LIVRE II

Origine et état du servage en Russie.

En Russie, l'origine du servage diffère sensiblement de celle des autres pays.

Tandis qu'en Allemagne, en France, en Angleterre, le servage a été une conséquence de la conquête, — le maître y était le conquérant, — le serf, le vaincu, — en Russie, au contraire, la grande masse de la population rurale était dé tout temps entièrement libre ; et le servage proprement dit n'y fut institué qu'à la moitié du xvin e siècle, par Pierre I er .

On rencontre, il est vrai, dès les premières pages des annales russes, le nom de kholop, qui correspond exactement à celui d'esclave; mais ces « kkolopi » étaient toujours en petit nombre; c'étaient principalement des prisonniers de guerre ou leurs enfants.

Il faut mentionner encore certains engagements volontaires : kabala — usités anciennement dans ee pays, et qui devenaient parfois la cause d'un état très-analogue à celui du servage actuel. — Un homme pauvre, à bout de ressources, entrait au service d'un propriétaire pour un certain laps de temps,sur le pied de serf. — Du reste, aux termes du Code du czar Alexis, un pareil engagement ne pouvait dépasser la durée de la vie du propriétaire (1).

L'état du kholop était, il est vrai, l'esclavage le plu» complet et le plus absolu. En vertu

(l) Etudes sur la question du servage en Russie, par un contemporain. — Paris, i$59.

d'un article de là rouskraïa pravda de Jai/oslaw, le meurtrier d'un kholop n'était point tenu de payer le pria? di* sang, prélevé alors pour le meurtre d'un homme libre (xn e siècle).

Mais ces deux cas devaient toutefois être fort rares et méritent à peine d'être signalés comme une exception à la règle.

Donc, jusqu'à la finduxvi* siècle, les paysans n'étaient point attachés à, la glèbe ; libres* mais ne possédant point de terres, ils contractaient des engagements temporaires avec les propriétaires fonciers. Après l'expiration du terme de rengagement, si ce contrat n'était pas renouvelé ils passaient ordinairement chez d'autres maîtres.

Ces engagements étaient souvent conclus pour un espace de temps fort limité, b&minimum, toutefois, ne pouvait être au-dessous d'une année. Les contrats,, se faisant toujours en automne, l'ouvrier ne pouvait, selon l'usage établi, quitter son maître que le jour de la saint

Georges (26 novembre). Cette fête, le Yourte fden russe, était le moment d'une transmigration de la population rurale dans l'Empire (1).

Il n'était nullement question pour eux d'un droit quelconque au sol.

Il est vrai que déjà, en 1592, l'oukaze rendu sous la régence de Boris-Godownoff modifia Tordre de choses établi en Russie depuis les temps les plus reculés; et voici comment s'explique Karamzin, dans son Histoire de Russie, tome x, ch. 3 :

« Le régent Boris -Godounoff vit les incont vénients de ces migrations,qui souvent trom- « pèrent l'espoir qu'avaient eu les cultivateurs « de trouver un meilleur maître, et ne leur t donnèrent le temps ni de s'établir, ni de « s'habituer au pays et aux hommes. — Il c supprima, en 1592 ou 1593, la loi qui don- « nait aux paysans le droit de passer d'un vil-

(1) Études sur la question, etc., par un contemporain.

< lage à l'autre, et il les rendit à jamais serfs « des seigneurs.

< Naturellement, les infractions à une loi qui embrassait de nombreuses catégories devinrent plus fréquentes. Boris-Godounoff, dit le même auteur (Histoire de Russie* tom. xi, p. 110), permit dans Tannée 1601, partout, excepté dans le district de Moscou, aux cultivateurs des nobles d'un rang peu élevé de passer à une époque fixe d'un propriétaire à l'autre, pourvu qu'il fût de la même classe, et que cette mutation ne se fît, « jamais en masse, mais seulement par deuot c cultivateurs à la fois(l). »

Nous voyons donc qu'une des lois détruisait l'autre. Ce fait nous montre au moins que le servage réel sans condition ne date pas de Godounoff. — On en a rendu responsable ce dernier, à cause du premier passage, cité de

(l) Wolowski, Revue des deux Mondes, 15 juillet 1858.

Karamzin. Mais l'illustre historien a pu jusqu'à un certain point se tromper à cet égard. — Car les oukaxes de Godounoff au sujet de la saint Georges n'ont été retrouvés et publiés que bien après la mort de Karamzin, qui n'avait pu fonder ses assertions historiques que sur des régistires où étaient indiqués sommairement les oukazes en question. — Les originam ne portent que sur les migrations des paysans de grands propriétaires, et défendent nommément à ces derniers les translations, échanges et séductions employés entre eux vis-àr-vis des culs tivateurs (1) .

Cette loi était toute en faveur de la petite noblesse, que Godounoff tenait-à contenter, et sur laquelle il fondait principalement ses espérances, avec l'idée ambitieuse de monter sur le trône de Russie. Cet état de choses dura jusqu'à Pierre I er .

