous avons affirmé sur le sol dont nous lui laissons l'usage le droit éminent de la collectivité ; mais que peutil y perdre? La collectivité déterminera, par des lois précises, les conditions auxquelles elle subordonne la pratique de la petite exploitation. Mais de cette législation plus rationnelle, plus scientifique, qui, plus qu'au-

jourd'hui, s'inspirera du double souci d'une production intense et d'une répartition juste, pourquoi le paysan se plaindrait*-il? Il profitera, pour sa part, de Taccroissement de richesse créé par une organisation meilleure du travail, par une utilisation plus sage des forces naturelles. Sans doute encore, ce code rural de l'avenir, dont il ne nous appartient pas ici de préciser les détails, enlèvera dans bien des cas au paysan cette entière disposition de sa terre, dont on a fait, dans l'école, le caractère essentiel de son droit actuel de propriété. Mais en vérité ce prétendu droit n'est-il pas, dès aujourd'hui, un niy the ? Il y a longtemps que l'histoire du meunier de Sans-Souci ne correspond plus à la réalité juridique. Dès aujourd'hui, le paysan ne peut pas faire de son lopin de terre une petite citadelle obstinément fermée au progrès général et au souci de l'utilité commune. On peut Vexproprier; on peut Voccuper temporairement^ y exécuter des travaux, en extraire des matériaux ; on l'a enserré, dès aujourd'hui, dans un réseau complexe de servitudes^ droits de passage, droits relatif» à l'écoulement des eaux, droits sur l'usage des eaux de source, etc. Sur ces deux derniers points, la récente loi du 8 avril 1898 a encore renforcé la législation et la jurisprudence antérieures et marqué un progrès nouveau dans l'affirmation du droit collectif. Dira-t-on que ce droit collectif s'exerce aujourd'hui dans les limites strictes fixées par la loi et laisse à l'individu tout recours contre l'arbitraire ? Mais l'effort du socialisme n'est pas pour fortifier l'arbitraire, mais pour anéantir au contraire ce qui peut en rester. Il ne faut pas être dupe des mots : quand nous disons que la terre ne pourra plus être possédée que par concession de l'État, il est bien clair que l'État socialiste, plus encore que TÉtat actuel, doit être

un « Etat de droit » et que la liberté individuelle du citoyen trouvera, à Tabri des lois, des garanties plus sûres que celles qu'on a souvent voulu chercher pour elle derrière les murs clos ou les haies touffues des propriétés paysannes.

Quant à la redevance, au fermage, que le concessionnaire devra payer à T État-propriétaire, on ne voit pas bien non plus en quoi il pourrait aggraver la situation du paysan ? Celui-ci ne paye-t-il pas aujourd'hui, sous peine de saisie ou sauf délaissement, de lourds tributs ? Au reste ces impôts, cote foncière, droits de mutation, droits de succession à l'acquittement desquels est subordonné l'usage de sa terre, n'ont-ils pas tout simplement pris la place de ces anciennes taxes féodales, tailles seigneuriales ou royales, droits de lods et de ventes, etc., qui témoignaient du domaine éminent du seigneur sur les tenures de l'ancienne France. « Nous nous trompons gravement, dit un historien du droit, en répétant, depuis 1789, que toutes les terres sont devenues allodiales. Tout au contraire, l'évolution fiscale menée de concert par la royauté et la féodalité a été sanctionnée, consommée et régularisée... ; au point de vue fiscal nos biens sont devenus des censives et nous sommes tous aujourd'hui sous la directe du roi, car ici, « roi ou république est tout un en effet », eût dit le bon Loisel, et a nom État^ » Nous retrouvons aisément ainsi soas la pratique actuelle l'ancienne théorie. Et si nous semblons par quelque côté la faire revivre, ce n'est point pour rétablir avec elle les privilèges détruits, mais pour détruire les privilèges encore subsistants. On connaît cette idée de Proudhon, suivant laquelle l'impôt foncier