I. - L'APPEL A LA BARRE

Lorsqu'un grand jury a prononcé la mise en accusation, la première formalité est l'appel à la barre ou arraignment. Le clerk des arraigns s'adresse à l'accusé : « Que dites-vous, Isaac Lipski ; êtes-vous coupable ou non coupable ? » L'accusé doit répondre par l'un des quatre pleas suivants : Non coupable, coupable, autrefois acquit, ou autrefois convict *.

On considérait autrefois que l'accusé ne pouvait être jugé sans son consentement et, quand il disait : noncoupable, on lui demandait : Comment voulez-vous être jugé? à quoi il devait répondre : Par Dieu et mon pays. S'il refusait de dire cette formule, on réunissait le jury, pour décider s'il était muet par la volonté de Dieu ou par malice. Dans le premier cas. on passait outre; dans

1. — Il peut également plaider l'amnistie ou la grâce, ou proposer un demurrer, c'est-à-dire avouer l'acte, mais prétendre que ce fait ne constitue pas légalement le crime porté sur l'indictmeat; niai s cela ne se produit jamais.

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le second, on le condamnail à la peine forte et dure, c'est-à-dire à rester, toul nu, étendu sur Je dos, o chargé d'autant de fer qu'il en pouvait porterét môme plus, » et à demeurer ainsi. ayant. Ions les deux jours, un morcoau de pain rassis, el les autres jours un peu d'eau croupie, jusqu'à ce qu'il mourût ou consentît à plaider1. Quelques malheureux préféraient mourir ainsi, parce que, dans ce cas, il n'y avait pas de condamnation prononcée, partant pas d'infamie ni de confiscation des biens, de sorte que leur famille pouvait recueillir l'héritage. En 1772, un acte décida que les accuses qui refuseraient de répondre seraient considérés comme plaidant coupable, mais une loi de 1827 2 a posé le principe contraire, et aujourd'hui le silence est considéré comme équivalent à une négation de la culpabilité.

L'accusé paraissait jadis enchaîné et, depuis la peste de Londres, le dock ou enceinte dans laquelle il se tient était parsemé de plantes odoriférantes et balsamiques. Depuis le xvme siècle, l'accusé est libre 3 et les plantes ont disparu, depuis que l'usage des bains est devenu général, dans les prisons.

Quand l'accusé répond : non coupable, on dit qu'il piaille La gênerai issue '*; le greffier inscrit sur Yindict-

\. — « Et si ils ne se veulent aqilter, si soient mis à leur penaunce, je ke autant qe il le prient... sur la terre jour et nuyt et qu'ils ne mangeusent for qe payn de orge etqe ils ne beyvent mie le jour qeil mangerunt, etc.» (Britton, I, 20.)