(1) Bézabrazoff.

Anciennement les impôts étaient payés par charrues (sokhas). Pierre a voulu introduire l'impôt par capitation, trouvant avec raison que le fisc y gagnerait.

À cet effet il ordonna rm recensement général, où les paysans libres, comme les kholopi, forent inscrits et mêlés dans les mêmes listes .

Ce mélange fut admis pour éviter les difficultés d'une désignation précise de la catégorie à laquelle appartenait chaque individu. Ainsi sur les registres de cette révision étaient portés entre autres tous ceux qui habitaient les terres seigneuriales^ sans qu'aucune distinction fat Êtite de leur origine ou de leurs droits.

Dans, l'ordonnance du recensenaent il était dit : chacun restera ferme (krepok) sur la terre où il a été inscrit. — De là vient la dénomina-

tion actuelle de krepastnoe pravo ou droit acquis par cette mesure. — En même temps Pierre I er ordonna de stipuler, dans le transfert des biens d'un seigneur à l'autre, non Y étendue du terrain* comme cela se faisait avant lui, mais le nombre des individus qui les habitaient, nombre constaté par les registres de la première révision que ce souverain a fait faire en 1721. Il riva ainsi définitivement la chaîne du servage; et c'est de cette façon que

la servitude complète régna désormais de facto en Russie.

L'Impératrice Catherine II, par un oukaze en date de 1783, a rendu l'Ukraine, où les paysans étaient libres encore, dans la même situation que le reste de l'Empire, t Elle prescric vait aux paysans de la petite Russie de de-

c meurer à jamais là où l'oukaze les trou- « vait établis (1). »

Ainsi, tandis qu'en France, au XIV e siècle, le pouvoir libiraitles paysans (Louis-le-Hutin), les Empereurs de Russie, au xvm e , asservissaient le peuple !

Voici l'ordonnance de Louis-le-Hutin en 1314: « Comme selon le droit de nature chacun « doit naître franc... avons ordiné et ordi- « nons généralement par tout notre royaume, « de tout comme il peut appartenir à nous et « à nos successeurs, telles servitudes soient « ramenées en franchises des... » ( De l'émancipation. N. Gerebtzoff, p. 11).

Cette œuvre de malentendu a eu les suites les plus funestes. Elle sanctionna le pouvoir absolu du seigneur à l'image du pouvoir impérial. Le gouvernement, dénombrant la population mâle pour assurer la perception de

(l^Wolowski, Revue des deux mondes, 15 juillet 1858.

l'impôt personnel, adopta le même priacipe pour le recrutement ; et, en rendant les seigneurs responsables, consacra définitivement leur puissance. D'ailleurs, par Tins ti tut km du tchine.les souwrains de Russiedepuis Pierre I er donnèrent une grande extension à la noblesse russe, en laissant (entrer dans son sein une foule de gens qui n'avaient ni les traditions ni fat manière de voir des anciens seigneurs. Depuis cette époque la loi se débattit entre la lagique de sa lettre et les tendances de son esprit : Tune faisant de l'homme une chose; l'autre répudiant cette assimilation.

A la suite de tout cela, les formalités légales, la systématisation des lois, et le style tant législatif que judiciaire, prirent en Russie une feusse direction : ce qui ne tarda pas de mettre la législation en lutte avec elle-même ; et depuis, le Svod Zakonov (Code Russe) poursuit par son esprit les abus qu'il évoque par sa lettre.

L'Empereur Paul I er a été le premier à limiter le nombre des jours de corvées dans les biens seigneuriaux. Les Empereurs Alexandre I er et Nicolas ont tous deux, dans un louable but, voulu faciliter la sortie de l'esclavage aux paysans si injustement asservis, et limiter par la loi le droit discrétionnaire des propriétaires. — Mais il a été dévolu à Alexandre II de vouloir attaquer le mal dans sa racine , — en mettant à Tordre du jour la question de l'émancipation des serfs en Russie.

La Russie proprement dite, le noyau de l'empire russe, repose principalement sur l'élément campagnard. On estime qu'en Europe les 3/4 des populations sont disséminés dans les villages et 1/4 habite les villes; en Russie on trouve que les 15/16 des populations

,v \ | habitent les campagnes et 1/16 les villes (1).

* ; Les paysans serfs sont de deux sortes en

{ Russie :

1° Paysans de la couronne ; 2° paysans seigneuriaux.

Les domaines de la couronne proviennent en grande partie des terres sécularisées par Catherine II, appartenant anciennement au clergé et aux couvents : legs pieux de la grande noblesse.

Les paysans seigneuriaux sont ceux qui, par le recensement de 1721, ont été affermés sur les terres de la noblesse, qu'ils habitaient o mme cultivateurs libres.

