‹ Le système judiciaire de la Grande Bretagne (volume 2)Chapitre 84 sur 441 · Slatules of the realm, I · texte numérisé non relu

Slatules of the realm, I

5. — On voit, à plusieurs reprises, notamment auxiv0 siècle, que les Rois envoyèrent, dans les divers circuits, desjuges de trailbaslon: «Hocanno justiciarii domini Régis, qui yocantur trailbaston, primo itineraverunt . »

ORIGINES DES COURS

D'un autre côté, sous le règne de Henri II, la curia llegis commence à se transformer; elle prend le caractère d'un tribunal, plutôt que celui d'une administration financière. Sous Henri Ier, dit Stubbs,la curia Régis, sauf lorsque le Roi y assistait personnellement, semblait une session judiciaire de l'Échiquier, une adaptation de la procédure de l'Échiquier aux affaires judiciaires; sous Henri II, l'Échiquier semble plutôt une session financière de la curia Régis l. Le changement est rapide, mais non soudain. Dès le début du règne, le nombre des causes augmente notablement, et le nom de curia Régis sert exclusivement à désigner la réunion des membres appelés à les juger 2. Le Roi continue à siéger, mais le Chancelier le remplace souvent 3 et, dès 1165, un document constate qu'il existe, à l'Échiquier, quatre juges spéciaux4; il y a, sous les ordres du Chancelier, une officina ôrevium, qui occupe cinquante-deux clercs et les auteurs contemporains signalent la transformation

(Annals of Worcester, 130j.) Une ancienne chanson reproduite par Wrigt (Pûlitical songs, p. 319. Peter LenghfC s chronicle) en parle à plusieurs reprises *

Parmy Engletere gentx de graunz resouns Assignez sunt justizos sur les traylbastouns, Les uns par enqueSC sont jugez a prisouns, Le altre alez a fourches a pendre envirouns, Plusieurs sont privez de leurs profossiouns Ke moyns mest'esaynt sunt passez par rausouns Si êhastiment ne fust des nbaldes et brieouns Osé ne serrait homme vivre en mesouns.

On a beaucoup discuté l'étymologie de ce nom :Trioct dit : « quod sonattrahe baculum.» (Annals, p. 404.) Coke assure qu'on appelait ainsi les juges parce que leur justice était aussi rapide qu'un coup donné par un bâton. D'un autre côté, une ordonnance de 1305 porte : « de transgressionibus noniinatis trailbaston audiendis et terminandis » (1, Rot. parl.,\'i$) ce qui semblerait prouver que c'était le nom d'un délit.

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