V. Remèdes proposés et Propriété sociale

Tout le monde voit le mal, c'est sur les remèdes que Ton diffère. Ceux que proposent les tenants obstinés de la propriété individuelle sont de deux sortes, et ils ont chacun un nom passablement barbare : Yhomestead et la commassation.

D'après Yhomestead exemption bill (2), qui a force de loi dans l'Amérique du Nord, un chef de famille peut mettre d'avance une

(1) Bernard, dans le Journal des Economistes.

(2) Dans son intéressante et substantielle étude : La Crise agricole devant le Parlement, mon ami Elie Peyron, se rallie à la proposition de Vhomestead, en la complétant par la proposition de Joseph Arch sur l'expropriation et l'allotissement des terres laissées incultes par les propriétaires. Seulement Peyron, avec beaucoup de raison, ne voit là qu'une des formes de l'action réformiste qui s'impose.

ferme de petite étendue, par exemple de 60 à 1 50 acres, à l'abri de toute hypothèque, de toute saisie, de toute vente forcée, et se réserver ainsi une ressource pour lui dans ses vieux jours et ses enfants jusqu'à leur majorité, simplement en faisant inscrire ladite réserve sur un registre public. C'est une garantie, sans doute, mais comme Yhomestead part des faits accomplis, c'est-àdire d'un moment où plus de la moitié des citoyens sont déjà dépossédés, il est forcément insuffisant ; en outre, il n'a de valeur que pour une génération.

Assez pratiqué en Amérique, Yhomestead a de nombreux partisans en Angleterre. En vérité, on peut se demander à quoi il servirait dans ce pays, où les lords ont déjà accapaié les neuf dixièmes du sol. Cette mesure se comprend mieux dans le Canada, où fonctionne la loi dite des biens de famille (traduction française Yhomestead) ; mais on ne saurait non plus en attendre des merveilles, pas plus que de Yhoferolle allemand, que le parti social catholique essaye de remettre en vigueur (1).

Ni le progrès ni le remède ne sont dans ce retour en arrière.

Est-il plus vrai que ce qu'on appelle la commassation puisse sauver l'agriculture compromise par la petite propriété? Recommandé par François de Neufchâteau et Mathieu de Dombasle sous le nom de réunions territoriales, la commassation a été reprise par Léonce de Lavergne, qui l'explique ainsi :

(( Dans ce système, toutes les fois que la majorité des propriétaires d'une commune ou d'une section de commune demanderait la réunion, une commission serait chargée de former un seul bloc des propriétés morcelées et de les répartir ensuite

(1) Le hoferolle est, à proprement parler, une extension de Yhomestead.

En vertu de Yhoferolle, un père de famille peut faire inscrire sur un registre spécial,. Hoferolle, un domaine rural d'une étendue moyenne, pour le mettre à l'abri du partage forcé et de la vente. Le domaine passe alors, après la mort du père, au fils • aîné moyennant le payement, en argent, des légitimes aux autres frères et sœurs.

Le père peut inscrire deux ou trois domaines, s'il le juge convenable, pour ses autres enfants, et il meurt en paix, sûr de léguer des foyers à sa famille. Les paysans du Hanovre, de la Westphalie, du Luxembourg, de la Hesse, du Oldenbourg et de la Silésie ont profité de la loi avec empressement : rien qu'en Hanovre, sur ioo.r28 biens de petits propriétaires, 69.961 ont été inscrits. En Westphalie, en trois ans, il y a eu 35.2 1 5 inscriptions au Hoferolle.

entre propriétaires en lots aussi peu nombreux que le permettrait le droit de chacun (1).

