LES TERMES ET EES AUDIENCES

ques, depuis le jour de l'octave jusqu'à la vigile de l'Ascension ; de la Trinité, depuis l'octave de la Pentecôte jusqu'au 12 juillet, enfin de Saint-Michel, allant du lendemain de cette fête jusqu'à Noël. Ces dates ont été plusieurs fois changées *.

Les termes avaient autrefois une grande importance, au point de vue de la procédure, mais depuis le vote du Judicature act de 1873, ils servent simplement à indiquer l'espace de temps compris entre les périodes de vacances légales. Ces vacances, que les magistrats trouvent à peine suffisantes, mais que les plaideurs, non sans raison, considèrent comme heaucoup trop longues, ont été récemment réduites. Les principales ou long vacation, qui, naguère encore, duraient trois mois, du 8 août au 2 novembre, ne sont plus que de dix semaines: du 13 août au 23 octobre; celles de Noël durent du 22 décembre au 10 janvier ; celles de Pâques, du vendredi saint au mardi de Quasimodo ; enfin celles de la Pentecôte, du samedi avant cette fête au lundi de la Trinité.

Les termes ou temps des sessions de la Cour suprême sont au nombre de quatre : celui de Saint-Michel, du 24 octobre au 21 décembre ; celui de Saint-HUaire, du 11 janvier au mercredi saint ; celui de Pâques, du mardi de Quasimodo au vendredi avant la Pentecôte; enfin celui de la Trinité, du mardi de la Trinité au 12 août. On voit qu'en tenant compte des dimanches ctjours de fête, les cours siègent à peine deux cents jours par année.

1. — Notamment, 51, Henri III; - 30, Edouard III ; - 32, Henri VIII, — et 17, Charles Ier.