V. - LE ROLE DE L'AVOCAT

A première vue, les profanes, les laïques, comme disent les légistes anglais, en parlant des personnes qui

1. — Je ne puis naturellement me permettre de citer ni un nom, ni un chiffre, mais j'ai vu, chez des avoués considérables, les livres indiquant les sommes payées aux avocats et j'ai pu constater combien le public exagère sur ce point, en posant comme, règle générale ce qui est une exception.

2. — L'homme le plus occupé d'Angleterre est probablement Yattorney général. Il doit siéger au Parlement, répondre aux questions qui lui sont posées presque chaque jour, soutenir la discussion des lois affectant l'administration de la justice ou introduisant des réformes dans la législation civile et criminelle. Il doit répondre aux consultations que le Gouvernement et les administrations lui adressent incessamment sur les questions les plus graves, enfin, il est presque journellement occupé à plaider devant les cours de justice.

n'appartiennent pas à la profession, se font aisément illusion sur le rôle du barrister anglais : il paraît assez facile et relativement simple, mais il ne faut passe fier complètement à ces apparences.

L'avocat part pour le circuit; il ne sait généralement pas s'il a ou s'il n'a pas d'affaires à plaider, dans la ville où il arrive. Sauf dans les grands centres, les assises n'occupentque deux ou trois jours; c'est donc seulement la veille de l'audience, souvent môme quelques heures avant, que le solicitor remet le brief. On appelle ainsi une quantité, plus ou moins volumineuse, de feuilles de très grand format, attachées par leur sommet gauche. Le texte des instructions est écrit sur le recto seul, entre quatre grandes marges ; le verso reste hlanc et sert à prendre des notes à l'audience. Sur le feuillet extérieur, est le nom de l'avocat auquel est remis le brief, suivi de celui du confrère ou des confrères qui doivent l'assister et de l'indication du fee, c'est-à-dire du montant des honoraires.

Le brief comprend un récit détaillé des faits de la cause,, avec les arguments à l'appui, l'indication des points faibles sur lesquels insistera l'adversaire (sur lesquels il tirera tous ses canons, en style d'avoué), la liste des témoins cités et le résumé de ce que dira chacun d'eux. On y joint une copie des actes de la procédure. De même, pour une cause criminelle, le brief contient la copie des dépositions faites devant les magistrats qui ont procédé à l'instruction de l'affaire.

Muni de ces papiers, et après une conversation plus ou moins longue avec le solicitor, l'avocat se présente à la barre. A partir de ce moment, il est maître de la

LE BARREAU

cause et il peut la diriger à son gré. S'il soutient l'accusation,]'! ouvre son cas par un exposé, qui est une sorte de répétition de ce qui est contenu dans le brief, puis son Junior ou lui-même interrogent successivement Les témoins, en leur posant naturellement les questions indiquées au même brief^ ce qui amène généralement les réponses attendues.

Pendant que le leader examine lui-même les témoins, le junior prend des notes sur le verso des feuilles du brief et lui suggère, au besoin, les points qu'il oublie; Je défenseur de l'accusé intervient pour contre-interroger les témoins et, quand la liste de ceux-ci est épuisée, l'avocatqui intente la poursuite présente un résumé de l'affaire; même jeu et même système du côté de la défense. Tout cela se fait lentement et posément. Pendant qu'il procède à l'interrogatoire des témoins, l'avocat met parfois son pied sur Je banc qui sert de siège, il place son coude sur son genou et, du sa main, armée d'une plume, il accentue ses plirasos. En général, les questions sont posées de façon à provoquer une réponse brève, souvent un oui ou un non, rarement plus d'une phrase. Quand Je témoin a répondu. Pavocaf répète mot par mot ce qui vienl d'être dit. afin de Le bien faire saisir au jury, et il l'accentue, en y ajoutant un : très bie/i, qui tombe parfois assez drôlement l: puis

I. — Voici un spécimen de ce genre de dialogue : D. L'accusé vous a ni al traitée"? — R. Oui. — D. Il vous a maltraitée; très bien (pause). Alors, maintenant, il vous a donné des noms dégoûtants? — R. Oui, les noms les plus dégoûtants. — D. 11 vous a donné les noms les plus dégoûtants; très bien (pause). Alors, maintenant, qn'a-t-il fait ensuite ? — R. 11 m'a mis un œil au beurre noir [black eye). — I). Il vous a mis un œil au beurre noir; très bien (pause). Alors, maintenant, était-il sobre? — H. 11 était ivre-mort (the worse for drink). — D. Il était ivremort; très bien (pausej. Alors, maintenant, il vous a ensuite frappée?

L K ROLE DE L'AVOCAT

il tourne les yeux vers le juge, qui prend scrupuleusement note de toutes les dépositions et, quand ce dernier lui fait un signe de tête ou lui dit : yes, il passe à la question suivante, en agrémentant sa phrase dos mots : alors maintenant {then now).