M. Lecouteux, en son Cours d'Economie rurale, insiste beaucoup également pour l'adoption de la commassation :

« Qu'il s'agisse, dit-il, de grandes, de moyennes ou de petites propriétés, il y a pour chacune de ces situations territoriales un intérêt commun, qui les touche et les appelle à un même ensemble pour remédier au morcellement du sol, au régime des enclaves, au régime des parcelles mal placées, mal limitées, mal construites. Or, le remède, ce sont les réunions des parcelles par voie d'échanges. »

A quoi M. E. Pignon répond fort bien dans la Philosophie de ïzAvenir : « Le professeur a sans doute oublié que même la réunion en une seule exploitation du territoire ne procurerait pas aux petits cultivateurs, à la masse des paysans, les moyens de vivre de leur travail, et que cette mesure, en permettant l'emploi de la mécanique, priverait la majeure partie de la population rurale de tous les moyens d'existence. »

Mais supposons le moyen efficace. Admettons avec Rudolf Meyer que la commassation réalise un grand progrès économique pour tous les propriétaires, mais surtout pour les petits. Disons avec lui, si l'on veut : « Ce sont les petits propriétaires qui relativement souffrent le plus des pertes de temps et de terrain qu'entraîne le morcellement ; ce sont eux aussi qui sont seuls exposés à avoir des parcelles de terre dont l'exiguïté rend la culture infructueuse ou impossible. Le possesseur d'un grand domaine n'a pas de semblables non-valeurs. Au contraire, un paysan a souvent plusieurs lopins qui, dispersés, sont d'un rapport presque nul, et dont la réunion formerait un ensemble utilement exploitable. La commassation ne donne pas de terre à ceux qui n'en ont pas ou n'en ont qu'une étendue insignifiante ; mais elle met ceux qui en possèdent à même de tirer de leur bien le meilleur parti possible (2). » Tout cela accepté, il n'en

(1) Léonce de Lavergne : Economie rurale de la France.

(2) Rudolf Meyer : Les Souffrances de V Agriculture, dans X Association catholique,

faudra pas moins arriver à cette triste constatation du même auteur : « Elle (la commassation) ne détruit pas les causes du morcellement, mais elle atténue la rapidité de ses ravages et retarde le moment fatal où les petites unités économiques sont amenées à disparaître et à faire place aux latifundia. »

D'ailleurs, efficace ou non, la commassation ne sortira jamais de la brume des projets utopiques ; malgré les recommandations des agronomes les plus autorisés, malgré les résultats obtenus par quelques communes au XVIIIe siècle et fort prisés de nos jours (i), les propriétaires n'ont pas voulu accepter le principe des réunions territoriales, contraires à l'instinct atavique de la propriété. Tout l'actif de la commassation au point de vue pratique est contenu dans l'initiative d'ailleurs couronnée de succès, de M. de Gorce dans la Meurthe, sur une étendue de 13,762 hectares répartis entre 25 communes.

M. de Gorce n'a pas eu d'imitateurs, et, avant que les intéressés se soient décidés, ils auront été dépouillés par l'oligarchie financière qui, après avoir mis la main sur toutes les forces productives de l'industrie et de l'échange, s'efforcera de compléter la monopolisation commencée du sol — mettant ainsi le sceau à la spoliation de tous les producteurs par quelques aigrefins — à moins que d'ici là le socialisme n'ait sauvé la liberté et l'égalité.

Dominé, à son insu, par une accumulation d'instincts ataviques qui se sont transformés en habitudes de sentir, de penser et d'agir, l'homme se rebelle longuement contre les novations les mieux justifiées. Ce n'est qu'après de longues périodes de contournement que, pour faire place aux réalisations depuis

(1) Dès 1697, 'es habitants de Rouvres, près Dijon, s'étaient entendus pour remanier leurs parcelles.

Autre exemple :

« François de Neufchâteau, cité par M. de Foville, rapporte que « l'arpenteur Feugeray divisa toutes les contrées du ban en sections, aboutissant toutes sur des chemins... 5.000 journaux de terre divises en un nombre infini de petits champs et appartenant à 300 propriétaires furent réunis de manière à ne former que 400 à 500 pièces de terre ». Par le bienfait d'un tel travail, le territoire est devenu à la longue comme une espèce de jardin, et rien n'est plus admirable que la variété des cultures qu'on y aperçoit aujourd'hui. Il en fut de même en Lorraine en 1765 et 1773 : le remaniement fut fait par l'accord unanime des « syndics, habitants, propriétaires et autres ayant droit ». (Bordier : La Vie des Sociétés.)

longtemps rendues nécessaires, les bourgeonnements de la vie nouvelle font éclater les vieilles formes, devenues trop étroites et par conséquent nuisibles à l'organisme social.

