I. La propriété primitive et ses survivances

Les progrès faits en cette seconde moitié du XV1II« siècle par les sciences ethnologiques, anthropologiques et historiques ne permettent plus de contester « le fait si important en sociologie, à savoir qu'en raison des mêmes nécessités économiques, ces

(i) Emile de Lavcleyc, J.-S. Mill, Savage, Léon Walras, Georges Hansen, Achille Loria, Ch. Gide, A. Wagner, Aszarate, etc.

(2) Herbert Spencer, A. Russel Wallace, Schaeffle, Alfred Fouillée, Guyau, Ch. Letoumeau, Ch. Secrétan, Colajanni.

LE SOOAUSME INTEGRAL 255

deux institutions fondamentales, la famille et la propriété, ont passé partout par les mêmes phases, dans leur évolution à travers les siècles (i). » Depuis les constatations de Morgan, Summer Maine, Bachofen, Giraud-Teulon, Létourneau et autres investigateurs recommandables dans l'ordre ethno-sociologique ; d'Emile de Laveleye, de Fustel de Coulange, etc., dans l'ordre historique, il est bien établi, en effet, que les premières formations sociales ont été constituées par des agglomérations tribales ou parentales, les consanguins et associés étant reliés, d'abord par régalité promiscuitaire, ensuite par la parenté p^r les fejmmes {matriarcat), puis par la parenté élective dite de promotion ; enfin, par la parenté masculine {patriarcat).

Dans les trois cas, les agglomérations parentales {génos grec, gens latin, clan celtique) possédaient collectivement la terre, les armes, les troupeaux.

A l'avènement du patriarcat, l'organisation se resserre, l'égalité disparaît et le chef ou patriarche, ajoutant l'exercice du culte à ses attributions, devient à la fois prêtre, roi et dispensateur suprême ; dans toute la force du terme, le maître.

Les ethnologues le confirment en ce qui concerne les agglomérations parentales (2) parquées entre la sauvagerie et la barbarie; la Bible décrit très bien le patriarcat nomade de l'Asie mineure et de l'Afrique occidentale ; Fustel de Coulange est lumineux pour ce qui a trait aux primitives agglomérations parentales helléno-italiques.

Dans son livre classique sur ce sujet (3), Fustel de Coulange donne notamment des aperçus très fouillés sur ce qu'il appelle fort exactement la propriété familiale.

« Cette sorte de propriété, dit-il, a été pratiquée par beaucoup « de peuples anciens, et elle a tenu une grande place dans leur « droit et dans leurs mœurs . On la reconnaît aux trois signes « suivants : i» elle est héréditaire ; 2^* le testament est interdit, « par cette raison qu'on n'admet pas que l'individu vivant

(1) Emile de Laveleye : La propriété collective du sol en différents pays,

(2) Encore subsistantes dans certaines peuplades arriéres,

(3) La Cité antique, étude sur le culte du droit et les institutions de la Grèce et de Rome. Paris, 1881.

4i puisse dépouîller la famille à venir; 3» les femmes n'héritent a pas, par la raison que, si elles avaient une part de biens, cette <( part passerait, par leur mariage, dans une autre maison et « serait ainsi distraite de la famille à laquelle ces biens doivent <( appartenir. Ces trois traits caractéristiques se rencontrent par- « tout où la propriété familiale a été pratiquée. On les trouve « dans l'ancien droit hindou, dans le droit attique avant Solon, « dans le droit de Sparte, avant la réforme d'Epitadée, dans le « vieux droit de Rome avant les Douze Tables. On les saisit « encore aujourd'hui, chez certaines sociétés qui sont restées « dans l'état ancien. )>

Dans l'Hellénie, plus spécialement étudiée par lauteur de la Cité antique f chaque famille avait son foyer et ses ancêtres ; elle avait surtout ses Dieux à elle. Chaque foyer était un autel, sur cet autel il devait y avoir toujours un peu de cendres et des charbons qui ne s'éteignaient jamais. Ce feu était quelque chose de divin ; on l'adorait, on lui rendait un véritable culte, on réclamait sa protection, on lui offrait des sacrifices. Le feu sacré avait pour caractère essentiel d'appartenir en propre à chaque famille. Le culte, les rites, les libations, les prières n'avaient rien de public; toutes les cérémonies s'accomplissaient dans l'enceinte de la maison, au milieu de la famille seule, dont le chef était le seul pontife, et ne pouvait enseigner et transmettre cette religion domestique qu'à son fils, car elle ne se propageait que de mâle en mâle. La fille avait part au culte de son père ; mais une fois mariée, le foyer paternel cesse d'être son Dieu, elle ne peut plus invoquer que celui de son mari (i).

« La propriété, développe encore Fustel de Coulange, était tellement inhérente à la religion domestique, qu'une famille ne pouvait pas plus renoncer à l'une qu'à l'autre. La maison et le champ étaient comme incorporés à elle, et elle ne pouvait ni les perdre, ni s'en dessaisir.