Quant aux plaidoiries, soit dans le sens de l'accusation, soit dans celui de la défense, elles sont faites sur le ton le plus ordinaire et même sans la moindre animation. Elles font toujours appel à la raison du jury, rarement à ses sentiments, jamais à ses passions. J'ai entendu parler, dans des causes célèbres et qui auraient, certes, prêté aux développements oratoires, des avocats distingués; ils défendaient la vie d'un homme, du ton dont on plaide, chez nous, une question de mur mitoyen. Je ne critique pas, j'expose et j'ajoute qu'étant donnés la qualité et le tempérament des jurés anglais, l'avocat a raison d'agir ainsi, dans l'intérêt bien entendu de son client.

A l'audience, la procédure des affaires civiles ressemble beaucoup à celle des causes criminelles. Mêmes exposés, mêmes interrogatoires, mêmes résumés, le tout préparé par l'avoué et prévu par le brief. Ce que j'ai dit pour les affaires jugées en circuit peut s'appliquer à celles qui sont plaidées à Londres, devant la Cour suprême de Justice, avec cette différence que les causes sont généralement plus importantes, et que les briefs sont

— R. H m'a frappée avec le tisonnier (poker). — D. Il vous a frappée avec le tisonnier; très bien (pause). Alors, maintenant, il vous a renversée? — R. Il m'a renversée et il m'a frappée si violemment que je suis devenue insensible. — D. Il vous a frappée si violemment que vous êtes devenue insensible ; très bien (pause). Alors, maintenant, elc., etc.

LE BARRK A G

remis plus longtemps à l'avance, ce qui permet aux avocats de les étudier, d'en conférer à loisir avec l'avoué, et de faire, au besoin, compléter la procédure ou modifier les conclusions. Au fond, le travail préparatoire de l'avocat ne semble pas excessif, son rôle à l'audience paraît assez simple, et la plaidoirie manque généralement d'élévation dans la forme : c'est la parole d'un homme pratique, visant à l'effet utile et dédaignant le reste; ce n'est pas une œuvre d'art et ce n'est pas davantage une œuvre de science, dans le sens véritable et élevé de ce mot.

Je ne suis donc pas étonné de la réponse que faisait naguère un conseil de la Reine, professeur aux inns of court, auquel on demandait : « Croyez-vous que Ton puisse affirmer que le barreau anglais est inférieur à celui d'autres pays ? — Assurément, disait-il, je pense que c'est un point qui n'admet pas la discussion, je le considère comme infiniment inférieur au barreau de France. Je n'aurai jamais l'idée de comparer les hommes que le barreau anglais a produits, jusqu'à ces derniers temps tout au moins, avec ceux qu'a produits le barreau français... Où sont nos Mole, nos d'Aguesseau et nos Lamoignon? A l'époque actuelle, quels auteurs sur les questions de droit pouvons-nous comparer aux Toullier, Pardessus, Cormenin et Troplong ? A l'exception de lord Mansfield, je ne vois pas un seul grand homme dans le barreau, depuis les jours de lord Sorciers, et j'ai souvent été étonné du petit nombre de personnages éminents qu'il a produits, en pensant aux récompenses qu'il offre... Rien ne peut être plus enfantin et plus fâcheux que notre habitude de nous vanter

LE ROLE DE L' AVOCAT

nous-mêmes, en dépit des faits et de la raison *. »

En matière de droit, comme pour bien d'autres sciences, la tendance des Anglais est de faire bon marcbé des principes et de s'inquiéter, avant tout, delà pratique. Bacon le constatait jadis, lorsqu'il disait : « Les discours des philosophes qui s'occupent de législation sont comme les étoiles, qui donnent peu de lumière parce qu'elles sont placées trop haut. »

J'ai déjà signalé la première des causes de cette situation, en parlant de l'insuffisance des études juridiques ; il y en a, suivant moi, trois autres : le caractère du jury, le mode de recrutement de la magistrature, enfin l'influence des avoués.

Toute cause criminelle est soumise au jury, et c'est également le jury qui juge la moitié, au moins, des causes civiles. Or, la grande majorité des jurés appartient à une classe inférieure de la société et, comme le verdict doit toujours être rendu à l'unanimité, il est essentiel que l'avocat se mette à la portée de tous et même du moins intelligent, qui peut être précisément le plus entêté.

S'agit-il, au contraire, d'un point de droit ou d'une affaire que les juges seuls doivent trancher, l'avocat se trouve en présence d'un homme qui a été lui-même barrister pendant plus de vingt ans. Je sais bien qu'on a dit que le fleuve Léthé coule entre le siège du juge {bencli) et la barre 2, et cela peut être vrai, à certains points de vue, mais, en réalité, les juges ont eu la même

1. — J.-G. Phillimore, Esq'°. Q. C. M. P. — Report on the inns of court. Evidence 1489.