Avant d'accepter l'inévitable transformation, que de tentatives insensées de rajeunissement des institutions épuisées ! comme si de l'arbre tombant de vétusté on pouvait attendre des fructifications nouvelles î

Maintenant l'iniquité, la nocuité et l'instabilité de l'appropriation individuelle du sol ne sont plus à démontrer, et pourtant combien de bons esprits reconnaissent le mal sans voir que le remède est dans la transformation collectiviste qui couronnera le surgissement des conditions économiques nouvelles !

Tels croient supprimer le malaise social par le retour pur et simple, sous le nom de familles-souches, aux anciennes agglomérations patriarcales (î) et aux servitudes intellectuelles, familiales, politiques et économiques que ce mode condamné et réprouvable comporte.

Restreignant ses propositions à la France, la Ligue agraire fondée par M. Fernand Maurice (2) estime que la distribution en allotissements dejouissances de cinq millions d'hectares de biens communaux et nationaux aurait raison de la misère agricole et industrielle ; nous ne sommes pas si optimistes.

La proposition de M. Toubeau, auteur de la Répartition métrique des impôts, est d'ordre plus général.

Partant du principe que toutes les terres sont également fertiles, quand elles sont l'objet d'une culture intensifiée, M. Toubeau propose de frapper toutes les terres d'un impôt uniforme de 25 francs l'hectare, et d'accroître rapidement ce taux au fur et à mesure des progrès de la culture jusqu'au taux de 200 francs par hectare. A cette proportion, l'impôt foncier constituerait une véritable rente sociale de 10 milliards par an pour la France, somme suffisante pour supprimer l'ignorance et la misère. Si l'on en croit son auteur, l'impôt métrique, en contraignant les propriétaires à la culture intense, aurait, en outre, pour résultat de quadrupler la production agricole.

(1) F. Le Play et son école extraordinairement puissante dans le monde conservateur.

(2) Auteur de la Réforme Agraire en France et ancien rédacteur en chef de La Terre aux Paysans.

Abstraction faite de la terminologie et du mode d'application, la proposition Toubeau, qui vise, en fin de compte, le remplacement de tous les impôts par l'attribution à l'Etat d'une contribution foncière atteignant les proportions d'un véritable fermage, aboutit à une sorte de collectivisme agraire et se rapproche ainsi de la célèbre donnée d'Henry Georges, dont il sera question ci-après.

Fichte prenait les choses de plus haut, lorsqu'il disait, au commencement du siècle : « Nous arrivons à une organisation sociale de la propriété ; elle perdra son caractère exclusivement privé pour devenir une institution publique. Jusqu'à présent, l'Etat n'a eu d'autre devoir que de garantir à chacun la paisible jouissance de ce qu'il possède.

« Désormais, le devoir de l'Etat sera de mettre chacun en possession de la propriété à laquelle ses besoins et ses capacités lui donnent droit. »

S'inspirant de ces principes, un éminent homme d'Etat sudaméricain, Bernardino Rivadavia, président de la République Argentine en 1826, fit prévaloir dans le parlement argentin un système d'emphytéose ainsi libellé :

« i° Les terres de propriété publique dont l'aliénation a déjà été prohibée sur tout le territoire de l'Etat argentin, par la loi provisoire du 15 février 1826, seront données en emphytéose pour un terme d'au moins vingt années, à partir du Ier mai 1827 ;

20 Pendant les dix premières années, celui qui recevra un lot quelconque de terre, payera au trésor public la rente ou canon correspondant à huit pour cent, sur la valeur attribuée au dit lot de terre s'il s'agit de terres destinées au pacage, et de quatre pour cent, s'il s'agit de terres destinées à la culture proprement dite ;

30 L'évaluation sera faite par un jury réunissant toutes les garanties voulues d'impartialité ;

40 Après le délai de dix ans, la législature nationale déterminera le canon que les bénéficiaires de l'emphythéose auront à payer au trésor public, après estimation nouvelle de la valeur de la terre;

^>° Les baux emphytéotiques devront durer au moins vingt ans, et ils pourront être renouvelés indéfiniment ;

6° Les baux emphytéotiques seront transmissibles. »

C'était la propriété sociale sauvegardée dans son principe et dans ses principaux avantages.

