I.- LA JUSTICE SAXONNE
Les institutions judiciaires, comme les lois de l'Angleterre, ont une triple origine; elles sont le produit d'une sorte de fusion, dans laquelle se trouvent combinés, en proportions inégales, l'ancienne coutume saxonne, le droit romain et les usages des Bretons qui occupaient le pays au moment où Rome le soumit à son empire. Elles furent modifiées après la Conquête normande, mais, à aucune époque, elles ne furent complètement bouleversées, ni reconstituées de fond en comble. De même que les institutions politiques, elles se transformèrent successivement, suivant les besoins et suivant les idées du moment, et, s'il n'est pas toujours facile de suivre, à travers les âges, chacune de leurs modifications, il est du moins possible d'en retracer les phases principales.
La plupart des auteurs qui ont décrit les institutions saxonnes en présentent un tableau qui est exact, mais
ORIGINES DES COURS
qui est trompeur, parce qu'il est incomplet. Ils décrivent un système de juridictions régulières, qui existait sans doute avant l'arrivée de Guillaume le Conquérant, mais qui n'était assurément pas celui des premiers envahisseurs saxons. Entre le ve siècle et l'année 1066, bien des changements se sont produits : les coutumes respectivement suivies à chacune de ces deux époques diffèrent profondément, et c'est une grave erreur de représenter l'organisation contemporaine d'Edouard le Confesseur comme identique à celle que les Saxons possédaient en Germanie ot qu'ils ontintroduite en Angleterre.
La vérité, c'est qu'au moment où ils s'établirent dans ce dernier pays, les Germains formaient des tribus barbares ; ils ne reconnaissaient d'autres lois que des coutumes non écrites, d'autres tribunaux que des assemblées plus ou moins tumultueuses. « Point déjuges, dit César; ce sont les principaux citoyens des cantons et des bourgs qui rendent la justice 1 ; » et Tacite ajoute que ces magistrats temporaires nommés dans les assemblées de la nation sont assistés de cent habitants qui forment leur conseil et qui donnent du poids à leurs décisions 2.
Ces coutumes primitives furent modifiées par deux causes : d'une part, les tribus nomades des envahisseurs formèrent, sur le sol britannique, des établissements permanents; de l'autre, elles se trouvèrent en contact
1. — « Nullus communis est magistratus, sed principes regionum atque pagorum înler suos jus dicunt contro-versias que minuunt ». (César, De bello gallico, livre VI, eh. xXni.)
2. — « Eliguntur in iisdem coneiliis et principes qui jura per pagos vicosque reddunt. Genteni singulis ex: plèbe comités consilium simul et auctoritas adsunt. » (Tacite, Germania, XII.)
LA .) USTICU SAXONNE
avec une population régie par des institutions régulières et par des lois écrites. Cette population représentait le mélange des deux races: lesBretons, originaires du sol, et les Romains, qui s'y étaient fixés l. Les usages du pays s'étaient transformés sous l'influence des conquérants et, lorsque les barbares, qui n'avaient ni domicile régulier, ni institutions dignes de ce nom 2, commencèrent à s'installer d'une façon stable, ils adoptèrent, peu à peu, un certain nombre des lois des habitants qui s'y trouvaient, depuis longtemps, établis.
Il faut, en étudiant cette transformation, se tenir en garde contre les exagérations des auteurs qui cherchent, en toute occasion, à faire prévaloir une théorie préconçue. S'il est inexact de dire que les Saxons introduisirent, en Angleterre, toutes leurs anciennes coutumes 3, il est également faux de prétendre que les institutions romaines furent intégralement adoptées. Suivant la remarque d'un auteur, « l'infusion des doctrines romaines ou romanisées n'empêcha pas le plein exercice des lois et coutumes que les barbares regardaient comme leur patrimoine et leur plus cher privilège 4 ». Les conflits entre ces lois que l'on a nommées la raison
1. — Rien n'est plus remarquable, dans l'histoire de ce pays, que la fusion successive des races et de leurs lois et institutions, et l'un des exemples les plus remarquables, quoique peut-être des moins remarqués, est la façon dont l'occupation romaine prépara l'invasion saxonne et l'adoption des institutions romaines parles Saxons. (Reeve, llistory of the englisk Law, introduction by Finlason.)
2. — Les Saxons n'apportèrent avec eux ni institutions, ni lois dignes de ce nom. Ils apportèrent seulement/le rudes usages barbares. (Reeve, History of the englisk Law, introduction by Finlason.)
3. — Gneist, notamment, dit que « l'organisation judiciaire des Anglo-Saxons est identique à celle des Germains ». [Constitution communale de ï Angleterre, Impartie, section d.)
