PRÉFACE

En choisissant pour sujet de thèse le statut des terres collectives et la fixation au sol des indigènes en Tunisie, nous avons voulu étudier une des réformes économiques et sociales les plus passionnantes de la France en ce pays. C'était pour nous, d'autre part, l’occasion de mettre à profit les enseignements reçus, les conseils recueillis, ainsi que les enquêtes entreprises, pour effectuer une synthèse sur la question si délicate des terres collectives.

Formé à la Faculté de Droit de Bordeaux, dans le sens des disciplines de Droit Public enseignées par le regretté Doyen Duguit, et à l’Ecole des Sciences Politiques héritière des traditions de Anatole Leroy-Beaulieu, nous nous sommes particulièrement intéressé aux incidences sociales du Droit. Guidé par M. le Professeur Maunñnier, et conseillé par M. Rectenwald, Président du Tribunal Mixte de Tunisie, nous avons été amené sur la voie d’études et d'enquêtes intéressantes dans le Sud Tunisien. La misère y est souvent criarde et ne manque pas de frapper l'observateur. Les Pouvoirs Publics s’en sont d’ailleurs ému.

Améliorer le sort de trois cent mille individus plus ou moins déshérités est une tâche humaine particulièrement impérieuse. Des jalons ont été posés, et l’un des principaux consiste précisément dans le décret beylical du 30 décembre 1935 qui forme la base de nos études. Notre ambition se borne à le faire connaître et à contribuer à son application aussi extensive que possible.

Deux idées dominantes nous ont guidé : à savoir tout d’abord que la propriété représente non un droit, mais une « fonction » et qu’elle se justifie seulement sous l'angle de l'intérêt général ; d'autre part, que le système de production collective appliqué à l’agriculture est une erreur économi-

que, les expériences réalisées en fournissant une démonstration assez nette.

Nous tenons à remercier tous nos anciens professeurs des Universités de Bordeaux, de Paris et de Londres, et de l'Ecole des Sciences Politiques, qui nous ont inilié aux différentes disciplines juridique, politique et sociale. Notre reconnaissance va également à M. Rectenwald dont la production doctrinale a été pour nous une révélation, à notre ancien chef de poste, M. Poulet, Contrôleur Civil, qui nous a mis en contact avec les tribus de terres collectives. Nos remerciements s'adressent à tous ceux qui nous ont fourni des documents pour étayer nos études, en particulier au Docteur Morard, ancien chef de la mission du trachome à Gabès, à M. Emile Roche, directeur de la République, et à M. le Chef du Service de Presse de l'Ambassade de l’'U.R.S.S. à Paris.

Puisse cet essai contribuer à faire connaître l’œuvre de la France dans la Régence et à améliorer le sort des populations nomades du sud tunisien.