CHAPITRE XIII

LE JURY

I. Origines du jury. — II. Formation des listes. — III. Conditions requises et incapacités. — IV. Les listes de session. — V. Le jury spécial. — VJ. Le grand jury.

« Si quelque pays étranger, désireux d'imiter les institutions de l'Angleterre, voulait bien étudier notre législation sur le jury et nous dire exactement ce qu'elle est, ce renseignement serait intéressant pour nous l. » C'est en ces termes que s'exprime l'un des hommes qui connaissent le mieux la théorie et la pratique de cette législation. « Ce sujet, ajoute-t-il, est inaccessible à l'intelligence ordinaire, par suite du véritable chaos des lois sur la matière et de sa propre complexité. Les très rares personnes qui ont fait quelque chose ressemblant à un essai sérieux et honnête pour se mettre au courant de la masse confuse de statuts, de règles, de coutumes et d'usages sur lesquels repose notre système, ou qui ont essayé de démêler la tresse des juridictions entrelacées, ont constaté, â leur étonnement et à leurs dépens, combien est laborieuse et difficile, au delà de tout ce

l. The jury laws, by T.-W. Erle, one of the masters of the suprême Court, p. 136. Le père de l'auteur, le lord chef justicier Erle, avait lui-même longuement et mûrement étudié la question.

LE JURY

qu'elles avaient pu imaginer, la tâche qu'elles ont entreprise. »

Quelles que soient les difficultés que présente le sujet, je m'efforcerai d'exposer nettement les règles tracées par le législateur et celles qui résultent de la coutume, tout en faisant remarquer, à l'occasion, comment elles sont généralement modifiées par la pratique.