Dugdalc, Origines judiciales

rait si complètement que Bracton n'en parle môme pas.

Cette ancienne procédure fut remplacée par celle de la mise en accusation directe. Les sliériffs, au lieu de convoquer le reeve et les quatre hommes de chaque décurie, prirent l'habitude d'appeler seulement un certain nombre d'hommes probes et justes (probi et légales homines), qui composèrent le grand jury ou le jury de mise en accusation 1. Gomme aucune loi n'intervint pour sanctionner expressément ce sytème, il n'y eut aucune règle posée, quant au choix des membres du grand jury. Aujourd'hui encore, on s'en rapporte à la coutume et, bien qu'en réalité le grand jury des comtés soit exclusivement composé de juges de paix, les magistrats n'ont pas un droit absolu d'y être compris et rien n'interdit de prendre les grands jurés en dehors d'eux. Le législateur s'est borné à établir quelques cas d'exclusion 2.

Lorsque la procédure de l'épreuve cessa d'être habituellement employée et que le système du grand jury

1. — Stubbs considère comme insoutenable l'opinion qui identifie le jury avec le système de compur galion ou même avec l'institution du frankpledge. Il considère comme à peu près certain que les cours locales ont eu, de tout temps, le devoir de prononcer les mises en accusation {presentment) et que les jurys des cours leet sont aussi anciens que ces cours elles-mêmes. Il est aussi probable que les douze anciens thegns qui prêtaient serment devant les cours de comté, do n'accuser faussement personne, constituaient un jury de mise en accusation, ce qui explique la mention de juralores du comté et de la centurie, contenue dans le Pipe roll de Henri Ier, ainsi que celle du jury criminel, que l'on trouve dans les Constitutions de Glarendon. {Conslitutional /listât'!/, vol. I, ebap. xiii.)

2. — On trouve, dans Fleta, la formule du serment que prêtaient les jurés; elle ressemble à celle qui est aujourd'hui usitée : « Ecoutez ceci, vous juges! que je dirai la vérité sur ce que vous me demanderez de la part du Roi et que je le ferai fidèlement et au mieux de mes efforts. Que Dieu m'y aide et l^s saints apôtres î » (Livre I, ch. xix.)