Fiel a, liber I, ch. wi

3. — La formule du serment qu'ils prêtent est caractéristique : <* Entendez ceci, vous juges, que je dirai la vérité sur ce que vous me demanderez de la part du Hoi et que je le ferai fidèlement et au mieux de mes clforts. Que Dieu m'y aide, ainsi que les saints apôtres ! »

4. — On constate ce fait, sous le règne de Jean sans Terre. Dans le Staffordshire, Robert de Ferrariis attaque Ranulph de Tattesworth, qui l'a frappé et volé; ce dernier ofire au Roi un marc d'argent pour être jugé par le jury et il est acquitté. ( Rot. it. Stafford, 9. John.) On en trouve aussi des exemples sous Henri III. (Rot, it. Westmor, 40, Henri III.)

SES ORIGINES

l'accuse pouvait choisir entre le combat judiciaire el le jugement par le jury, sauf dans les cas de flagrant délit et d'empoisonnement1 ; mais lo premier acte législatif qui constate l'existence séparée et le rôle respectif des deux jurys ne remonte qu'au milieu du xivc siècle 2.

Il paraît, d'ailleurs, certain que le jury de jugement eut, dès l'origine, le même caractère que le jury civil et il le conserva beaucoup plus longtemps. Les jurés étaient considérés comme des témoins. Il n'est pas besoin d'insister longuement pour faire ressortir les inconvénients de ce système. Les véritables témoins pouvaient être des femmes, des enfants, des vieillards, des hommes d'une condition inférieure à celle de l'accusé, c'est-à-dire qu'il était impossible de les appeler à siéger dans le jury. D'un autre côté, le système de récusation permettait aux parties et aux accusés d'écarter les témoins les plus importants et les plus compétents pour juger»

La transformation qui s'était opérée dans le caractère du jury civil devait donc se produire également dans celui du jury criminel, mais ce fut beaucoup plus lentement, et il est difficile de suivre les périodes de cette évolution. Fortescue appelle encore les jurés des témoins (testes) ; Smith, un siècle plus tard, leur donne le nom de duodecimvim. A cette époque encore, les juges ne se font aucun scrupule de condamner, comme parjures, les jurés dontle verdict est contraire à leur opinion, et c'est seulement depuis la fin du xvne siècle que l'institution du jury cri-