« Platon, dans son traité des Lois ne prétendait pas avancer une nouveauté, quand il défendait au propriétaire de vendre son

(i) G>mtc de Roquefeuil : La division de la proprirtéy dans V Association CatboUipu de MM. de Mun et Bonjean.

champ; il ne faisait que rappeler une vieille loi. Tout porte à croire que, dans Tancien temps, la propriété était inaliénable. 11 est assez connu qu'à Sparte il était formellement défendu de vendre son lot de terre. La même interdiction était écrite dans les lois de Locres et de Leucade. Phédon de Corinthe, législateur du IX® siècle avant l'ère actuelle, prescrivait que le nombre des familles et des propriétés restât immuable. Or, cette prescription ne pouvait être observée que s'il était interdit de vendre les terres et même de les partager, La loi de Solon, postérieure de sept ou huit générations à celle de Phédon de Corinthe, ne défendait plus à l'homme de vendre sa propriété, mais elle frappait le vendeur d'une peine sévère, la perte de tous les droits de citoyen. Enfin, Aristote nous apprend d'une manière générale que, dans beaucoup de villes, les anciens législateurs interdisaient la vente des terres.»

Solidement argumenté ; seulement, l'auteur de la Cité antique, que son érudition et sa pénétration historique n'avaient pas guéri d'un parti-pris réactionnaire très accusé, s'est cru en droit d'en inférer que pour beaucoup de peuples, il n'y avait pas eu de période de propriété collective primitive ; ce qui est outré. Outre que les agglomérations familiales n'étaient souvent qiie la réduction d'une collectivité plus étendue (i), il est hors de doute qu*un collectivisme rudimentaire, d'ailleurs fort peu attrayant,car il servit de cadre a un lourd despotisme familial, se trouve au début de toutes les sociétés.

La lumière a été faite irrémissiblement sur ce point par le savant et généreux auteur du livre classique T>e la propriété et de ses formes primitives, «J'ai essayé de prouver, dit M. de Laveleye, que partout on trouve, au début de la civilisation, à côté de la maison, de l'enclos attenant, propriété privée héréditaire, le reste du sol, propriété collective du clan ou de la tribu, soumis à des partages périodiques entre les habitants (i).»

(i) Rudolf Mcycr et Gabriel Ardant, dans leur livre si intéressant : La Question

agraire^ le reconnaissent implicitement dans les lignes suivantes, consacrées pourtant à

la glorification des théories historiques de Fustel de Coulanges : « Quand l'histoire nous

montre la propriété hellénique, la terre est le patrimoine exclusif des familles qui y

avaient une fois posé leurs pénates et enterré leurs morts. Dfs pâturages, dernier vestige,

peui^tre, d'une communauté primitive, sont laissés en commun » .

(2) E. de Laveleye : De la propriété collective du sol en différents pays,

L'éminent économiste belge l'a démontré, en effet, et il n'y a plus à y revenir. Remarquons seulement que ce qui s'est passé pour Vager publiais italique, effrontément et tenacement confisqué par le patriarcat romain, usant, selon les circonstances, de violence ouverte ou de ruse dolosive, nous indique assez de quelle façon, à l'école préantique, les familles patriarcales ont dû s'emparer, tantôt par force, tantôt par usurpation, de l'avoir commun de la tribu.

Du reste, ce communisme primitif, dont les fêtes arcadiennes et les Saturnales helléno-italiques étaient une réminiscence pieuse d'importants vestiges, restait dans l'antiquité historique.

A Tarente, pouvait dire encore Aristote (i), les propriétés sont regardées comme communes entre les pauvres pour leur usage, ce qui a rendu le peuple fort affectionné à son gouvernement.

Les Cnidiens et les Rhodiens, qui colonisèrent les îles Lipari au nord de la Sicile, y établirent la communauté des terres, en souvenir des anciennes itistitutions.

Prédominant était aussi le collectivisme agraire avant l'entrée en scène du peuple rapace et dur que Voltaire a si bien caractérisé par cette définition : « Les Romains, ces illustres voleurs de grand chemin ». Dans les municipes italiques antérieurs aux Romains, avance un jurisconsulte italien nullement socialiste, Xagct pubLicus était le pivot de la vie économique. Et le sol n'en était pas moins fertile pour cela ni l'agriculture moins florissante, car on pouvait, par l'emphytéose ou autrement, mettre la culture dans de bonnes conditions (2).

En Ibérie, les Vaccéens partageaient leurs terres chaque année, et César nous apprend que dans les Gaules le sentiment de l'égalité était si développé que les clans faisaient tous les ans-un nouveau partage de terre .

Quant aux Germains, les textes sont plus précis :

« Il n'y a pas chez les Suèves, dit César (3), de terres en propre, de champs limités, et il n'est pas permis de rester plus d'un an sur le même sol. » Et plus loin : « Personne (chez les Ger-

(1) Aristote : Politique, VI, 3.