Le statisticien russe Kôppen a évalué, en 1847, à 22,500,000 la somme des paysans non libres dans cet empire, répartis ainsi : 10,796,461 paysans seigneuriaux et 11,703,539 paysans de la commune et des apanages.

(1) De l'abolition du partage égal des terres dans les communes russes. —Baron Auguste Haxthausen, 1858, p. 12.

Tous les paysans en Russie sont des culti-^ Vateurs, à quelques exceptions près, si mini* mes, qu'elles ne méritent même pas d'être mentionnées.

Quand les terres sont bonnes et qu'il y en a suffisamment, le paysan s'occupe exclusivement d'agriculture. Quand les productions de son travail agricole ne sont pas assez considérables pour subvenir à l'entretien de sa famille et ne lui offrent pas un revenu suffisant pour satisfaire à toutes ses dépenses, comme impôts, redevances, etc., etc.* — alors, il recherche les moyens de compléter son revenu territorial par une activité industrielle quelconque», pendant les moments perdus pour le travail agricole. Si la famille est nombreuse, un de ses membres se livre généralement au commerce ou à un travail dans les grandes villes, et le reste cultive son lot de terre, pendant qu'il est absent.

Pour ce lot de terre, qui varie selon les

localités et qui contient les champs (1) proprement dits, et ï enclos (2), le paysan est tenu de payer au propriétaire foncier une redevance soit en travail (corvée), soit en argent (abrok).

Le travail ne peut pas dépasser 3 jours par semaine, par ouvrier.

La redevance en argent varie selon les localités. Mais, soit que le seigneur exige une redevance en argent, soit qu'il emploie à la culture de son domaine le travail des paysans soumis à la corvée, un tel régime a les plus tristes résultats économiques.

Tout le monde y perd : le temps, ce capital premier, dont le prix est surtout inestimable dans les pays qui commencent à exploiter les

(1) Le nombre de ces terres de labour est de 3 arpents à 12 arpents par âme.

(2) L'enclos comprend la cabane et la cour du paysan, son jardin potager et fruitier, ses bâtisses de ménage, et souvent encore un petit espace de pâturage pour son cheval.

richesses naturelles du sol , le temps s'écoule sans produit correspondant : la journée du serf n'équivaut pas à la demi-journée d'un ouvrier libre.

Le paysan, empêché souvent par la corvée d'exécuter en temps utile ses propres travaux, ne peut évidemment songer à perfectionner le système de culture de ses champs.

Quant à la redevance en argent, le propriétaire ayant le droit de l'augmenter à volonté, il faut plutôt être étonné que la majeure partie des propriétaires nobles n'ait pas profité de cette grande latitude que la loi leur accorde, en se contentant d'une redevance assez raisonnable, généralement.

Les biens de la couronne sont régis par l'administration des domaines de l'Empire, et

ont été dotés par elle d'une administration .particulière, qui s'appuie sur le principe libéral, électif et communal. Néanmoins, les bonnes intentions du gouvernement ont en grande partie échoué.

Les règlements avaient tout déterminé, les garanties étaient excellentes.

Mais l'oppression permanente des employés subalternes, et le partage communiste du sol ont conspiré au même résultat. Ils ont maintenu l'inerte.

Les terres que possède chaque village du domaine de la couronne sont périodiquement divisées entre tous les paysans, selon le nombre des individus mâles de chaque famille.

A chaque part correspond la redevance en argent (obrok), c'est une sorte de rente personnelle, qui donne droit à la jouissance d'un lot de terre, mais qui n'est pas calculée sur l'étendue de cette jouissance.

La meilleure volonté de la part du gouver-

nement ne saurait empêcher d'odieux abus dans les localités éloignées.

La modicité des traitements est extrême, et il y aurait pour l'employé impossibilité d'existen sans la perception de bénéfices illicites.

Si le paysan n'avait qu'à payer sacapitation^ sa redevance (obrok), et les impositions loca? les, il serait dans une meilleure situation généralement que le paysan seigneurial; mais ses charges sont singulièrement aggravées par les exigences abusives des employés subalternes, auxquelles le malheureux ne peut que céder(l).

Tout cela fait que son état est quelquefois pire que celui d'un paysan d'un bon propriétaire qui administre ses biens lui-même, en vevenant souvent à la compagne.

Les paysans des apanages sont à peu près dans la situation des paysans seigneuriaux.

(l) Wolowski. Revue des deux Mondes, 1858.

Nous n'avons fait qu'indiquer sommairement la situation.

Les paysans représentent de jure une propriété, une chose. — De facto, ils ne sont que la main-d'œuvre assurée pour les terres si vastes de la Russie ; car le lot des terres indispensables aux paysans pour leur existence une fois oédé pal* les propriétaires fonciers à raison de trois jours par semaine de travail pour chaque âme, ce lot représente dans les terres à corvée le capital avec lequel le propriétaire fait valoir le reste de ses terres.

Dans les terres à redevance (obrok), ce même lot représente les intérêts du capital de toute sa propriété foncière.