La bourgeoisie argentine le vit très bien, et pour échapper à cette législation égalitaire elle se livra au tyran Rosas, dont on connaît la sanglante épopée ; le monde économique fut ainsi privé d'un grand et salutaire exemple (i).

Revenons à l'Europe.

Il est assez remarquable que l'Angleterre, si rebelle au collectivisme industriel, a toujours été la première dans la lutte pour le collectivisme agraire.

Des paysans de Wicleffet de Jacques Tyler, un moment maîtres de Londres, aux collectivistes actuels, la revendication de la terre par le peuple a toujours été au fond de tous les mouvements révolutionnaires ou protestataires. A preuve les Niveleurs de John Lilburne (1640); les Communalistes, de Spence (1782); les Radicaux, de Godwin (1793), et les Chartistes, d'Ernest Jones (1840- 1850).

Dans l'ordre purement philosophique, nous voyons James Mill, le père de J. S. Mill, professer au commencement de ce siècle, en commentant Jérémie Bentham, que la nationalisation du sol est le seul remède aux maux présents.

En i87o,J. S. Mill, sous l'influence, dit-on, de mistress Taylor, qu'il venait d'épouser, reprit l'idée paternelle et fonda le Land Tenure l^eform Association (Association pour la réforme de la tenure de la terre), dont le programme contenait ceci (art. IV) :

« Réclamons au profit de l'Etat, au moyen de l'impôt, la plusvalue graduelle du sol, pour autant qu'on puisse la constater, ou au moins une grande partie de cette plus-value, qui est la conséquence naturelle de l'accroissement de population et de richesse, sans aucun effort ni dépense de la part du propriétaire, réservant aux propriétaires le droit de céder leurs terres à l'Etat, au prix courant du jour où ce principe aura été adopté par la législature. »

(i) La théorie emphytéotique a été singulièrement élucidée par A. Chirac, dans son livre : La prochaine Révolution. 11 convient de mentionner également la proposition faite, en 1887, au Conseil Municipal de Paris par mon ami Joseph Daumas.

C'était un acheminement au collectivisme, tellement dans les mœurs philosophiques de l'Angleterre, que même le sociologue conservateur, Herbert Spencer, a écrit dans sa Statique sociale :

« Un plus haut développement social a fait naître en nous de nouvelles idées ; nous reconnaissons maintenant dans une mesure considérable les droits de l'humanité. Mais notre civilisation n'est que partielle. On arrivera peu à peu à se convaincre que l'équité dicte des préceptes auxquels nous n'avons pas encore prêté l'oreille, et les hommes pourront alors apprendre que priver les autres de leurs droits à l'usage de la terre, c'est commettre un crime qui ne le cède en perversité qu'au crime de leur ôter la vie ou de les dépouiller de la liberté personnelle.»

Pour qu'on ne se méprenne pas sur sa pensée, le chef de l'école évolutionniste ajoute que le droit de chaque homme à l'usage de la terre n'a d'autres limites que les mêmes droits de ses semblables ; que cette conséquence, qui se tire immédiatement de la loi de l'égale liberté, exclut nécessairement la propriété foncière privée ; que tous les titres existants de cette propriété se trouvent être, de la sorte, invalidés ; que même un égal partage de la terre entre ses habitants ne pourrait engendrer une appropriation légitime ; que le sol est le patrimoine commun des générations, et que cette théorie de cohér édité de tous les hommes est en harmonie avec la plus haute civilisation'^ qu'il peut être, il est vrai, difficile, mais que l'équité commande.

