Audience du 30 mars

i\ — Audience du 11 mai 1891,

Je parlerai plus spécialement des cours Je police, et cela pour trois motifs : elles ont un fonctionnement plus régulier, étant ouvertes chaque jour; elles ont affaire aux classes les plus turbulentes, on pourrait dire aux clients les plus habituels de la justice, et eniîn, c'est généralement devant elles que se présentent les affaires les plus graves et les plus compliquées. J'ajoute que, tout en suivant une procédure identique à celle des cours de petites sessions, elles ont quelques attributions qui n'appartiennent pas à ces dernières et qui seront signalées en temps et lieu. Il va sans dire, d'ailleurs, qu'ayant un type à choisir, c'est à Londres que je le prendrai.

La cour de police est, en droit, un tribunal de simple police et de police correctionnelle, une chambre d'instruction, une cour chargée d'examiner les demandes d'extradition; en fait, elle est aussi devenue, grâce à la bienveillance des magistrats, un tribunal de conciliation, un cabinet de consultations gratuites et môme de distribution de secours aux indigents1. Olivier Twist, s'il était de ce monde, ne reconnaîtrait plus la cour de Bow-streeV*.

1. — Dans une lettre officielle du 17 septembre 1892, le ministre de l'Intérieur s'exprimait ainsi : « La loi n'impose pas aux magistrats de la police métropolitaine de donner des avis aux pauvres gens qui ont des malheurs et dos griefs, mais, par suite de la courtoisie et de la bonté dos juges, il s'est établi une pratique, qui est, graduellement, devenue une règle, que les magistrats écoutent les demandes d'avis de personnes de presque toutes les conditions et donnent les conseils propres i\ 1ns guider dans leurs difficultés, et à leur permettre d'obtenir justice, si un tort leur a été causé.

2. — On se souvient de la scène du roman de Dickens, où le malheureux enfant est traduit devant la cour de police; elle était vraisemblable, il y a un domi-siecle, mais aujourd'hui , combien Loutcst changé !

PROCEDE RE SOM MAIRE

Les cours de police se liennenl dans des bâtiments

spécialement construits ou aménagés à leur usage et auxquels sonl annexées des stations de police, et des prisons, généralement provisoires, trop petites, et médiocrement tenues1. Bien que chaque cour ait un ressort défini, tout magistrat peut juger les délits commis dans l'agglomération métropolitaine, et il est même d'usage de porter devant la cour de Bow street, où siège Le chef magistrat, les cas d'extradition et les affaires criminelles graves, dontl'instruction est longue et difficile.

Les juges siègent en bourgeois 2, ayant au-dessous d'eux un greffier (clerk) , qui prend note des dépositions e! qui procède souvent lui-même à l'interrogatoire des témoins, sauf au magistrat à intervenir, s'il le juge à propos.

Lorsque l'un des juges qui siègent alternativement dans chaque cour de police prend place sur le siège où, d'après la loi, un magistrat doit se trouver, chaque jour non férié, de dix heures du matin à cinq heures du soir, il ouvre le registre sur lequel est inscrite la reproduction de la grande feuille double divisée en qua-

1. — Los Locaux destinés aux prévenus laissent singulièrement à désirer. Ils sont, dit un rapport officiel « mal éclairés, mal chauffés et mal ventilés; les besoins naturels ne peuvent être satisfaits que dans des conditions dégoûtantes de publicité. Pour les personnes non dépravées, ce séjour est affreux ; pour les vrais criminels, pour les êtres vils et obscènes, cette occasion de se livrer, sans contrainte, à des conversations licencieuses et malsaines est positivement une sorte de plaisir... La voiture qui emmène les prisonniers est souvent en retard et, pendant ce temps, les malheureux ne reçoivent aucune nourriture. » {Report of Ihe commillee on the accomodation provided for prisoners. Parl.pap., 1888, N° C. 5439.)

2. — Dans la Cité, le Lord-Maire ou Valderman qui le remplace siègent en robe, et l'huissier porte un magnifique costume de tambour major, qui lui donne l'air fort imposant, mais un peu grotesque.