Brissot de Warville. — U. Ses émules

« H semble que le moment approche où les droits de Thomme el rintérôt du corps social vont être justement appréciés : les lumières» répandues par la philosophie, nous ont convaincus de Tinsuffisaoce de nos lois sur cet objet important de Fadministration ; la cause de rhumanité semble exciter, au moment actuel, une sorte de fermentation dans les esprits*. » Ces lignes de Vermeil, avocat au Parlement de Paris, font allusion à Tesprit nouveau qui, depuis 1775 environ, apparut dans Fexamen dé la législation crimineUe'. Un grand nombre de procès retentissants et de condamnations injustes iAttirèrent Tattention des esprits sur les lois civiles. Grâce aux progrés de la philosophie, on vit leurs imperfections, combien le principe de la proportionnalité des peines était mal observé, et combien les droits de Thumanité étaient méconnus'. L'un des points principaux où porta la critique fut la question de la législation sar le vol. On fut frappé de sa sévérité, et l'on examina si la nature du droit de propriété admettait de telles rigueurs. Selon rhabitodedes esprits du xviii* siècle, on généralisa à outrance, et cet examen prit souvent la couleur d'une attaque de la propriété «t de ses consé-

1. Vermeil, Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle, Paris, 1781, in-12, p. 1-2.

2. Sur cette question et sur les livres qu'elle suscita, v. Esmein,. Histêire de Ui procédure criminelle en France^ Paris, 1882, in-8. p. 2148 sq.

3. Les codes de jurisprudence criminelle, écrit (^ndorcet, semblent aroir été rédigés d*aprés cette seule maxime que « le faible et le pauvre doivent être immolés à la tranquilUté du puissant et du riche ». {Collection des Économistes, t. XIV, p. 482: Réflexions sur la jurisprudence criminelle.)

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quences. C'est à ce titre qu'il nous faut donner uoe idée de quelques-unes des brochures qui parurent sur cette matière.

, La plus fameuse est celle de J,-P. Brissot de Warville intitulée : Recherches philosophiques sur le droit de propriété et sur le vol considérés dans la nature et dans la société '. On y a vu une doctrine analogue à celle de Proudhon, exprimée dans des termes presque identiques. Pour ne pas exagérer la portée de cet opuscule, il faut avoir sans cesse présents à Tesprit : i** le but de Brissot, qui est de prouver que le vol n'est pas un crime punissable de mort; 2** la distinction profonde et complète que, comme Rousseau et ses élèves, il fait entre l'état de nature et l'état social*. Nous arriverons ainsi à voir, en éclairant la doctrine des Réflexions par la comparaison de ses autres écrits, qu'il n a fait là qu'une ceuvre presque de pure spéculation, beaucoup moins avancée au fond en matière socialiste que bien d'autres livres d'apparence moins subversive. La thèse de Brissot se résume dans ces deux propositions : l" La propriété et le vol n'existent pas dans l'état de nature ; 2° donc, dans l'état de société, il ne faut pas punir le vol comme les crimes contre le droit naturel. Il n'y a qu'une difficulté à faire à l'auteur : pourquoi ce qui existe dans Tétat de nature doit-il encore influer sur Tétat de société, puisque l'un et l'autre sont totalement différents? Si l'état de nature et celui de société sont régis par des lois analogues et liés l'un à l'autre, la suite des deux propositions est logique, et alors l'ensemble de la doctrine attaque la société. Mais Brissot comme Rousseau' les proclame tout différents; dès lors, il est illogique de prétendre tirer de Tun les règles de l'autre, et sa théorie n'a qu'une valeur spéculative. H est clair qu'ici Brissot a

t. NoH citations ^nt faites d'après le tortie VI, 1780, in-12 de la Bébtiûihèque. philosophigue (lu législateur, du poÀUique^ du Jufiscotisulte,.,, par J, P. Brissqt ' de Warville, Berlin, 1182-1786, 10 vol. in-8, où cet opusnule fut reproduit. O recueil contient des morceaux d^anteurs varii^s sur la question de la législation erimiuelle. II parait que les Recherches phHœêphiquea xmi été rééditées' «n iHlQ à Bruxelles. La Correspondance de Métra jugea le livre intellifçent mais dangereux on inutile (t. X, p. 208 sq.). Sur Brissot, en général, v. Aulard, Les orateurs ^e la Législative et de Ja ^oneeniion, Paris, 11885-1886, â vol. in-8, t. I, p. 120.