(2) Pietro Ellero : La Riforma CiviU,

(3) Commentaires sur la guerre des Gaules t IV, 1 et VI, 22.

Goosle

mains) ne possède une étendue de terre déterminée ; personne n'a de limites qui lui soient propres. »

Tacite, dans sa fameuse et hyperbolique apologie des Germains, confirme les observations de César, notamment dans ce passage : « Chaque tribu en masse occupe tour à tour la terre qu'elle peut cultiver et la partage suivant les rangs ; ils changent déterre tous les ans et n'en manquent jamais. »

Dans l'Europe centrale et septentrionale, comme dans l'Hellénie et dans la péninsule italique, d'importants vestiges des anciennes institutions agraires subsistèrent sous la forme des Taéogs celtiques, des Marken germaniques, des IVuldalidei Fraudalid Scandinaves, des Folkland saxons, de YAger publiais italique (i).

Même collectivisme originel en Egypte. — Les prêtres de Sais, interrogés par Hérodote, lui parlèrent ainsi de Sésostris : « Ce même roi fit le partage des terres assignant à chaque Egyptien une portion égale et carrée que l'on tirait au sort, à h charge de payer chaque année au roi une redevance qui composait son revenu. »

D'après Marius Fontanes {les Iraniens), les anciens Arméniens étaient célèbres par leur communisme radical et leur indifférence religieuse. Enfin, Néarques, lieutenant d'Alexandre, nous apprend que dans certaines contrées de l'Inde les terres étaient cultivées en commun et les fruits partagés. C'était là également une sorte de collectivisme agraire .

Régime analogue dans l'Extrême-Orient, sous une forme plus familiale toutefois, dans l'application :

« Suivant les antiques annales de la Chine, les fondateurs de l'empire furent une centaine de familles pastorales que les textes désignent sous le nom de Tribu aux cents familles, peuplé aux

(1) VÂger publiais fut systématiquement volé par le patriciat romain ; les protestations agraires de Spurrius Cassius, de Manlius, de Géniucius, de Dentatus^ de Mélius, de Satumius, d'Apullianus et des magnanimes Gracques, n'eurent pas une autre origine ; mats, comme trop souvent dans l'histoire, force resta aux voleurs.

« Ce qui restait de VAger publicus, auquel venaient s'ajouter, dans la proportion d'un tiers, les territoires enlevés au peuple vaincu et que les vendeurs affermaient pour un lustre aux particuliers, finit par être gaspillé en colonies et en assignations, (Lctoumeau : Evolution politique,)

26o LA PROPRIÉTÉ PRIMITIVE

cheveux noirs, et qui, émigrant de la steppe asiatique, se groupèrent dans les plaines fertiles qui forment aujourd'hui les provinces de Hang-Son, Se-Tchun et Chen-si.

Elles apportaient avec elles les mœurs fondamentales des pasteurs, la communauté et la famille patriarcale (i) qu'elles implantèrent en Chine pendant de longs siècles.

L'Empire du milieu, que son traditionnalisme familial excessif n'avait pas encore pétrifié et rejeté hors du cercle général de la civilisation, et qui marchait encore dans les voies des peuples progressifs, suivit, lui aussi, le grand courant individualiste qui, ji l'époque de la puissance militaire des Assyriens, de la prospérité commerciale des Phéniciens, de l'efflorescence poétique des Hellènes et de la fondation de Rome, vint, plus pour le mal que pour le bien, révolutionner dans le monde entier les conditions économiques des agglomérations humaines.

La tendance nouvelle eut bientôt son histoire sanglante. Au cinquième siècle avant notre ère, les feudataires de l'empire chinois refusèrent, comme allaient plus tard le faire les patriciens romains, de se conformer aux lois en vigueur en faveur de la propriété sociale.

Les populations, qui, de ce fait, furent opprimées et dépouillées, se soulevèrent contre les usurpateurs. Mais ces derniers furent finalement victorieux vers le milieu du III^ siècle ^et imposèrent, avec la dynastie de Thsin-Chi-Houng, le régime de la propriété individuelle.

Toutefois, les abus du nouveau système furent si rapidement funestes que l'empereur fit promulguer une loi dite du li^u Je sépulture insaisissable. Mesure insuffisante : la guerre sociale et l'appauvrissement des petits propriétaires continuèrent jusqu'à ce que Wou-Ty/ le premier empereur de la dynastie des Tsin, eut déclaré que chaque chef de famille aurait en usufruit permanent et héréditaire 70 méous de terre dont une partie était insaisissable. On alla ainsi jusqu'à la conquête des Tartares Mandchôux, qui respectèrent en grande partie les prescriptions préservatrices de la petite propriété (2).

(i) Rudolf Mcyer et C. Ardant : La Question agraire, (2) Voyez R. Meyer et G. Ardant, loco citato.