LA PROCÉDURE SAXONNE

Les anciens textes, et notamment les lois d'Ethelred et de Canut, permettent de reconstituer l'ancienne procédure l. L'accusé niait, en termes généraux et sous la foi du serment, sa culpabilité 2. Gela fait, la question de culpabilité était tranchée, soit parle lad ou comptergationy soit par l'épreuve, suivant que l'accusé jouissait d'une bonne ou d'une mauvaise renommée.

La première question à examiner était donc cello de la réputation ; elle étaitdécidée au moyen des cautions. Le bohr devait jurer que l'accusé n'avait subi aucune condamnation depuis un certain temps, et son affirmation devait être corroborée par celle du reeve ou de deux thanes de la centurie3. Cela fait, l'accusé pouvait choisir entre l'épreuve ou le serment de la valeur d'une livre 4.

On ne sait si les témoins étaient choisis par le shériff ou par l'accusé, mais il semble résulter des anciens textes qu'ils étaient appelés moins à juger le fait luimême qu'à déclarer leur conviction que l'accusé était innocent 3. On suppose cependant qu'ils entendaient les témoins du fait ; c'étaient des juratores et leur affirmation était un ver edictum, qui entraînait l'acquittement de l'accusé ; dans la plupart des cas, leur nombre était

1. — Ethelred, I (Thorpe I, 283); Canut II, 3 (Thorpe, I, 303).

2. — La formule était: « Parle Seigneur, je suis innocent, en action et en conseil, de l'accusation portée contre moi. » (Thorpe, I, 181.)