2. Cf. Aulard, La politigue et l'éloquence de Brissot {Révolution fi^nçaise, L VII, p. 22 sq., année 1884).

3. Sur son admiration pour Rousseau, v. par exemple, Delà vérit^^ NeufrhMfl, 1782, in-8, p. 109 sq.

avancé une apparence de paradoxe retentissant, tout en prenant ses précautions contre les appUeaAious. qu'on pourrait en faire, mais sans insister sur celles-ci. Quand Morellet lui fit le reproche de soutenir des maximes subversives, il put les réduire, comme avait fait Rousseau, à peu de choses. Son livre n'est évidemment, dans sa pensée réelle, qu'un argument judiciaire. Selon le goût du temps, il lui a donné la tournure d'une critique sociale. Il est certain, nous allons le voir, qu'à force d'oublier de distinguer Tétai de Tïature et celui de société, sa théorie prend, en effet, l'apparence d*une critiqtfe violente de la société.

M Je me suis convaincu par mes recherches, dit-il dans sa préface, que, jusqu'à présent, on avait eu de fausses idées sur la pro-

*^riété naturelle; que la propriété civile lui était contraire; que le • vol qui attaque cette dernière ne doit point être puni, lorsqu'il est conseillé par le besoin naturel ; que nos lois sur le crime doivent être plus humaines. Peut-élre m'acc usera- tr-on de vouloir détruire ces lois. Ma réponse est simple : on ne les rendra respectables et solides que quand elles seront justes: elles seront justes, lorsqh'elles ne passeront point les bornes de la nature. Je montre ces bornes, pourrais-je être coupable * ? » Ceci posé, Brîssot entre dans son sujet.

Dans l'univers, tout se meut; donc, tout s'use, et de l'usure des corps en naissent d'autres. L'univers ne subsiste que par la destruction de quelques-unes de ses parties, destruction nécessaire pour le développement des autres. Les parties intelligentes de l'univers, les hommes, sont régies par leé mêmes lois que le reste du monde. C'est le besoin de se conserver et de subsister qui est leur seul guide et la seule règle de leurs devoirs d'êtres animés. Comment concevoir la propriété dans cet état? Elle ne peut être que la faculté qu'a l'animal de se servir de toute la nature pour conserver son mouvement : « Les'besoins sont donc en même temps et le but et le titre de la propriété*. » La propriété, en d'autres termes, n'est que le droit de détruire un autre corps pour se conserver en

^;cas de besoin^ Comment transformeraitron ce droit essentiellement momentané, et qui disparait avec le besoin, en un droit permanent? Ceux qui ont prétendu le faire « ne voyaient pas que la nature ne permet qu'à l'homme, dont les besoins sont pressants, de JQi^ir, de disposer des produits de la terre, et toujours dans la propOfUûU de ses besoins. Ils n'ont pas vu «que, dantlanûtuH,

. 1. Bibliothèque phUàsopfiiqve, i. VI, p< 264-26$î.

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lorsque rhomme cessait d'avoir des besoins, il cessait d'être pro-^ priétaire foncier ^ » Chaque homme a droit à ce qvti est nécessaire pour refaire ses forces et à rien de plus. Étendre plus loin la pror priété est un abus : « Ne croyons pas que le droit saci*é de la propriété nous soit accordé pour aller en carrosse, tandis que nou^ avons des jambes, pour manger la nourriture de vingt hommesr tandis que la portion d'un seul nous suffit ='. » Les besoins naturels ^oni la nutrition et l'exercice normal des organes, donc l'amour, auquel chacun a droit et qu'il est absurde de réglementer. La société, en créant des besoins factices, n'a pu augmenter le droit de propriété ; c'est en outrepasser les bornes que l'étendre plus loin que le nécessaire. Brissot attaque vivement les riches dont l'opulence insulte la misère : « A ta porte, cent malheureux meurent de faini: et toi, rassasié de plaisirs, tu te crois propriétaire; tu te trompes : les vins qui sont dans tes caves, les provisions qui sont dans tes nmisons, tes meubles, ton or, tout est à eux : ils sont. les maîtres de tout. Voilà la loi de nature*. » Les animaux qui, rassasiés, cèdent la place aux autres, les Taïtiens chez qui les femmes sont communes, et Sparte, où régnait l'inégalité naturelle, obéissent mieux aux lois de la nature que nos nations modernes. Sans doute, Fégalité complète n'est pas réalisable; mais rinégalité de nos sociétés est monstrueuse, où les uns possèdent plus elles autres ^ moins que leurs besoins. Toute propriété actuelle descend d'une *^ usurpation.

Le droit de propriété est de même nature que celui des animaux *^ H s'entre-dévorer au besoin pour vivre. Il allait par conséquent dans Tétat de nature jusqu'à autoriser l'anthropophagie *. Rien ne peut le restreindre que le besoin satisfait. 11 s'étend à tout et à tous les êtres : « Un Français a dans la nature autant de droits sur le palais du Mogol, sur le sérail du sultan, que le Mogol et le sultan lui-même. Point de propriété exclusive dans la nature, ce mot est rayé de son code. Elle n'autorise pas plus l'homme à jouir exclusivement de la terre que de l'air, du feu et de l'eau. Voilà la vraie propriété, la propriété sacrée, la propriété que les rois doivent resp^eker, qu'ils