CHAPITRE PREMIER

au dehors, avec les molécules gazeuses, à des distances plus ou moins grandes, infectant, tout au moins les quartiers qui entourent les lieux de traitement : le fait a été maintes fois mis en relief.

Quoi qu'il en soit, l'impulsion donnée, en Belgique, s'est poursuivie, avec un esprit de rigueur inflexible (264).

En Hongrie, c l'Etat assume l'hygiène », et aucune habitation ne peut être donnée en jouissance, avant d'avoir été visitée et admise par les agents officiels (265) ; il en est de même en Italie, où, nominalement, l'Etat « assume *, en principe, l'hygiène, mais l'abandonne aux autorités locales (266).

Dans le royaume de Prusse, le comité de province, de cercle ou de district, selon l'importance des agglomérations, a le droit de statuer sur :

1° L'introduction obligatoire de mesures sanitaires ;

2° L'imputation des dépenses « à la charge de ceux qui en sont tenus » (267) : rien n'est plus nébuleux et, par conséquent, sujet aux abus qu'un tel régime.

On a consacré, en Suède, dans un texte législatif, le pouvoir, non seulement d'interdire une habitation insalubre, par suite « de construction, malpro-

prêté, ou autre cause », mais celui de limiter le nombre des occupants de chaque pièce (268).

La constitution helvétique ne prévoit que des règles prophylactiques contre les épidémies (269) ; mais les Chambres fédérales en induisirent qu'il leur appartenait de fixer souverainement la portée de cette disposition, et, à leur tour, elles reconnurent, aux autorités communales, plein pouvoir, « pour s'assurer si des constructions érigées ou réparées remplissent les conditions de salubrité » (270). On est ainsi, en fin de compte, soumis au bon plaisir des administrations locales.

C'est la réalisation des vues d'Orfila et W. de Mohl, sur la santé publique, à propos desquelles M. Paul Leroy-Beaulieu a dit très justement :

€ De telles doctrines sont dangereuses : elles nous entraîneraient sur une pente fatale, vers cet abîme où l'individu, au nom de l'intérêt général, perd sa propre individualité et se trouve absorbé, étouffé par l'Etat.

« Il faut repousser, avec énergie, cette extension disproportionnée et déraisonnable de l'administration publique. Elle nous ramènerait à la situation déplorable de ces sociétés antiques où tous les actes humains, si infimes qu'ils fussent, appartenaient à