‹ Le système judiciaire de la Grande BretagneChapitre 3 sur 481 · II. —LES TERMES ET LES AUDIENCES · texte numérisé non relu

II. —LES TERMES ET LES AUDIENCES

L'année judiciaire a toujours été divisée en termes. On voit, dansles anciens documents, quele Roi portait la couronne et présidait le grand Conseil, trois fois par an. Certains auteurs ont vu, dans cette coutume, l'origine des termes, qui n'étaient effectivement qu'au nombre de trois, celui de Saint-Michel ayant été ajouté plus tard seulement. Spelman affirme que c'est une erreur, et que cet usage vient desRomains et des Saxons1, tandis qu'IIolingshed le fait seulement remonter au règne de Guillaume le Conquérant. Quoi qu'il en soit, les anciens livres expliquent comment, sous les règnes de Canut et d'Edouard le Confesseur, il y avait certains temps réservés 2; plus tard, l'année fut divisée entre Dieu et le Roi : il y avait des jours pour la paix de Dieu (dies pacis Ecclesiœ) et des jours de la paix royale (dics pacis Régis) 3. Les lois de Henri II, dont le texte est conservé dans le livre rouge de l'Échiquier, indiquent les quatre termes : de St-Hilaire, allant de l'octave de l'Êpiphanie au samedi avant la Septuagésime : de Pâ-

\. — The original of the four terms of the year ; reliquiœ Spelmannianae) 4 698, p. 07.

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