‹ Le système judiciaire de la Grande Bretagne (volume 2)Chapitre 395 sur 441 · L'ANCIEN SYSTÈME · texte numérisé non relu

L'ANCIEN SYSTÈME

do quarante jours, la centurie serait responsable du vol J. Dans les villes, les portes devaient être fermées, depuis le lever jusqu'au coucher du soleil, et les habitants des faubourgs étaient personnellement responsables des hôtes auxquels ils donnaient asile pendant la nuit. Les étrangers, que l'on rencontrait après le coucher du soleil, devaient être arrêtés jusqu'au lendemain matin, et il ne devait y avoir aucun arbre ou obstacle quelconque, à moins de deux cents mètres des routes; enfin, les constables devaient s'assurer, deux fois par an, que chaque habitant possédait effectivement les armes qu'il était tenu d'avoir.

Ces dispositions tombèrent peu à peu en désuétude, le frankpledge disparut en fait et, lorsque les cours de comté et de centurie cessèrent d'exister, Je iview of frankpledge devint synonyme de court leet, et ce fut dans ces cours que l'on jugea les petits délits, tels que ceux commis par les boulangers et les brasseurs 2 (assisa panis et cerevisiœ).

L'ancienne formule du cri de haro (hue and cry) disparut également peu à peu. Quoique les actes qui avaient créé les juges de paix n'eussent pas conféré à ces magistrats le droit de délivrer des mandats d'arrêt, la coutume s'établit de leur demander, en cas de besoin, un ordre qui permît aux constables d'une décurie de poursuivre les coupables sur le territoire de la décurie voisine. Au xvir3 siècle, la formule de « décerner un

1. — Aujourd'hui encore, les centuries sont responsables, dans un ou deux cas, tels que celui d émeute (acte 7 et 8, Georges IV, chap. 31).

2. — L'acte de 1325 sur le vieuo of frankpledge (18, Edouard II) énumère trente-quatre articles sur lesquels les intendants doivent statuer dans leurs court leet.

LA POLICE

hue and crij » est fréquemment employée pour expliquer qu'un mandat, a été émis, mais ce fut seulement au siècle dernier que la loi reconnut implicitement aux magistrats le droit de lancer des mandats 1 et c'est de nos jours que l'autorisation explicite leur a été donnée 2.

En fait, il y avait deux sortes de police : dans les comtés, les hauts constables et les constahles paroissiaux ; dans les villes, les watchmen.

Les hauts constables exerçaient, dans les centuries ou dans les franchises, des fonctions analogues à celles des constables paroissiaux, mais ces fonctions avaient effectivement perdu toute importance, lorsqu'elles ont été légalement abolies, en 1869 ^ Les constables paroissiaux ou watchmen, désignés aussi sous le nom de horsholdcrs, headboroughs, fil h i//f///<<>?t, chief pledges^ etc., étaient probablement les successeurs du reeve et des quatre hommes, qui jadis représentaient chaque décurie et c'est seulement depuis 1872 que l'on acessé d'en nommer 4. C'esl a eux qu'incombait, depuis Le statut de Winchester, le soin d'arrêter les coupables.

Toutefois, les pouvoirs des magistrats étaient déterminés par les chartes de chaque localité et par une série d'actes particuliers rendus à diverses époques, de sorte qu'en fait il n'y avait aucun watchman dans un très grand nombre de villes. On se contentait de conférera quelques habitants le titre de constable, auquel n'était attachée aucune rétribution ». Il est impossible

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