Bé flexions, p

Yous trompez, faibles mortels, la terre n'est point à vous en propre, elle est à Dieu, et vous n'en êtes que les usufruitiers. Or, Tusufruitier ne peut aliéner le domaine qui lui est confié. Vous êtes frères, vous devez donc le partager également*. » Ainsi, on eût évité tous les vices qu'engendre le régime actuel de la propriété. Mais il est toujours temps d'y porter remède en vertu de cette loi « à laquelle sont subordonnées toutes les autres : sains populi suprema lex

Cette théorie est catégorique et permet toutes les dépossessions. La propriété individuelle n'est bonne et juste que limitée. La communauté garde toujours le droit de la réglementer. Si la dépossession pure et simple n'est pas possible, elle n'en est pas moins juste selon le droit de la nature : « Mais comme on s'en est si fort écarté qu'il serait peut-être dangereux de vouloir y revenir directement par la voie que nous venons d'indiquer, nous allons en tracer une autre qui pourra nous mener au même but tout aussi sûrement et sans aucune violence'^». Professant sur la propriété une théorie qui rappelle celle de Brissot, Gosselin le dépasse fort par ses conclusions : elle aboutit en effet à la création d'un nouvel ordre dans la société. Quels moyens emploiera-ton pour l'établir?

i"" On reprendra « ce qui appartient incontestablement à la communauté^ »; c'est-à-dire les friches et landes que nul ne met en valeur. Seront considérés comme tels tous les terrains incultes depuis dix ans, sauf les bois et les prairies. En vain on alléguera la coutume et l'usage contre ces mesures ; on n'en tiendra nul compte. Ce sera le roi qui se saisira des terres incultes ; il décidera souverainement des réclamations des prétendus propriétaires et, quand elles seront vraiment vacantes, il les distribuera avec les avances nécessaires à des colons, pris, comme à Rome, parmi les anciens soldats.

2** On partagera également les biens domaniaux ; mieux vaut pour le roi les aliéner ainsi que les soumettre à la régie ou à des fermiers. La loi d'inaliénabilité est absurde.

3** Les biens ecclésiastiques auront le même sort. Ire clergé n'en est que l'économe, non le propriétaire; il abuse de sa gestion et rËtal peut revenir sur un contrat abusif. Ces biens seront distribués entre des pauvres qui paieront un cens à l'État et les prêtres.

4® 11 resterait à dépecer les biens des particuliers grands proprié-