Enfin Herbert Spencer ajoute :

« Une telle doctrine s'accorde avec l'état le plus élevé de civilisation ; elle peut être mise en pratique sans entraîner pour cela la communauté des biens, et sans causer une révolution bien sérieuse dans les arrangements existants. Le changement demandé serait seulement un changement de propriétaires. La propriété séparée se fondrait dans la grande propriété indivise du public. Au lieu d'être en la possession d'individus, le pays serait possédé par une grande corporation — la société. Au lieu de louer des acres de terrain à un propriétaire isolé, le fermier les louerait à la nation. Au lieu de payer sa rente à l'agent de sir John ou de sa Grâce, il la payerait à un agent, à un délégué de la

communauté. Les intendants seraient des officiers publics au lieu d'être des employés privés, et la jouissance par bail serait la seule manière de louer la terre. Un état de choses ainsi ordonné serait en parfaite harmonie avec la loi morale. Tous les hommes seraient également propriétaires, tous les hommes seraient également libres de devenir tenanciers... Donc, avec un tel système, la terre pourrait être occupée et cultivée en restant soumise à la loi de la liberté égale. (1) »

Le collectivisme agraire peut revendiquer d'autres illustrations scientifiques et philosophiques.

En 1822, sir Alfred Russel Wallace, le glorieux émule de Darwin et l'un des pères du transformisme, publia son livre Land [Rationalisation, its necessity and its aims. Le sous-titre est long, mais complètement explicatif. Le voici : « la Nationalisation du soi, sa nécessité et son but, pour démontrer qu'un système rationnel d'occupation (occuping owner ship), sous le domaine éminent de l'Etat, serait un remède complet aux maux causés par le système actuel de propriété absolue, et pour expliquer comment ce changement pourrait être effectué sans faire aucun tort aux propriétaires existants et sans amener les résultats fâcheux supposés inséparables d'un système de nationalisation du sol ».

Selon la bonne habitude anglo-saxonne, Wallace a fondé une société de propagande agraire qui a pris le titre de Land Reform Union.

A la Land Reform Union d'Angleterre, répondent, en Irlande, Ylrish land restauration Society, fondée par Michel Dawitt (2) ; Land law reform Association, fondée par les crofters écossais, décidés à ne plus se laisser si outrageusement piller par les landlords.

(1) Herbert Spencer : Social Staties, chap. IX, sect. VIII.

(2) Le grand collectiviste irlandais est, en ce moment, tenu en échec par Parnell (qui veut simplement la terre aux fermiers) ; mais il est très écouté dans la fraction énergique du peuple irlandais. En outre, Michel Dawitt inspire la puissante et grandissante Irish land restauration Society (Société Irlandaise pour la Restitution du Sol), dans laquelle il voit la fidèle représentante de ses idées. Après la victoire des home rulers de Ylrish land act (ayant pour but le retour de la terre aux tenanciers), M. Parnell et les siens auront a compter avec ce parti collectiviste bicéphale, à la fois irlandais et américain, par là doublement redoutable.

Enfin nous devons signaler, comme collectivistes agraires, la plupart des hommes du Christian socialisa et du Church reformer, qui vont, malgré leur christianisme fervent, jusqu'à l'idée de dépossession violente des landlords, puisqu'ils protestent vivement contre le rachat préconisé par A. R. Wallace. Comme il est entendu que tous les partis socialistes militants d'Europe et d'Amérique sont collectivistes, je n'ai pas ici à les mentionner spécialement parmi les partisans de la nationalisation du sol, leur collectivisme général' étant de cela une suffisante affirmation, et je m'en tiens aux plus illustres adhésions individuelles. Je dois même, par défaut d'espace, me contenter de rappeler les noms de Ch. Letourneau, de Ch. Secrétan, de Georges Hansen, de Léon Walras (i), de Georges Renard, d'Azcarate, de Cournot, de Colajanni, d'Achille Loria, de A. Wagner, etc. (2), et nous arrivons ainsi aux trois hommes qui ont le plus contribué à mettre, en ce temps, la question agraire à l'ordre du jour : Emile de Laveleye, Henry Georges et César de Paepe.