CHAPITRE I

gouvernement, établi sous la constitution fédérale, étant enté sur les gouvernements des Etats , et dépendant d'eux sous beaucoup de rapports pour sa propre action, agissant d'une manière indépendante pour d'autres objets , forma un système très compliqué et, sous bien des rapports, tout à fait neuf. Quelques-uns des traits caractéristiques du nouveau système durent leur origine aux hommes d'Etat remarquables qui rédigèrent la constitution. Ils furent suggérés par l'expérience et la sagesse, et mûris par la convention, on peut les regarder comme lois américaines.

Il fallut également de grandes capacités légales et une grande expérience , ainsi que beaucoup de sagesse et d'originalité de pensée pour rédiger les lois afin d'organiser les départements exécutifs et judiciaires du gouvernement afin de les mettre en action, car il n'y avait pas de précédents pour beaucoup de prescriptions de ces lois, et il était nécessaire de les créer et de les adapter à notre système fédéral particulier, à notre système dualiste de gouvernement. Cela fut fait par le premier Congrès qui se réunit sous l'empire de la constitution. L'acte judiciaire de 1789, qui pourvut à l'organisation de la Cour suprême, des cours de circuit et de district des Etats- Unis, et prescrivit leur juridiction, leurs pouvoirs, et leurs modes de procédure, est un modèle de perfection. La 25e section de cet acte donne à la Cour suprême une juridiction d'appel sur tout jugement final ou décret de la plus haute Cour d'un État, dans tous les cas où la validité d'un traité, d'un statut des États-Unis, ou d'un acte posé par une autorité des

Etats-Unis est mise en question , et où la décision est contraire à leur validité, ou bien lorsque l'on soulève une question sur la validité d'un statut ou d'une autorité exercée dans un État pour cause d'inconstitutionnalité ou de contradiction aux traités, ou statuts ou commissions données par les États-Unis, et que la décision est contraire au titre, au droit ou privilège réclamé par application d'une pareille clause de la constitution, d'un traité, d'un statut ou d'une commission. Il autorise alors la Cour suprême à examiner à nouveau, et à réviser ou confirmer semblable jugement ou décret, sur writ of error (déclaration d'erreur), et à procéder en certains cas à la décision finale de l'espèce, à pourvoir et à effectuer l'exécution.

La plus grande partie de notre système judiciaire, à la fois pour l'état et la nation, ainsi que de notre jurisprudence, étaient empruntés aux lois et au système judiciaire de l'Angleterre ; mais la 25e section de la loi judiciaire était entièrement neuve. Elle donnait à la Cour suprême des États-Unis, une juridiction et des pouvoirs inconnus auparavant, et qui n'avaient pas été exercés jusqu'à ce jour, par le tribunal suprême d'aucun autre pays. Cette section de la loi judiciaire rendait la Cour suprême des États-Unis le dernier commentateur non seulement des lois et traités des États-Unis, mais de la Constitution elle-même ; et la revêtit du pouvoir de 'juger de la validité de tout traité des Etats-Unis, de tout statut du Congrès, ou de toute loi, statut ou acte d'un gouvernement local ou soumis à son autorité, ainsi que de décider et de déterminer en de m ier ressort si pareil