‹ Le Tcheou-liChapitre 185 sur 335 · LIVRE XXXV · texte numérisé non relu

LIVRE XXXV

42 II s'occupe des huit achèvements , ou chefs d'instruction criminelle, qui ressortissent des prévôts de justice^.

Geariiuit chefs dlnstruction criminelle comprennent : Premièrement, les mauvais desseins contre FEtat ^.

43 Deuxièmement, le brigandage ou la rébellion contre rÉtat

Troisièmement, Tinfidélité par rapport à TÉtat^. Quatrièmement, la violation des ordres officiels. Cinquièmement, Tusurpation des pouvoirs officiels^. Sixièmement, le vol des objets de TÉtat.

QCinenl, et statue sur les procès. Quand Tarrèt est rendu, le préYÔt-chef le coDimuni<{ue aux prévôts ordinaires.

* Comm. C. Les huit Tchiny, litti^ralenient les huit achèvements, ou conclusions. Ce sont les décisions rendues sur les afiaires, par les officiers des prisons. Ils complètent ainsi l'application de toutes les lois pénales. — On doit les distinguer des huit achèvements , cités à Tartide du Siao-tsaL

Éditeurs. Autrefois les affaires d*emprisonnenient étaient dans le livre des châtiments. En outre , il y avait la méthode parfaite, Tching-fa, qui était maintenue par les prévôts de justice. Ainsi, dans le Tsockotten, il est ordonné à Tannaliste de Textérieur, de s'occuper des mauvais officiers, et d'interroger le chef de la^ coalition.

Les huit achèvements , forment la méthode complète pour arrêter les désordres.

^ Conun.B. ^Ct Tcho doit se lire comme mtj Tcho, et s'entendre dans le sens de Tchlntcho, méditer, penser à. — On punissait ceux qui pensaient à prendre les objets de TÉtat Telles sont du temps des Hans les fonctions du ministre des enquêtes, Tsé-fan-chang-chou.

' Comm. Wang-yng-tien, Dans le quatrième ministère , les officiers circulants siweillent les délits d'infidélité , de rébellion.

^ Comm. B. C'esl à-dire Tusurpation de pouvoirs attribués à un autre officier.

332 TCHEOUU.

44 Septièmement, le délit d'association contre TÉtat. Huitièmement, le délit de calomnie contre un officier

public K

S'il y a une disette publique, il y applique les règles pour distinguer les cas de disette^.

45 II ordonne de transférer las populations, de faire circuler les denrées, d'inspecter les postes de surveillance, de diminuer les peines^.

46 En général, sur toutes les affaires criminelles , relatives à des objets de valeur, il statue d'après les titres de reconnaissance et les contrats d'engagement*.

Lorsque Ton sacrifie aux génies de la terré et des ce-

^ Conini. B. CeM le cas où l'on aeciiM laatsemeiil un officier du prince, oà Ton détruit la réalité de ses services.

* Éditeurs et comm. Lieourjng, On distingue le depré delà diseUe» et Ton agit en conséquence. On distingue les influences de Tannée, la quantité de la population fixée sur le territoirs où il y a disette, les causes de cette disette, les ressources de la localité. Suivant le comm. B, au lieu de ^S^ Pwn, distinguer , il faut' lire WÇ Pien, diminuer.

Dans le cas de &mine, on diminue les peines, on réduit les services pnUics.

' Comm, B. On va vers les misérables, on secourt les affligés. Ou fournit ce qui n*est pas en quantité suffisante. — On prévient les vola. — On soulage le cœur du peuple.

* Omim. Tching^ngo. Ceci correspond au passage de Tartide du sous-administrateur général , Siaihtsaî,oii il est dit : il juge les aflaires relatives aux achats, aux ventes, aux prêts. Les aflaires de prêts ou d'emprunts, sont décidées d*après le titre de reconnaissance, Fou-pié. Les affaires d'achats et de ventes, sont décidées d'après le contrat d'engagement, Yo4n,

Le 5iao-t»a7 juge seulement les alfiûres du ressort dvil. Le Ssé-chi juge les affaires du ressort criminel , où il y a lieu è emprisonnement.

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